18 Avril 2000


De: Vanessa Parodi
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
chargée de mission
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764294(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jean-Pierre Le Gendre
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
conseiller
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764294(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Godefroy Beauvallet
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764294(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Véronique Wallon
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
conseillère
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764294(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Geneviève Le Bigot
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
conseillère
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764294(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Montane (Jean, Louis, Gilbert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe détaché depuis le
11 décembre 1998
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2000-06-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000764293(source JORF)
réintégration
18 Avril 200018/04/2000
De: Rivoisy (Jérôme)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
suppléant
Remplace:Mme Ranuccini (Evelyne)
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
suppleant
JORFTEXT000000764256(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Lescuyer (Sven)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
titulaire
Remplace:M. Raude (Patrick)
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000764256(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Hassani (Jacqueline)
attachée d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
des cadres, après prolongation d'activité
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
8 août 2000
JORFTEXT000000764255(source JORF)
radiation
18 Avril 200018/04/2000
De: René Sève
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Nicolas Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Arnaud Chneiweiss
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Gérard Belet
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Bruno Crémel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Matthieu Pigasse
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Nicolas Théry
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers spéciaux
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jacques Mistral
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers spéciaux
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers spéciaux
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Philippe Riquer
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jean-François Barthe
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Maria Nowak
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers spéciaux
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Florence Ribard
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Vasseur (Guy)
président de la chambre d'agriculture du Centre
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Uhel (Ronan)
Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Simonin (Guy)
chargé de mission à la cellule pédagogique, direction de l'action éditoriale, Centre national de documentation pédagogique
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Ruiz (Claude)
membre du conseil de gestion de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Pointereau (Philippe)
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Perrot (Vincent)
directeur scientifique de la Confédération consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Nollet (Patrick)
délégué général de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Marzolf (Philippe)
délégué général d'Orée
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Greth (Arnaud)
directeur scientifique du World Wildlife Fondation France
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Debievre (Antoine)
journaliste
membre du conseil d'administration de l'Association des journalistes-écrivains pour la nature et l'écologie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Blouet (Antoine)
rédacteur en chef de Décision Environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Bartin (Vincent)
vice-président de la commission environnement de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Assel (Jean-Philippe)
Association des maires de France, maire adjoint de Rambouillet
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Dussert (Bénédicte)
chef du département de l'information et de la communication, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Cassus (Laure)
médiatrice scientifique à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000582993(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Monte (Pascal)
attaché à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France
Objet:
régisseur d'avances de ladite direction
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000582992(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Florence Lecocq
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'économie solidaire
Conseillère chargée des relations
avec le Parlement et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000582949(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Paranque (Régis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2000-04-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000582948(source JORF)
admission
18 Avril 200018/04/2000
De: Bruno Crémel
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582886(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200018/04/2000
De: Florence Ribard
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582886(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200018/04/2000
De: Négrier (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Delafosse (François)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000399799(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Dominique Real
secrétaire des affaires étrangères, 9e échelon, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Lusaka
Objet:
consul de France à Libreville
Remplace:M. Pierre Marchal
consul="Libreville"
JORFTEXT000000399579(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Sylvain Itte
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Madrid
Remplace:M. Gilles Montagnier
consul="Madrid"
JORFTEXT000000399578(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Louis (Jean-Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2000-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399577(source JORF)
disponibilité
18 Avril 200018/04/2000
De: Alain de Keghel
secrétaire des affaires étrangères, 11e échelon, consul de France à Washington
Objet:
consul général de France à Anvers
Remplace:M. Jacques Demorand
consul="Anvers"
JORFTEXT000000216728(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Pierre Robion
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 7e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Djibouti
Remplace:M. Pierre-Marie Torri
consul="Djibouti"
JORFTEXT000000216727(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Marcel Guinot
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Séville
Remplace:M. Denis Nardin
consul="Séville"
JORFTEXT000000216726(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Claude Blanchemaison
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Inde
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Russie
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
Fédération de Russie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
JORFTEXT000000216725(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Meraud (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, détaché dans le cadre d'emplois des attachés du Conseil économique et social
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date de son intégration dans le cadre des attachés du Conseil économique et social
attaché principal
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-05-12"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000216663(source JORF)
radiation
18 Avril 200018/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.