17 Mars 2004


De: Jean-François Verdier
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-03-13"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000781588(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Maupas-Oudinot (Marc)
conseiller commercial hors classe de 6e échelon
Objet:
au grade de conseiller commercial de classe exceptionnelle, 2e catégorie
reclassé à la hors-échelle B, 2e échelon
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000781587(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Lureau (François)
délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé des armées
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781586(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Serge Jacob
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis et chargé en outre de l'arrondissement chef-lieu
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
sous-prefet
JORFTEXT000000780595(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Dominique Lamiot
chef de service
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor. »
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
JORFTEXT000000780590(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Charles Lantieri
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Laurent de Jekhowsky
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Charles Lantieri
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil, placé sous l'autorité directe de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Julien Dubertret
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: François Carayon
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Hélène Eyssartier
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Christine Buhl
directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000780589(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Guin (Frédéric)
chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
b) Représentant du ministre chargé du budget
Membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Ponsard (Dominique)
chef du bureau de la production et de la création artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:M. Rebut-Sarda (Michel)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Tarsot-Gillery (Sylviane)
directrice adjointe de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:M. Vallet (Christophe)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Girard (Catherine)
conseillère pour la danse à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:Mme Ahmadi (Catherine)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Dumay (Pascal)
conseiller pour la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:M. Paré (Jean-Christophe)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:M. Suzzarelli (Bruno)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Torregrossa (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Fourcaut (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Alomar (Raphaël)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Maupas-Oudinot (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de classe exceptionnelle, 2e catégorie
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Oudot de Dainville (Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Couffin (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Thirriot-Kwant (Claire)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire des conseillers commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2003 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000601154(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Patrick Samuel
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000601153(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Robert Rozanes
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Pierre-Yves Reberioux
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Jean-François Pons
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Marc Longuet
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Wulf Herget
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Alain Bourdelon
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Monique Thorel
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Marie-Noëlle Rouxel
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Agnès Quiot
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Mireille Le Roux
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Murielle Berges
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est fixé
JORFTEXT000000601152(source JORF)
inscription
17 Mars 200417/03/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000601004(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Emmanuel Rousseau
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Olivier Poncet
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Benoît Pedretti
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Guillaume Nahon
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Alain Morgat
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Gérald Migeon
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Olivier Meslay
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: David Lavergne
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Guy Kuraszewski
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Yves Kinossian
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Laurent Hugues
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Pierre Hans
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Jean-Pascal Foucher
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Marc Etienne
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Gilles Désiré dit Gosset
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Olivier Caumont
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Sylvain Boyer
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Quentin Bajac
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Marie-Laure de Rochebrune
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Dominique de Font-Réaulx
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Sylvie Watelet
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Nathalie Vidal
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Agnès Vatican
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Evelyne Van den Neste
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Hélène Tromparent
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Anne Tricaud
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Bénédicte Renaud
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Brigitte Pipon
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Rosine Lheureux
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Mireille Klein
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Virginie Inguenaud
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Emmanuelle Héran
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Frédérique Hamm
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Patricia Guyard
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Judith Forstel
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Colette Foissey
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Brigitte Feret
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Véronique Dujardin
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Anne Dopffer
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Sylvie Desachy
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Catherine Delacour
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Claire Decomps
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Nathalie Coural
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Isabelle Chiavassa
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Valérie Brousselle
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Hélène Bocard
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Karole Bezut
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Corinne Belier
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Céline Beaufrére-Meunier
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Frédérique Bazzoni
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Nathalie Bazin
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Valérie Bajou
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Philippe Boulet
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du 3° de l'article 13 du décret du
25 avril 2002
la personne
JORFTEXT000000418749(source JORF)
habilitation
17 Mars 200417/03/2004
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Gheerbrant (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine nationale
date_debut="2004-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000418746(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Sublet (Jean-Louis, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Zeller (Louis, Marie, Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
date_debut="2004-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000418746(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Michel Roussin
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en disponibilité
Groupe:
Prefecture en disponibilité
date_debut="2004-05-04"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000000418745(source JORF)
réintégration
17 Mars 200417/03/2004
De: Charles Lantieri
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Laurent de Jekhowsky
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Charles Lantieri
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil, placé sous l'autorité directe de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Julien Dubertret
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: François Carayon
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Hélène Eyssartier
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Christine Buhl
directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000418650(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200417/03/2004
De: Arnaud Teyssier
inspecteur de l'administration, directeur du centre d'études et de prospective
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Groupe:
5 mars 2004 portant délégation de signature
JORFTEXT000000418646(source JORF)
habilitation
17 Mars 200417/03/2004
De: Samuel (Patrick)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-01-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000233006(source JORF)
titularisation
17 Mars 200417/03/2004
De: Claudel (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000233005(source JORF)
réintégration
17 Mars 200417/03/2004
De: Patrick Lavarde
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
JORFTEXT000000233004(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200417/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.