18 Septembre 2008


De: Bernard Thomas
inspecteur général de l'Éducation nationale
Objet:
médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Marie Jutant
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Yves Maunand
président de chambre à la cour de Reims
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Reims
président
Remplace:M. Bernard Bangratz
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Rémy Janner
président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Reims
président
Remplace:M. Christophe Luprich
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: François Hazart
président du tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Reims
président
Remplace:M. Francis Walbaum
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Yannick Gressot
conseiller, secrétaire général de la première présidence de la cour de Reims
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Reims
président
Remplace:M. Yves Maunand
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jacques Delmas
président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Reims
président
Remplace:M. Jean-Michel Wrobel
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Cadignan (Valérie)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Balayn (Christian)
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat
désignation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Luc Chevallier
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de l'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2008-08-30"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Rémi Rigolé
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Pierre Prieuret
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bernard Peiclier
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de Haute-Garonne
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Marc Ferrali
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de la Saône-et-Loire
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Régis Bergot
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon (groupe HEA, 3e chevron) à la direction des services fiscaux du Cantal
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Cher
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Françoise Noiton
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon (groupe HEA, 3e chevron) à la direction des services fiscaux du Cher
Objet:
en la même qualité, à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
affectation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Beyaert (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Vincent (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Tridde (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Chazal (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B
membres
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B
membres
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
A
président
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Sylvaine Ribadeau-Dumas
directrice du travail
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-09-15"
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Vincent Daumas
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement à la Commission centrale d'aide sociale
Remplace:Mme Anne Courrèges
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Francine Verhaeghe, épouse Lesur
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, placée dans la position de disponibilité depuis le
1er avril 2007
date_debut="2008-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Septembre 200818/09/2008
De: Philippe Jeanneaux
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'ENITA de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Benoit (Jean-François, Georges, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Benoit et Françoise Gutfreund, épouse Mercier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ligueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
18 Septembre 200818/09/2008
De: Rivalland (Jean-Marie, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Rivalland, Dominique Hugot, Jean-Paul Bottier et Alain Girardot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Septembre 200818/09/2008
De: May (Thierry, Francis, Henri)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Armentières (Nord)
Remplace:Mme Maillard (Sabine), épouse Soubrier
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: David Nicol
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Charente-Maritime
Remplace:Mme Clothilde Chertier
Groupe:
date_debut="2008-09-22"
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Laurent Audinet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'accès à la nationalité française à l'administration centrale du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Louis Rouquette
directeur, adjoint au secrétaire général du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Corso Bavagnoli
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Pronost
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Marc Hoareau
trésorier-payeur général de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
représentant de la ministre chargée de l'économie
Remplace:M. Robert Monniaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Dressayre (Olivier)
1er échelon avec ancienneté du
15 juin 2008
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-06-15"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Meogrossi (Jean-Pierre)
4e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2005
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Cadoux (Jérôme)
2e échelon avec ancienneté du
1er mai 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Tripogney (Nicolas)
2e échelon avec ancienneté du
28 avril 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Soler (Emmanuel)
1er échelon avec ancienneté du
1er mai 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Sidaner (Marc)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Muntadas (Philippe)
2e échelon avec ancienneté du
28 avril 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Gibert (Pascal)
2e échelon avec ancienneté du
1er mai 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Gelat (Didier)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Gehin (Christophe)
2e échelon avec ancienneté du
1er mai 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Fayon (David-André)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Decroix (Guillaume)
1er échelon avec ancienneté du
1er mai 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Berthault (Olivier)
4e échelon avec ancienneté du
12 octobre 2005
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Ballada (Alain)
1er échelon avec ancienneté du
28 octobre 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Favier (Caroline)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Pagani (Laurence)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Ollivier-Bareberousse (Gaëlle)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Mathiez-Roussin (Valérie)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Laravoire (Karine)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Koehler (Christel)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Dewitte (Yoanne)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Curtet-Aimene (Claire)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2006
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Couedel (Virginie)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Combier-Kabela (Claudine)
2e échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bouhassoun (Rahma)
3e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2008-01-01"
promotion
18 Septembre 200818/09/2008
De: Laurent Contini
Objet:
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller auprès du ministre
date_debut="2008-09-17"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Septembre 200818/09/2008
De: Karim Hamidi
à
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Olivier Bouix
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Carole Trécu
secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des finances de la paie et de la prévision et de son adjointe
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Marie-Anne Jacquery
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Waël Rizk
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Emmanuel Aubry
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Edith Chatelais
administratrice civile, chef du bureau des finances, de la paie et de la prévision, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Septembre 200818/09/2008
De: Rome (Italie)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie de clients suivante
Groupe:
autorisation
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Robert Massimi
directeur général du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
Remplace:M. Jacques Charlot
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Mireille Pastoureau
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membre du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
Remplace:Mme Catherine Gaillard
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.