20 Février 2014


De: Christian Petitcolas
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2014-04-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
20 Février 201420/02/2014
De: Monique Ronzeau
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Jonas Erin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Valérie Lacor
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Annie Tobaty
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Pierre Jaunin
directeur de service, précédemment secrétaire général de l'académie de Caen
Objet:
secrétaire général de l'académie de Rennes pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
date_fin="2018-01-31"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Raynald MAISONNEUVE
attaché principal
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Rouen
date_debut="2014-03-03"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Catherine WATTEBLED, épouse LACHEVRE
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Rouen
date_debut="2014-03-03"
cessation de fonction
20 Février 201420/02/2014
De: Patrick BARRETEAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal intérimaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Damien THOMAS
Groupe:
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Eric Giry
chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Melon (Manuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="60"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Chataigner (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="32"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Henry (Joël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="68"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Chanial (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="19"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Baret (Jean-Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="31"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Peucheret (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Rennes-I (ENSSAT de Lannion)
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="63"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Gigan (Sylvain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Genaud (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise"
professeur_section="27"
ecole
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Haddadi (Halim)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="60"
ecole
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Danielou (Lionel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
24e section
université de Brest
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="24"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Nasarre (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
université d'Avignon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="27"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Mulard-Bianco (Pascale)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Chiappero (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
24e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="24"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Altavilla (Annagrazia)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="2"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Marin (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
université Rennes-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="2"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Michaut (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
université Paris-XII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="2"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Symchowicz (Nil)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="1"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Le Brun-Cordier (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
18e section
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Denner (Charlet)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
18e section
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Fontaine (Renaud)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Ducrozet (Frédérik)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Abou Chakra (Eric Nazir)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="27"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Jean-Pierre Calissi
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès de l'université d'Aix-Marseille
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
Groupe:
date_fin="2016-03-21"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Bertrand-Pierre Galey
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (4e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Frédéric Ravel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Maria Faury
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Jean-Marie BOCKEL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant de Mulhouse Alsace Agglomération
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: ALGHAMDI (Saeed)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de réanimation polyvalente au groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Février 201420/02/2014
De: ALGHAMDI (Ibrahim)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de chirurgie plastique, reconstructive et esthétique au groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Février 201420/02/2014
De: MARCHAND (Cécile)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
suppléante représentant les assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme LEFEBVRE (Monique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Patrice FOURNIER
administrateur civil hors classe
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie pour les ministères économiques et financiers
date_debut="2014-03-01"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: GRAUX (Florence, Danièle, Françoise), épouse DEHOUCK
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Février 201420/02/2014
De: PROUVOST (Marie, Clémentine, Anne-France), épouse DEWERDT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Patrice POURBAIX et Jérôme KLEIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
»
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
20 Février 201420/02/2014
De: Yves Marino
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Francis Polizzi
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Charlotte CAUBEL
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
première vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Christophe Bouchard
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
représentant titulaire du ministre des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. François Saint-Paul
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Frédéric Beaudroit
contrôleur des armées
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Février 201420/02/2014
De: LEROY (Franck)
ingénieur territorial en chef de classe exceptionnelle
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: PVC/aluminium) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 275 133 1 2, OPTAFLU, suspension injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 0, 5 ml, boîte de 1 seringue préremplie (Luer Lock) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS SAS)
inscription
20 Février 201420/02/2014
De: Béatrice Cormier
Objet:
directrice de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Christine Jourdain
Objet:
directrice de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Reims au sein de l'université de Reims
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Reims au sein de l'université de Reims"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Henri WILLIAM
ATP1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7227 intitulée Centre de recherche et de documentation des Amériques (CREDA)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Szilvia KARPATI-BANYASZ
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7167 intitulée Laboratoire Matière Molle et Chimie (MMC)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
reconduction
20 Février 201420/02/2014
De: Intérêt Collectif (ISFIC)
Objet:
sauf dans des cas très particuliers qui doivent faire l'objet d'une saisine en amont de la Direction Déléguée aux Cadres Supérieurs de la DRH
Groupe:
nomination
20 Février 201420/02/2014
De:
..…….. …..….. [Prénom Nom]
………. [corps, grade, fonction occupée]
Objet:
(e) chargé(e) de mission auprès du président pour le .......... [intitulé de l'entité] ou du délégué régional de la circonscription .......... [intitulé de la circonscription], du .......... [date de début] au .......... [date de fin]. Sa mission a pour objet ………... . [S'il s'agit d'un agent du CNRS
Groupe:
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Alain Fuchs
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Fait à Paris, le
LE PRESIDENT
Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
intégration
20 Février 201420/02/2014
De:
..…….. …..….. [Prénom Nom]
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Fait à Paris, le
Le directeur général délégué aux ressources
Inglebert gg nov. 1
I n s t r u c t i o n d e p r o c é d u r e "Nomination des chargés de mission (temps partiel) et suivi des attributions indemnitaires" Annexe 1- Modèle de décision de nomination
DECXXXXXX
chargé de mission
Groupe:
intégration
20 Février 201420/02/2014
De:
..…….. …..….. [Prénom Nom] auprès du président du CNRS
ou du délégué régional de la circonscription .......... [intitulé de la circonscription]
Objet:
à compter du .......... [date]
chargé(e) de mission, pour
cessation de fonction
20 Février 201420/02/2014
De: Christophe Josserand
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Hugues Genevois
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Guillaume Legros
Objet:
Maitre de Conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: François Coulouvrat
Directeur-adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Hugues Genevois
Objet:
Ingénieur de Recherche
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: François Coulouvrat
Objet:
Directeur-adjoint
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Christophe Josserand
Objet:
Directeur de Recherche
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Guillaume Legros
Objet:
Maitre de Conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
maitre_de_conference
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Stéphane Zaleski
directeur de l'unité UMR7190
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Noëlle Delgado
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Odile Ainardi
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Thomas Ehrhard
Directeur-Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Thomas Ehrhard
Objet:
Directeur-adjoint
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Ainardi Odile
Objet:
Assistant
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Pierre Fraigniaud
directeur de l'unité FR3634
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Février 201420/02/2014
De: Marie-Caroline BEER
ingénieure de recherche
Objet:
directrice de l'audit interne
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Alexis DARBON
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité UPS2999 intitulée Réseau Asie, préfiguration de l'Institut des mondes asiatiques (IMASIE)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Ingrid HINCHLIFFE
(ROUSSARIE)
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°UMS3367 intitulée Centre d'immunophénomique (CIPHE)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Février 201420/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.