20 Novembre 2018 - JORFSearch

20 Novembre 2018

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Georges Patient
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sébastien Meurant
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Rémi Feraud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Bernard Delcros
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Philippe Dallier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Éric Bocquet
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Charles de Courson N
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Xavier Paluszkiewicz
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christine Lavarde
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marie-Christine Verdier-Jouclas
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Valérie Rabault
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Lise Magnier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dominique David
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Suppléants. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Vincent Éblé
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Albéric de Montgolfier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dominique de Legge
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Claude Requier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Claude Raynal
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Michel Canevet
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jérôme Bascher
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Sénateurs Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

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composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Éric Woerth
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Daniel Labaronne
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Joël Giraud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sarah El Haïry
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Bénédicte Peyrol
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Cendra Motin
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Véronique Louwagie
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 novembre 2018 par le Sénat dans sa séance du 19 novembre 2018 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires. -
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"

JORFTEXT000037624145 (source JORF)

composition

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane TRAVERT
Objet:	Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (13 membres au lieu de 12)
Groupe:	non-inscrits à l'Assemblée nationale française

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane BAUDU
Objet:	Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (40 membres)
Groupe:	Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pascal LAVERGNE
Objet:	Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:	Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Patricia LEMOINE
Objet:	Groupe UDI, Agir et indépendants (27 membres)
Groupe:	Groupe UDI, Agir et indépendants (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Florence PROVENDIER
Objet:	Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:	Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Franck RIESTER
Objet:	Groupe UDI, Agir et indépendants (27 membres)
Groupe:	Groupe UDI, Agir et indépendants (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marc FESNEAU
Objet:	Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (40 membres)
Groupe:	Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Grégory GALBADON
Objet:	Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:	Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Gabriel ATTAL
Objet:	Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:	Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christelle DUBOS
Objet:	Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:	Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000037624127 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Matthias Grolier
Objet:	au cabinet du ministre de la culture conseiller en charge des affaires internationales, de la langue française et de la francophonie, du livre et de la lecture

date_debut="2018-11-19"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000037623958 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Déborah Münzer
Objet:	au cabinet du ministre de la culture conseillère en charge de l'action territoriale, de l'éducation artistique et culturelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche

cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000037623958 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Valérie CHARRIERE-GRILLON
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers sur la chaire « Vente e-commerce »
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

JORFTEXT000037623955 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Séverine MATHIEU professeure des universités, placée en position de détachement dans le corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	en cette qualité en application del'article 21 du décret n° 89-710 du 28 septembre 1989 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'études et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectée à l'Ecole pratique des hautes études au cours de l'année universitaire 2018-2019.
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectée à l'École pratique des hautes études au cours de l'année universitaire 2018-2019"

JORFTEXT000037623952 (source JORF)

intégration

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ana-Maria CASTRAVET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Camille PEUGNY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Mélanie FONTAINE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="1"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphan GEONGET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Elisabeth GAVOILLE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 8e section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="8"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Florian LACROIX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent MAZET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nathalie CHAMPROUX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Olivier CAHN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="1"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvie BRODZIAK
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="9"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Peter VIDA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Agustin PEREZ BARAHONA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Emmanuel ROLLINDE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="28"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Valérie TOUREILLE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julie AMIOT-GUILLOUET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="14"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Catherine MARSHALL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sébastien PESCE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="70"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marcel VOIA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Emilie DESTANDAU
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Bruno GALERNE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Grégory VERDUGO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nathalie JARROUX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="33"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nicolas MEUNIER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	François VERBEEK-SARFATI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Réjane VALLÉE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Alain HAMAOUI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="74"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anaïs BOHUON
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="74"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ludwig JARDILLIER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="67"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nicolas DUBREUIL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Franck DELMOTTE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anne MIGAN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Paris-XI (Institut universitaire de technologie d'Orsay)
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI) Institut universitaire de technologie d'Orsay

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Frédéric SCHMIDT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="35"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Séverine BOYÉ-PÉRONNE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ouriel GRYNSZPAN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Alexandre ALLAUZEN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Benjamin SCHRAEN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marie THERET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Aliocha MALDAVSKY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anne-Lise REY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="17"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marion FELDMAN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Constantina BADEA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Kerstin PEGLOW
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 12e section université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="12"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Moussa BENHAMED
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="66"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eric VAN HULLEBUSCH
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="35"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Andrii NERONOV
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="34"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Vincent NOEL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="31"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Damien MARCHAL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="31"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Florence ELIAS
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierluigi CRESCENZI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Benoît CRABBÉ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Yves CAPDEBOSCQ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Claire DEBORD
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Denis CHARTIER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 23e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="23"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Florence GHERCHANOC
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Georgios DIMITRIADIS
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Clarisse BERTHEZÈNE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Céline BESSIERE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623947 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Patrick CAPOLSINI
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de la Polynésie française
Groupe:	Université de la Polynésie française (UPF)

professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623944 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Philippe VERVAECKE
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Lille
Groupe:	Université Lille Nord de France

professeur="Université de Lille"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623944 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Virginie DUPONT
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section université de Bretagne-Sud
Groupe:	Université de Bretagne-Sud

professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="32"

JORFTEXT000037623944 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Didier PELTIER
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="65"

JORFTEXT000037623944 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sabine MAGE-BERTOMEU
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623944 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sébastien ROTH
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de technologie de Belfort-Montbéliard

professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Omar EL KEDIM
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de technologie de Belfort-Montbéliard

professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="33"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sophie COSTIL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de technologie de Belfort-Montbéliard

professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="28"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane GALLAND
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de technologie de Belfort-Montbéliard

professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Isabelle JOUTEUR
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 8e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="8"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Aurélien PICHON
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="74"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dominique SOUCHET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Poitiers, institut universitaire de technologie d'Angoulême
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Olga OTERO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 36e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="36"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent CANER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="35"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eric LAMBERT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jacques EL FASSI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 8e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="8"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane DUFOUR
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 71e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="71"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Mustapha KRAZEM
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="7"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Luca GRECO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="7"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Carine POURIÉ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="64"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Andreea PASC
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="64"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Irinel-Constantin MORARESCU
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nicolas RIMBERT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvain PHILIPPON
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Marc RAULOT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Lorraine, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eve-Angéline LAMBERT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean Christophe TREMBLAY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="30"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Enrico NATALIZIO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Frédéric SUR
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Lorraine, institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pascal MOYAL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Youness LAMZOURI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvie JOYE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	David BOURGUIGNON
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvie GRIMM-HAMEN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 12e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="12"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anne FELER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 12e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="12"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Hélène HAGÈGE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université de Limoges, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christophe GODOWSKI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Cécile CHANTRAINE-BRAILLON
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="14"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	François MARÉCHAL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Maxime JACQUOT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="30"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sarah CARVALLO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Valérie RABY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Cristelle CAVALLA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Capucine BOIDIN-CARAVIAS
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 20e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="20"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Matteo RESIDORI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anne-Marie MILLER-BLAISE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623940 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Rodolphe LEMÉE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="67"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Xavier HOUARD
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="66"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sandrine BETUING
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="65"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Camille CHASSAING
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Valérie PLAGNES
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="35"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Souhir BOUJDAI PETITMANGIN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="32"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eli BEN-HAÏM
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="29"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jacques SMULEVICI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julien GRIVAUX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Luc CHAPPEY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pascale GOETSCHEL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Joseph MORSEL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Olivier SCHEFER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 18e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	David LAPOUJADE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Antoine LEGAY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Walid LARBI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stefano SECCI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sabine JANSEN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="22"

JORFTEXT000037623936 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julien SALANIÉ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Saint-Etienne, institut d'administration des entreprises
Groupe:	Université de Saint-Etienne

professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dieter MITSCHE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université de Saint-Etienne
Groupe:	Université de Saint-Etienne

professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Muriel FADAIRO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Chambéry, institut d'administration des entreprises Savoie Mont-Blanc
Groupe:	Université Savoie-Mont Blanc

professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="6"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jérôme CHABANNE RIVE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marie-Christine CHALUS-SAUVANNET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Alain FERNEX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Benoît TARROUX
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sophie BEROUD
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 4e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="4"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julien VELCIN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Bertrand KÉRAUTRET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Lilian POSTEL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane BOURDIN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvie MONCHÂTRE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="19"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Yves BAUDOUIN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christine MORIN MESSABEL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Françoise ORAZI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nadja Maria ACIOLY-REGNIER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université Lyon-I, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ali SARI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Lyon-I, Institut universitaire de technologie Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="63"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Francesco BANFI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="28"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julien ROQUES
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="25"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphanie MAZZA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Lyon-I, Ecole supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="16"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent DEMANZE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="9"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Delphine GLEIZES
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="9"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane BAUP
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="62"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Annick VALETTE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-François PONSOT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ghislain PICARD
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="37"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Céline DARIE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section université Grenoble Alpes, Ecole polytechnique de l'université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes Ecole polytechnique

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="33"
ecole="École polytechnique de l'université Grenoble Alpes"

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nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Frédéric MAYET
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="29"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nicolas DOUAY
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 24e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="24"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Paula BARREIRO LOPEZ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="22"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ilaria TADDEI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="21"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Christophe VIDELIN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 2e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre MERCKLÉ
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Kourken Haig MICHAELIAN
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="17"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sonia KERFA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="14"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Estelle ARNAUD-RIVIER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ingrid MARIA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="1"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christine CHIRAT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section Institut polytechnique de Grenoble, Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="62"
ecole="École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sébastien PRUVOST
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="33"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Marc CHENAL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Mirko WIEDERHOLT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section Institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sergey GURIEV
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section Institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="5"

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent LAVAUD
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="17"
ecole

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Alberto BOSIO
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="63"
ecole

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pietro SALIZZONI
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole

JORFTEXT000037623932 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Philippe MOUGIN
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 1 professeur des universités associé à temps plein pour une période 6e section université de Lille, un an
Groupe:	Université Lille Nord de France

professeur="Université de Lille"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nadia HEDDAD
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 1 professeur des universités associé à temps plein pour une période 16e section université Paris-I, trois ans
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="16"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent RANNAZ
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 1 professeur des universités associé à temps plein pour une période 60e section institut polytechnique de Grenoble, trois ans
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Gilles FLEAU
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université du Mans
Groupe:	Université du Mans

duree="trois ans"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dominique BRACCIANO
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 1re section université des Antilles
Groupe:	Université des Antilles

duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles"
professeur_section="1"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Cécile BARROIS de SARIGNY
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Luc SOLER
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 31e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Olivier FUCHS
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ledi BIANKU
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Christine BREYEL-STEINER
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 11e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="11"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Philippe FINKEL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 27e section université de Marne-la-Vallée
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

duree="trois ans"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nathalie GROVA-HELD
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 2 professeur des universités associé à mi-temps 68e section université de Lorraine, institut universitaire de technologie Nancy Brabois
Groupe:	Université de Lorraine

duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Alexis NICOLAS
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 60e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane SAINT-POL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université de Lille
Groupe:	Université Lille Nord de France

duree="trois ans"
professeur="Université de Lille"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Karim TOUILI
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 60e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

duree="trois ans"
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Yoris PUJOL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

duree="trois ans"
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre THORY
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université d'Evry-Val d'Essonne, institut universitaire de technologie d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurent BREDA
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 27e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="27"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Ludovic de VILLÈLE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 1re section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="1"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	François MESLÉARD
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 67e section université d'Avignon, institut universitaire de technologie d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

duree="trois ans"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="67"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Gabriel ROUSSEAU
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 60e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Steven MORVAN
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 60e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="60"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Thomas EISINGER
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Didier RIBES
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Tanneguy LARZUL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anne-Claude HINAULT
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 71e section université Sorbonne université
Groupe:	Sorbonne Université

duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne université"
professeur_section="71"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Patrick PERON
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 23e section université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Olivier FORTIN
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 63e section université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jérôme MICHEL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Stéphane VALLÉE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 2e section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="2"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Carlos DOURTHÉ
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 18e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Quentin GUIBERT
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 26e section université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Thierry ROCHEFORT
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Patrick LE JEUNE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eric GARCIA
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Charley MERCIECCA
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 35e section université Clermont Auvergne
Groupe:	Université Clermont Auvergne

duree="trois ans"
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="35"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	François-Xavier LEURET
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 24e section université Bordeaux-III
Groupe:	Université Bordeaux-III

duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="24"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nathalie LOUBEYRE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 18e section université Bordeaux-III
Groupe:	Université Bordeaux-III

duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="18"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Aziz JELLAB
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 19e section Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Groupe:	Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

duree="trois ans"
professeur="Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Guillaume REVENU
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 62e section Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Catherine FARELLE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 24e section Institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire
Groupe:	Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire

duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire"
professeur_section="24"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marc ROUZEAU
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 4e section institut d'études politiques de Rennes
Groupe:	Institut d'études politiques de Rennes

duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Rennes"
professeur_section="4"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre-Mathieu DUHAMEL
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 4e section institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="4"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	François HEILBRONN
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 19e section Institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="19"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvie RAMOND
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 18e section Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

duree="trois ans"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="18"
ecole

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jean-Pierre VORS
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 32e section Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Montpellier

duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier"
professeur_section="32"
ecole

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Nicolas DUFOUR
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Tony CARPENTIER
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 6e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	David FAURE
Objet:	dans les établissements d'enseignement supérieur 3 professeur des universités associé à mi-temps 26e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="26"

JORFTEXT000037623930 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Carine VOGLER
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne

JORFTEXT000037623925 (source JORF)

inscription

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Yves CHADEYRAS
Objet:	directeur du travail hors classe, responsable de l'unité départementale de l'Allier à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

date_debut="2019-01-07"
a_sa_demande

JORFTEXT000037623922 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Philippe SOLD
Objet:	directeur du travail, sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand-Est

date_debut="2019-01-01"

JORFTEXT000037623920 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Hélène SIMON directrice adjointe du travail
Objet:	responsable de l'unité départementale de l'Aude à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

date_debut="2019-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000037623918 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Véronique CARRE directrice adjointe du travail
Objet:	responsable de l'unité départementale de l'Allier à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

date_debut="2019-01-07"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000037623916 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Gilles Armand
Objet:	membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement représentant de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000037623913 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jacques Bouton
Objet:	d'office, après recul de limite d'âge à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration de l'Etat hors classe

date_debut="2019-02-04"
depart_retraite

JORFTEXT000037623911 (source JORF)

admission

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Francis LAMY conseiller d'Etat
Objet:	président de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
Groupe:	Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier

JORFTEXT000037623908 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Michel DINAHET ingénieur divisionnaire d'études et fabrications
Objet:	des cadres du ministère des armées

JORFTEXT000037623905 (source JORF)

radiation

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Michel DINAHET
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire d'études et fabrications

date_debut="2018-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000037623905 (source JORF)

admission

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	VERLAGUET (Sylvia)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée à associé unique « Office notarial Belin et Associés », anciennement société civile professionnelle Vincent BELIN, notaire associé

notaire
notaire_residence="Bargemon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

JORFTEXT000037623900 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	COLOMBIER (Stéphanie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Albane COLOMBIER, notaire associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Gisors (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

JORFTEXT000037623898 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	COLOMBIER (Stéphanie)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Albane et Stéphanie COLOMBIER, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Gisors (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

JORFTEXT000037623898 (source JORF)

cessation de fonction

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	BUREL (Cécile, Noëlle, Odile, Annie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre LEMEE et François LEMEE, notaires associés

notaire
notaire_residence="Pont-l'Evêque (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

JORFTEXT000037623896 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	DHAUSSY (Hélène, Christine, Carole), épouse BAGGIO
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Frédéric FOUCHER, Xavier LÉVÊQUE et Jean-Baptiste LANFRANCHI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

JORFTEXT000037623894 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	GUIMARHO (Emilie, Perrine, Lénaïg, Catherine), épouse GUILLARD
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Christophe CABA et Aude MORTEVEILLE-FLEURY, notaires associés

notaire
notaire_residence="Questembert (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

JORFTEXT000037623892 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	MARZUOLI (Cecilia), épouse de LA ROCHETTE de ROCHEGONDE
Objet:	notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle CHAINE ET ASSOCIES - François BREMENS, Odile FONTVIEILLE, Christophe SARDOT, Vincent SERIS, Christine BELLON BESSE et Alice MAUGAIN BERAUD, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Lyon (69006), 139, rue Vendôme

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

JORFTEXT000037623888 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	ANDRODIAS (Lauriane)
Objet:	notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle CHAINE ET ASSOCIES - François BREMENS, Odile FONTVIEILLE, Christophe SARDOT, Vincent SERIS, Christine BELLON BESSE et Alice MAUGAIN BERAUD, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Lyon (69006), 139, rue Vendôme

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

JORFTEXT000037623888 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	NEYRET (Domitille), épouse MOREL
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL GUIBERT & Associés, Notaires »

notaire
notaire_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

JORFTEXT000037623886 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	CHEMLA (Eric) anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre DAUPTAIN et Jérôme MARBAIX, notaires associés
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique SELARL JA PARIS CRETEIL EGLISE

notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

JORFTEXT000037623884 (source JORF)

reprise de fonctions

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sylvère BALLET
Objet:	membres du comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des usagers Sylviculture
Remplace:	M. Didier DACLIN
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000037623881 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Bernard MICHEL
Objet:	membres du comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:	Mme Marguerite KOCH
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000037623881 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:

TAKROZEM (Tacrolimus)

0, 1 %, pommade Gé en tube de 30 g (B/1) (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE)

Objet:

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous

traitement des poussées de la dermatite atopique sévère de l'adulte et de l'adolescent (16 ans et plus), en cas de réponse inadéquate ou d'intolérance aux traitements conventionnels, tels que les dermocorticoïdes

JORFTEXT000037623693 (source JORF)

inscription

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	D'INFORMATION THERAPEUTIQUE TAKROZEM (TACROLIMUS) (Laboratoire PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) Médicament d'exception
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II

JORFTEXT000037623693 (source JORF)

inscription

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	AMM). TAKROZEM (Tacrolimus) 0,1 %, pommade Gé Tube de 30 g (CIP : 34009 301 438 10)
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II

JORFTEXT000037623693 (source JORF)

inscription

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Voir RCP
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante 3. Modalités d'utilisation (**)

JORFTEXT000037623693 (source JORF)

inscription

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marc Savasta directeur de recherche de 1re classe
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:	M. Jean-Philippe Nabot

date_debut="2019-01-01"

ESRR1800267A (source BOESR)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Xavier Pannecoucke professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Normandie
Remplace:	M. Jean-Charles Quirion

date_debut="2019-01-01"

ESRR1800266A (source BOESR)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Diane Sainté
Objet:	responsable de service adjointe du Service Finance et comptabilité. rt. 2. - La présente décision
Groupe:	Responsable de service adjointe du Service Finance et comptabilité. rt. 2. - La présente décision

DEC182908DR02 (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Katell Hadjadj-Bertholet
Objet:	responsable de service adjointe du Service des
Groupe:	Responsable de service adjointe du Service des

DEC182908DR02 (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Françoise Pougeol
Objet:	responsable de service adjointe du Service des Systèmes d'Information
Groupe:	Responsable de service adjointe du Service des Systèmes d'Information

DEC182907DRO2 (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Elise Voguet chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:	directrice par intérim de l'unité mixte de service susvisée pour la période du 1er novembre au 31 décembre 2018
Remplace:	M. Pascal Buresi
Groupe:	Unité mixte de service susvisée

DEC182901INSHS (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Jérôme Vitre délégué régional de la circonscription Occitanie-Est
Objet:	au nom du président-directeur général du CNRS la convention de mécénat financier pour le projet scientifique

autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS la convention de mécénat financier pour le projet scientifique"

DEC182896DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Dominique Le Fur responsable ressources humaines au nom du président-directeur général du CNRS, en l'absence de
Objet:

DEC182895DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laurence Decker-Jugie l'ensemble des actes, contrats et conventions relevant de la décision DEC180329DAJ du 25 janvier
Objet:

DEC182895DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Véronique Debisschop
Objet:

DEC182895DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sarah BENCHABANE chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:	directrice du groupement de recherche intitulé METamatériaux Acoustiques pour l'ingénierie (META) n° de code 3759 pour la durée fixée dans la décision DEC151307DGDS portant création de l'unité
Groupe:	Direction du groupement de recherche intitulé METamatériaux Acoustiques pour l'ingénierie (META) n° de code 3759

DEC182891INSIS (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Eric MAIRE directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée pour la durée fixée dans la décision DEC151290DGDS portant renouvellement de l'unité UMR5510
Remplace:	M. Jérôme CHEVALIER
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

DEC182879INSIS (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Gianluca Manzo
Objet:	(CR1}, directeur-adjaint et à

DEC182613DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre Demeulenaere
Objet:

DEC182613DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	MarieChristine Noël
Objet:	(Al, responsable administrative dé l'unité aux fins mentionnées à l'article 19

DEC182613DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre Demeulenaere directeur de l'UMR8598
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC182613DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Yadranka Krasevec (TCE) Secrétaire générale de l'unité
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susviséet

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC182613DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sandra Rigaud
Objet:	ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC182609DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julien Pétillon
Objet:	maître de conférence aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

maitre_de_conference

DEC182609DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Anniet Laverman chargée de recherche
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC182609DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Hervé lsambert (DR)
Objet:	adjoint au directeur aux fins mentionnées à l'article 4er, Article 3

DEC182601DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Axel Buguin directeur de l'UMR168
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC182601DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre-Jean Nacher (DR2)
Objet:	directeur-adjoint de l'unité

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Thierry Tardieu
Objet:	(IEHC}, administrateur de l'unité

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Antoine Heldmann
Objet:

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laetitia Morel {Al}
Objet:	adjointe de l'administrateur aux fins mentionnées à l'article 1e

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Michela Petrini
Objet:	M.Benoit Douçot (DR1} et

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Isabelle Nicolaï (IEHC) responsable administrative aux fins mentionnées à l'article 1®', Article 3
Objet:	M.Benoit Douçot (DR1} et

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Antoine Heidmann directeur de l'unité UMR8552
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans Ja limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans Ja limite des crédits disponibles de l'unité"

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Michela PETRINI directrice de l'unité umr7589
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC1825900R02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Antoine Balzeau directeur-adjoint de l'UMS2700
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous Les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée, Article 2

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC182581DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Antoine Balzeau
Objet:	directeur-adjoint de l'UMS2700 aux fins mentionnées à l'article 197

DEC182580DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Sarah Samadi directrice de l'UMS2700
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC182580DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Thierry Tardieu
Objet:	ingénieur d'études aux fins mentionnées à l'article 1e' de la présente décision

DEC182565DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Laetitia Morel
Objet:	assistant ingénieur aux fins mentionnées à l'article 1er dé la présente décision

DEC182565DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre-Jean Nacher {(DR2) directeur-adjoint de lUMR8552
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsäblé des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC182565DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Julie CARIMALO (IR)
Objet:	coordinatrice scientifique de l'UPS aux fins mentionnées à l'article 17, Article 3

DEC182360DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Marie Jardat (PU)
Objet:	adjointe au directeur

DEC182360DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Lise Michelot {Al}
Objet:	Administratrice aux fins mentionnées à l'article 1°

DEC182360DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre Levitz directeur de l'unité UMRB8234
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC182360DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Corinne CHANEAC directrice de l'unité UPS2000
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC182360DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

20 Novembre 2018 20/11/2018

De:	Pierre-Jean GAUTHIER chargé de recherche
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR6524 intitulée «Laboratoire magmas et volcans» à compter du 01/01/2017
Groupe:	UMR6524 intitulée «Laboratoire magmas et volcans»

DEC170905DR07 (source BOCNRS)

nomination

20 Novembre 2018 20/11/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.