20 Février 2004

adjoint administratif titulaire des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication

régisseur de recettes suppléant auprès du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres

contractuelle 1re catégorie

régisseuse de recettes suppléante auprès du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres

contractuelle de catégorie B

régisseuse de recettes auprès du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres

chargé d'études documentaires

au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe

au titre de l'année 2002

sur la liste d'aptitude établie

au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Spécialité archéologie

sur la liste d'aptitude établie

au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Spécialité archéologie

sur la liste d'aptitude établie

au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Spécialité archives

membre de la commission de recours prévue au IV de

praticien hospitalier

régisseuse d'avances auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, sur le site de l'annexe des services centraux à Nantes, avec effet à la date de publication au Journal officiel

attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité

dans son corps d'origine

attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

de son corps d'origine

date de son intégration à La Poste

contrôleur des armées

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

ingénieur général de l'armement (2e section)

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

vice-amiral d'escadre (2e section)

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

administrateur civil hors classe, rapporteur à la Cour des comptes

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

ingénieur général de l'armement (2e section)

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

ingénieur en chef des mines, rapporteur à la Cour des comptes

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire principal de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire principal de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1°), L. 24 (I, 2°), L. 29, L. 30 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

de Varennes Bissuel de Saint-Victor, conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge

des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

membre du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

à faire valoir ses droits à la retraite

contrôleur général des services actifs de la police nationale

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication

administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes

directeur du bureau d'enquêtes sur les événements de mer

ingénieur des ponts et chaussées

directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre

professeur des universités

directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy

membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux

représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux

représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

ingénieur d'études et de fabrications relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre, en absence non justifiée depuis le

des contrôles du ministère de la défense

sous-directrice de l'organisation judiciaire et de la programmation à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice

conseiller référendaire à la Cour des comptes

membre de la commission instituée par l'article 154 de la loi de finances pour 2002

instituée par l'article 154 de la loi de finances pour 2002

attachée principale de 2e classe d'administration centrale

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication

date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils

sur la liste d'aptitude