22 Septembre 2011


De: Jacqueline FAUTH
adjointe au maire de Liévin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentante de l'Association des maires de France
Remplace:M. Didier CODORNIOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Anthony ELKAIM ou son représentant
pour la Fédération française de sports de contact et disciplines associées
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Denis-Marie CINTURA
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Salvatore ATTORDO ou son représentant
pour la Fédération française de lutte
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentants des fédérations mentionnées au
3°de l'article A. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Alain BERTHOLOM
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jean-Marie Dissidi
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentant de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Bruno Grouès
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentant de l'Union nationale interfédérale des œuvres privées sanitaires et sociales (UNIOPSS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Bernard Gagnet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du
d du 2° de l'article R. 143-2du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: André Nutte
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentant de l'Union nationale interfédérale des œuvres privées sanitaires et sociales (UNIOPSS)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jacqueline Saint-Yves
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
4° Au titre du 5° du même article
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: ROQUEBERT (Anne, Jacquette, Marie)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite, à l'issue d'une prolongation d'activité de six trimestres
Groupe:
date_debut="2011-09-19"
radiation
22 Septembre 201122/09/2011
De: HAUTEFEUILLE (Madeline, Monique, Paulette)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
radiation
22 Septembre 201122/09/2011
De:
Arlette
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Christiane, Maryse, Françoise LAVAL, professeure de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique
Groupe:
date_debut="2011-11-10"
ecole="École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Septembre 201122/09/2011
De: Valérie Baduel
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Maryse Hurtrel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Denis Charissoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur, en charge de la 7e sous-direction à la direction du budget, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jean-Paul MOATTI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Etienne MINVIELLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christine COLIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jacqueline CLAVEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Nicolas TASSO
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Bruno GALLET
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Régis CONDON
représentant le Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: François COURAUD
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Isabelle PLAISANT
représentant le Syndicat national des personnels de santé environnementale (SYNAPSE-UNSA)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Claudine PERRIN
représentant Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Brigide MAIGRET
représentant le Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (SMISP)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Isabelle LANRIVAIN
représentant le Syndicat des pharmaciens inspecteurs de santé publique (SPHISP)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Sabine GRISELLE SCHMITT
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michelle DOLOU
représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS)
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
3° Au titre des représentants des organisations syndicales
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Raymonde MICHEL
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michèle LENOIR-SALFATI
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Nadine DAN
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Fred PACCAUD
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michel LEGROS
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: William DAB
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Elisabeth DELAROCHE-LAMBERT
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Anita BURGUN PARENTHOINE
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Patrick Martin
directeur adjoint du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Paillasson (Michel)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Septembre 201122/09/2011
De: Nicolas Riedinger
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme Claire Dreyfus-Cloarec
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gilles PELISSON
président du groupement des professions de services
Objet:
membre du second collège
prévu à
l'article 4 du décret n° 2009-1048 du
27 août 2009
relatif à la création d'une commission permanente de concertation pour les services :
Au titre du groupement des professions de services
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Philippe DESCHAMPS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christelle DESBOIS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Bernard Hagelsteen
Objet:
dans le corps des préfets
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en disponibilité
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
22 Septembre 201122/09/2011
De: CLOP (Nicolas, Gabriel, Werner)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. SCHLECHT (Joseph, Albert, Eugène)
huissier
huissier_residence="Sarreguemines (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: NARTEY (Christine, Annie, Raymonde), épouse FRANOT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Lyliane BRAUD et Christian PERNOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: BRAUD (Lyliane, Nicole, Lucienne), épouse TAVERNE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Lyliane BRAUD et Christian PERNOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
22 Septembre 201122/09/2011
De: RISTORI (Jean-Michel)
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: GALONNIER (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: THON (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désigné par le ministre chargé de l'écologie
Remplace:M. de GUILLEBON (Emmanuel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: ETAIX (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. REGNAUD (Georges)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Viau (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Thevenet (Samuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Romon (Pierre-Adrien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Millemann (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Guyonnet-Duperat (Quentin)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Dugue (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Archambault (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Vieillefosse (Alice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Sanchez (Diane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Mathis (Cécilia)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Labbas (Meriem)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Koch Lavisse (Anne-Lise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Haquette (Emilie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Cavalerie (Lisa)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions, adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Lagrange (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Olivier MORZELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de Vaucluse
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: RICHARD (Marie-Anne)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Meuse
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Xavier GUIZARD
agent contractuel, responsable des opérations techniques au département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Paul Raynaud
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Patrick Pondaven
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christophe Lhuissier
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Eric Gouraud-Voisin
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Vincent Duthoit
Colonel
chef du bureau de l'équipement de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Philippe Deschamps
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur du pilotage et de la réglementation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Benoît Chaptal de Chanteloup
Colonel
chef de la division des parcs
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Richard Samy
ouvrier d'Etat
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Benjamin Orsat
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la section expertise-réglementation à la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Maxime Nicolas
Lieutenant
chef de la cellule des engagements juridiques au bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gaspard M'Bima
secrétaire administratif
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Didier Lepron
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jean-François Hoarau
secrétaire administratif, chef de la section des demandes de paiement au bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Claude Girier-Dufournier
Sergent-chef
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Patrick Floch
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau des dépenses de fonctionnement de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Claude Duponchel
Lieutenant-colonel
chargé de mission au sein de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jérémy Courtois
Adjudant
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Sébastien Cerveau
Capitaine
adjoint au chef de la section du suivi des budgets au bureau du budget de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Olivier Benoît
adjoint administratif
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Monique Trébuil
adjointe administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Bérangère Thiry
ouvrier d'Etat
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Fabienne Sicaud
adjointe administrative, de la section du suivi des budgets au bureau du budget de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Amandine Pouillard
adjointe administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Hélène Poirier
secrétaire administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Thi Oai Tran
ouvrier d'Etat, de la section du suivi des budgets au bureau du budget de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gaëlle Login
Sergent
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Sophie Liénard
Capitaine
chef de la cellule Chorus au bureau des dépenses de fonctionnement de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Patricia Lerouzic
ouvrier d'Etat
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Stéphanie Gouret
secrétaire administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Sonia Gautier
secrétaire administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jocelyne Ducarteron
ouvrier d'Etat
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gabrielle Cohen
adjointe administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Isabelle Chiron
Lieutenante-colonelle
chef de la section du suivi des budgets au bureau du budget de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Nathalie Chambrun
ouvrier d'Etat
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Maï-Lien Cellarier
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses de fonctionnement de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Véra Catania
secrétaire administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Marie-Claude Beaumier
adjointe administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Nathalie Bastard
secrétaire administrative
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Arnaud Cochet
Objet:
à la présidence de la République
Directeur adjoint du cabinet (
à compter du 3 octobre 2011)
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Alexis Morel
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: François Richier
Objet:
Groupe:
cabinet="Président de la République"
cessation de fonction
22 Septembre 201122/09/2011
De: Joël Bouchité
Objet:
Groupe:
cabinet="Président de la République"
cessation de fonction
22 Septembre 201122/09/2011
De: Maxime Tandonnet
Objet:
conseillers à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Septembre 201122/09/2011
De: Benoît Lecoq
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury des concours externe et interne pour le recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2012
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Pierre Carbone
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury des concours externe et interne pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2012
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Claire Vayssade
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury des concours externe et interne pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés, ouverts
au titre de l'année 2012
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Joëlle Claud
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury des concours externe et interne pour le recrutement d'assistants des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2012
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gilles TRAIMOND
Article 4
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gaëlle BUJAN
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire ...1
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gaëlle BUJAN
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Véronique GOUIN­LAMOURETTE
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Clarisse DAVID
responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Gaëlle BUJAN
adjointe au délégué régional, et de
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Pierre­Olivier COURAUD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Yannig PAUCHONT
Objet:
technicienne de la recherche de classe
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christine BARRIOS
Objet:
technicienne de la recherche de classe supérieure, à
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Fatma BEN­ABDALLAH
Objet:
assistante ingénieur, à
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.