20 Mars 2003


De: Bertrand Cabedoche
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000778055(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Parisel (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Jadelot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Denat (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Decobecq (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Turpeau (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Maubant (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Cosme (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2003 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
JORFTEXT000000777984(source JORF)
inscription
20 Mars 200320/03/2003
De: Jossa (Edward)
directeur de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Paulot (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000777954(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Galliard de Lavernée (Christian)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000777954(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Hervé Guénéron
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la Fédération de la presse périodique régionale
Remplace:Mme Sophie des Mazery
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000777953(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Wolff (Patrice)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Soeur (Ludovic)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Rémoleux (Mathieu)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Peyro (Tony)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Ouldchama (Youssef)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Nivelt (Antoine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Moustahib (Noureddine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Morel (Florent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Ligony (Vincent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Lidbi (Moulay Tarik)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Le Pogam (Adrien)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Le Guen (Olivier)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Joly (Pierre)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Hmimou (Larbi)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Gasne (Alexandre-Marc)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Duflos (Ludovic)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Derache (Laurent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Bétouret-Candau (Fabien)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Boissin (Yohann)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Baba Allal (Moulay Rachid)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Antoine (Vincent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Albou (Ludovic)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Alamni (Mohammed)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Poque (Séverine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777952(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Verrecken (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Cotte (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Bertrand (Yoann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Pessiglione (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Paez Almeida (Javier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Ouvrard (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Mailhol (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Lambert Coucot (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Jeanroy (David)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Hugues (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: David (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Cherici (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Bouchet (Hugo)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Benoist (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Deschanels (Amandine)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000777824(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Berroche (Jean-Yves)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000777788(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Demaret (Claude, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Demaret et Anne-Karine Marechalle-Dupage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quesnoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000777787(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Courdent (Bernard, Dominique, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Stéphane Blondé, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000777786(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Blondé (Ignace, Gilles, Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Stéphane Blondé, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000777786(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Blondé (Stéphane, Joseph, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Blondé, notaire associé
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000777786(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Oster (Henri)
greffier en chef, grade provisoire
Objet:
régisseur titulaire du conseil des prud'hommes de Nancy
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Nancy
date_debut="2003-02-24"
JORFTEXT000000777785(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Cure (Philippe)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur de l'administration à la direction de la Documentation française
Groupe:
Sous-direction de l'administration à la direction de la Documentation française
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776596(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Claude Richardin
adjoint au chef du bureau des aliments à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre de représentants de l'Etat, désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
membre suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000595141(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Marie-Hélène Monier
chef du bureau des aliments à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre de représentants de l'Etat, désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
membre titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000595141(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Marc Buissart
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000595139(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Alain-Marie Bassy
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000595139(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Thomann (Jean-Claude, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000595138(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Vilboeuf (Laurent)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Terlez (Didier)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Roth (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Plouviez (Franck)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Perrault (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Pantel (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Noirot (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lapersonne (Patrick)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lancelevee (Jean-Luc)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Garnier (Didier)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dupuis (Bruno)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Decker (Georges)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Daumas (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Couralet (Miguel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Coulon (Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Chauvin (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Cart (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bruere (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Boukobza (Jean-Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bernie (Patrick)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Beraud (Jean-Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bentounsi (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Benedetti (Charles)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Almendros (Jean-Marie)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Viot Bichon (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Rigodanzo (Christine)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Mathis (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Laurent (Annaïck)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Laffont Faust (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Juy (Marie-Germaine)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gautier (Muriel)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gaudin (Marie-Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Franc (Ginette)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bailbe (Anne)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000595137(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Alain Regnier
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000595136(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Galliard de Lavernée (Christian)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000595107(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Francq (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Bezard (Bruno)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000412323(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Tramier (Vincent, Gabriel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Mouren et Jacques Bernard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000412322(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Bernard (Jacques, Roger, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Mouren et Jacques Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000412322(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Michaud (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Guyot (Dominique)
(Mme)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Consille (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Clusa Weber (Dominique)
(Mme)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Cheraldini (Huberta)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Zeau (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Vandenesch (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Trani (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Testa (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Sauvaget (Tristan)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Salado (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Sajot (Jérôme)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Ruault (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Rose (Hubert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Roger (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Remy (Stéphane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Poivre (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Poincet (Raymond)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Petitmaire (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Pecantet (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Moreau (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Massamba Debat (Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Marie (Henri)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lyvinec (Rémy)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Louis (Joël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Levier (Jean-Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lebourg (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Le Moal (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Larrieu (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lacour (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Kapp (Thomas)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Justet (Luc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Joinaie (Xavier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Illy (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gazaigne (Bertrand)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dupouy (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dumas (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Diallo (Georges)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Delpierre (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Delemotte (Nicolas)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: De Vanssay (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Davidoff (Yvan)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Constant (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Claude (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Charra (René)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Castel (Régis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Carrero (José)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Calero (Louis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Boireau (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Blot (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bettembourg (Gérard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Bernaben (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Abadie (Richard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Villard (Marie-France)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Thevenin (Madeleine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Schmitt (Laurence)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Sanfaute (Claudine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Salaun (Annie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Riou (Anne-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Ramat (Anne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Plouviez Diaz (Françoise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Plantie (Anne-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Pigagniol (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Pernette (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Pasquali (Christiane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Parillaud (Gisèle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Moreau (France-Lise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Menaige (Claudie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Martinou (Sylvie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lapeyre (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Lafage (Françoise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Henriet (Pascale)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Guiraud (Danielle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Guesnier (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gouyer (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Gibou-Pons (Fabienne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Fougerouse (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dubo (Sylvie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dours (Josette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Dewasmes (Geneviève)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Delmarty (Maryse)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Coulange-Pierret (Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Couhert (Marie-Armelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Carpentier (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Caritey (Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Calmels (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Beziel (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Barthelemy (Patricia)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Acheen (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000412321(source JORF)
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Alain Regnier
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion"
JORFTEXT000000412243(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 200320/03/2003
De: Ricour (Juliane)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000411552(source JORF)
radiation
20 Mars 200320/03/2003
De: Haller (Marie)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000411552(source JORF)
radiation
20 Mars 200320/03/2003
De: Coué (Chrystelle)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000411552(source JORF)
radiation
20 Mars 200320/03/2003
De: Jean-Paul Cayeux
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
Comité technique radiophonique de Caen
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000229923(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Pierre Ricordeau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Dominique Libault
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000229087(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Dominique Libault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Pierre-Louis Bras
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000229087(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Tourneur (Gérald)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Tawfik (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Pont (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Mornet (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Latourre (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Jorand (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Jarleton (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Issoufou (Tsalhatou)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Hamel (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Goujon (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Nowak (Marie-Agnès)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Mermoud (Valérie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000228800(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Dominique Barthes-Biesel
chargée de mission au département physique et sciences pour l'ingénieur à la mission scientifique universitaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
membres de droit
suppléante
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
JORFTEXT000000228799(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Thierry Bretheau
directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l'ingénieur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000228799(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Alain Costes
directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
membres de droit
titulaire
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
JORFTEXT000000228799(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Plassard (Louis, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
réintégration
20 Mars 200320/03/2003
De: Gualino (Jacques, Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
réintégration
20 Mars 200320/03/2003
De: Sevestre (Bernard, Jean, Pascal)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
réintégration
20 Mars 200320/03/2003
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position hors cadre
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
réintégration
20 Mars 200320/03/2003
De: Fustier (Louis, Marie, Marc)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-05-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Brodin (Claude, Albert, Léon)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-05-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Demoisson (Maurice, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-05-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Faurès Fustel de Coulanges (Gilles, Claude, Fernand, Jacques)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Hubin (Guy, Jean, Maurice)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Polini (Nicolas, Félix)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2003-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Chevallier (Guy, Joseph, Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-04-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Rotrubin (Jean-Louis, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur central du service de soutien de la flotte
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
Direction centrale du service de soutien de la flotte
date_debut="2003-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Janvier (Gilles, Jacques)
Colonel
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Delolme (Henri, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
conférés
20 Mars 200320/03/2003
De: André (Jean, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé inspecteur technique des services chirurgicaux des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-05-01"
conseil_des_ministres
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conférés
20 Mars 200320/03/2003
De: Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri)
Général de division
nommé chargé de mission auprès du général commandant la force d'action terrestre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-04-01"
conseil_des_ministres
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conférés
20 Mars 200320/03/2003
De: Seron (Daniel, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Kervinio (Jean-Claude, Raymond, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Henry (Daniel, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Corbillon (Alain, Fernand, Martial)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Commenville (François, Pierre, Auguste)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Gard (Jean-Noël)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Viallet (Gérard, Raymond)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Quesne (Pierre, Yves, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Saulais (Jacques, Henry, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Pellégrini (Alain, Robert, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Litique (Bernard, René, Philippe)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Latappy (Jacques, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Lang (Pierre, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Fabre (Jean, Louis, Jacques, Emile)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Dubos (Renaud, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Chaminadas (Yves, Alain)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: André (Jean, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Pasteau (Hubert, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Illand (Joseph, Georges, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Deloly (Jean, Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000228798(source JORF)
admission
20 Mars 200320/03/2003
De: Vauchelle (Gilles, Guy, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Odier et Claude Milliand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000228797(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Lefort (Jean-Charles, Alain, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Vauchelle, Jean-Luc Desfoux, Nicolas Vielpeau et Matthias Margueritte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000228796(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Vauchelle (Gilles, Guy, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Vauchelle, Jean-Luc Desfoux, Nicolas Vielpeau et Matthias Margueritte, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000228796(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Buin (François, Thierry, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Buin, Alain Benis et Philippe Ouairy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000228795(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Buin (Bernard, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Buin, Alain Benis et Philippe Ouairy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000228795(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Benoît Pety
juge au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
JORFTEXT000000228771(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Yves Ziegler
juge au tribunal de grande instance de Carpentras chargé du service du tribunal d'instance de Carpentras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
JORFTEXT000000228771(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.