18 Août 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: DEVINCENZI Carole
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avignon
Remplace:M. Philippe MARX
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avignon
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1123115A(source BOMJ)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Perrin (François-Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Toulon
Groupe:
Université de Toulon
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477340(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Castel (Arnaud)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477338(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Le Gal La Salle (Corinne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Nîmes
Groupe:
Université de Nîmes
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477336(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Desouhant (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
67e section : biologie des populations et écologie
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Brochier (Céline)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
67e section : biologie des populations et écologie
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Drockenmuller (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
33e section : chimie des matériaux
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Journet (Catherine), épouse Gautier
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
33e section : chimie des matériaux
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Fongarland (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Allouche (Abdul-Rahman)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
30e section : milieux dilués et optique
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Ressayre (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université Lyon-I
25e section : mathématiques
Groupe:
Université Lyon-I
professeur
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477334(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Reignier (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'Institut polytechnique de Grenoble
27e section : informatique
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477332(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Quéma (Vivien)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'Institut polytechnique de Grenoble
27e section : informatique
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477332(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Mathé (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Montpellier-II
Groupe:
Université de Montpellier-II
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477330(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Ongeri (Sandrine)
Objet:
professeurs des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="86"
JORFTEXT000024477328(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Marti-Mestres (Gilberte)
Objet:
professeurs des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="85"
JORFTEXT000024477328(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Françoise Banat-Berger
Objet:
directrice d'études, associée à mi-temps, de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectée à l'Ecole nationale des chartes
(emploi DIRP n° 0010)
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectée à l'École nationale des chartes"
JORFTEXT000024477326(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Queva (David)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477324(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Palayer (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:
Institut de physique du Globe
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477322(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Riazanoff (Serge)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024477320(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Descoings (Richard)
conseiller d'Etat
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024477318(source JORF)
renouvellement
18 Août 201118/08/2011
De: Daniel SAUVAGET
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
personnalité représentant le commerce et l'industrie
Remplace:M. Jacques ARRIVE
Groupe:
Conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
JORFTEXT000024477313(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Claudine LEBON
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024477311(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: CHAMSI BACHA (Jihad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000024477307(source JORF)
autorisation
18 Août 201118/08/2011
De: Anatolie BONCEV
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000024477304(source JORF)
autorisation
18 Août 201118/08/2011
De: MELIKSETYAN (Gayané), épouse VANDENDRIES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000024477301(source JORF)
autorisation
18 Août 201118/08/2011
De: Christian Estève
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Robert Plana
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000024477292(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Laurence Hartmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Robert Plana
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000024477290(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: VALENTINO (Julien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: TOUAHIR (Mustapha)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: ROUCHER (Dorian)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: LEQUIEN (Matthieu)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: LAME (Gildas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: LAMARCHE (Pierre)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: LAGARDE (Nicolas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: JEGOU (Nicolas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: GARBINTI (Bertrand)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: FORTIN (Aurélien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: EUDELINE (Jean-François)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: BRUNEL (Victor, Emmanuel)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: ABBAS (Hicham)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: POULHES (Mathilde)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: MONTIALOUX (Claire)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: MAGNIEN (Marie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: LAGABRIELLE-SOUAL (Hélène)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: GEAY (Charlotte)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: GARNIER (Albane)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: GANTOIS (Stéphanie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024477288(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Rion (Sandra)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2011
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2011
ecole="École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV"
JORFTEXT000024477285(source JORF)
admission
18 Août 201118/08/2011
De: Gibouin (Sonia)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2011
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2011
ecole="École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV"
JORFTEXT000024477285(source JORF)
admission
18 Août 201118/08/2011
De: Bouvet (Romaric)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II (OCTA DIRECT), session 2011
Groupe:
École des officiers
ecole="École des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II"
JORFTEXT000024477283(source JORF)
admission
18 Août 201118/08/2011
De: Manceau (Isabelle)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme validant la fin de première année du grade de master ou d'un certificat de scolarité validant l'année précédant celle de l'attribution du grade de master (OG UNIV), session 2011
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme validant la fin de première année du grade de master ou d'un certificat de scolarité validant l'année précédant celle de l'attribution du grade de master"
JORFTEXT000024477281(source JORF)
admission
18 Août 201118/08/2011
De: Matthéos (Nicolas)
suppléant
Objet:
à la commission prévue à l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
membre représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Puligny (Alain)
Groupe:
Commission prévue à l'article R
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024477278(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Aubert (Patrick)
titulaire
Objet:
à la commission prévue à l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
membre représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Taché (Jean-Jacques)
Groupe:
Commission prévue à l'article R
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024477278(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Frédéric Doué
attaché principal de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000024477276(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Franciane GUILLAUME
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur suppléant. »
suppleant
JORFTEXT000024477273(source JORF)
désignation
18 Août 201118/08/2011
De: Christiane ROSEMOND
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane à Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024477271(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Muguette ZALI
Objet:
régisseur d'avances et de recettes, au Lamentin (Martinique), auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (budget annexe)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024477269(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 201118/08/2011
De: Dumont (Jean-Paul)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2012-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000024477266(source JORF)
radiation
18 Août 201118/08/2011
De: Shulman-Perret (Solange)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-11-25"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000024477264(source JORF)
radiation
18 Août 201118/08/2011
De: Simond de Galbert
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000024477262(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Thierry Peyroux
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000024477262(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Emmanuel Mayer
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000024477262(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Jean-Noël Bonnieu
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000024477262(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Valérie Brisset, épouse Hautchamp
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000024477262(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Guyau (Jean-Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2011-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000024477259(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Gelpi (Patrice)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2011-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000024477257(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Henri Duboz
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2011-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000024477255(source JORF)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Françoise Trassoudaine-Trabuc
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
Chambre régionale des comptes du Centre
date_debut="2011-09-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000024477253(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 201118/08/2011
De: Règlement (CE)
n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
concernant le commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés
en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Objet:
appliquer » et avant : « code des douanes », sont insérés le titre et le tableau suivants
JORFTEXT000024476814(source JORF)
charge
18 Août 201118/08/2011
De: PVC/Aluminium) (B/16)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 580 083 4 4, CHLORURE DE METHYLTHIONINIUM PROVEBLUE 5 mg/ml, solution injectable, ampoule de 10 ml (verre) (B/5) (laboratoires INRESA)
JORFTEXT000024476760(source JORF)
inscription
18 Août 201118/08/2011
De: PVC/Aluminium) (B/100)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics dans les indications thérapeutiques de l'AMM, à l'exception des indications suivantes
prophylaxie des méningites à méningocoques en cas de contre-indication à la rifampicine
JORFTEXT000024476760(source JORF)
inscription
18 Août 201118/08/2011
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/50)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 579 489 0 0, ARZERRA 1 000 mg (ofatumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (20 mg/ml), boîte de 1 flacon + 2 sets d'extension (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
JORFTEXT000024476721(source JORF)
inscription
18 Août 201118/08/2011
De: PVC/aluminium) (B/100)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 579 489 0 0, ARZERRA 1 000 mg (ofatumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (20 mg/ml), boîte de 1 flacon + 2 sets d'extension (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
JORFTEXT000024476721(source JORF)
inscription
18 Août 201118/08/2011
De: PVC/aluminium) (B/100)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 579 489 0 0, ARZERRA 1 000 mg (ofatumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (20 mg/ml), boîte de 1 flacon + 2 sets d'extension (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
JORFTEXT000024476721(source JORF)
inscription
18 Août 201118/08/2011
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Jean-Michel Thivel
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Arnaud Magnier
conseiller auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Jean-Baptiste Laignelot
conseiller juridique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Pierre Heilbronn
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Emmanuel Barbe
secrétaires généraux adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Anne-Laure de Coincy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Martine Dugrenier
chargée des ressources humaines, du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Eric BILLIET
TCN
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8191
Groupe:
Unité du CNRS n° 8191
date_debut="2011-01-01"
DEC112504DR11(source BOCNRS)
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Marc Joliot
Chercheur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111983DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Nathalie Tzourio­Mazoyer
Chercheur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111983DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Emmanuel Mellet
Chercheur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne 1 responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111983DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.