ovins et caprins, professeur de lycée professionnel

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

vins, ingénieur des travaux agricoles

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

produits divers, inspecteur de l'enseignement agricole

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

chevaux, ingénieur d'agronomie, sous-directeur du Haras national de La Roche-sur-Yon

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

produits laitiers, ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'E.N.I.L. de Poligny

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

commissaire principal, ingénieur en chef d'agronomie

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

2. Section des concours et présentation de produits

commissaire principal, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

1. Section des concours et présentation d'animaux

commissaire principal adjoint, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

1. Section des concours et présentation d'animaux

bovins, ingénieur des travaux agricoles, professeur certifié de l'enseignement agricole

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

porcins, professeur de zootechnie

pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1996

Commissaires

professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (C.S.E.R.D.) ci-dessous désignés

C.S.E.R.D. de Lille

pédodontie, service d'odontologie, emploi no 561 (PUOD 0894)

professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (C.S.E.R.D.) ci-dessous désignés

C.S.E.R.D. de Toulouse

prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie, emploi no 582 (PUOD 0498)

professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (C.S.E.R.D.) ci-dessous désignés

C.S.E.R.D. de Rennes

parodontologie, service de soins dentaires et péridentaires, emploi no 571 (PUOD 0878)

conseiller à la cour d'appel de Paris

auprès du ministère des affaires étrangères

juge au tribunal de première instance des Communautés européennes

ingénieur en chef des mines

directeur adjoint chargé de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Commissaire général de division

placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

dans les cadres

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Vice-amiral

commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions

Au grade de contre-amiral

Général de brigade

directeur des centres d'expérimentations nucléaires

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement, chargé des fonctions de directeur de l'élément précurseur de la structure de coopération franco-allemande

Vice-amiral

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Vice-amiral

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

Général de corps aérien du corps des officiers de l'air

au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air

conseiller honoraire à la Cour de cassation

président de section près la commission nationale technique

mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale

assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale

au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants

Professeur

de l'université Paris-XI

membre du Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens

membres de la commission permanente du Conseil national de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi

2

représentants d'organismes publics ou privés intéressés à la formation professionnelle ou à la promotion sociale

membres de la commission permanente du Conseil national de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi

1

représentants des organisations syndicales d'employeurs

membres de la commission permanente du Conseil national de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi

1

représentants des organisations syndicales d'employeurs

membres de la commission permanente du Conseil national de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi

2

représentants d'organismes publics ou privés intéressés à la formation professionnelle ou à la promotion sociale

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du contentieux de la fonction publique

à signer

dans la limite de ses attributions, les actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé, les recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et réparations des dommages dont le montant n'excède pas 150 000 F

sous-directeurs

à signer

dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé

à signer

dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé

administrateurs civils

à signer

dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé

à signer

dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé

secrétaire de l'Institut international d'administration publique

sur la liste d'aptitude

attaché administratif de l'Institut international d'administration publique

au titre de 1995

assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale

au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants

directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure

administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

auprès de l'Agence financière près l'ambassade de France à Moscou

attaché financier

pour une durée maximale de deux ans

au titre de la mobilité

directeur général adjoint d'Electricité de France

membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

au titre de la représentation des directions, des services et exploitations

directeur général adjoint de Gaz de France

membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

au titre de la représentation des directions, des services et exploitations

régisseur d'avances de la direction régionale de Champagne-Ardenne de l'Institut national de la statistique et des études économiques

conseiller honoraire à la Cour de cassation

président de section près la commission nationale technique

mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale

administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations

dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations

Commissaire général de division

auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie et des finances

secrétaire de l'Institut international d'administration publique

attaché administratif de l'Institut international d'administration publique