23 Mai 1996


De: Michèle Pappalardo
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000742869(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 199623/05/1996
De: Reignier (Pierre)
Commissaire général de 1re classe
inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Guillemard (Bernard)
Commissaire général de division aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Président
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Synvet (Hervé)
Professeur
professeur agrégé à l'université Paris-II-Panthéon-Assas, examinateur pour l'épreuve de droit privé
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Pencalet (Joseph)
Commissaire colonel
directeur du service des marchés centralisés, examinateur pour les épreuves sportives
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Luigi (Richard)
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint à l'inspecteur du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Lecocq (Pierre)
Professeur
professeur agrégé à l'université Lille-II, examinateur pour l'épreuve de droit public
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Labrousse (Christian)
Professeur
professeur agrégé à l'université Paris-II - Panthéon-Assas, examinateur pour l'épreuve de culture générale
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Gicquel (Bernard)
Professeur
professeur agrégé à l'université du Maine, Le Mans, examinateur pour l'épreuve de langue allemande
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Davie (Neil)
Professeur
maître de conférences à l'université Paris-VII, examinateur pour l'épreuve de langue anglaise
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Bourligueux (Guy)
Professeur
professeur agrégé à l'université de Nantes, examinateur pour l'épreuve de langue espagnole
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Aslanoff (Serge)
capitaine de vaisseau (R), institut d'études slaves, examinateur pour l'épreuve de langue russe
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Arreckx (Pierre-Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
sous-directeur Personnel à la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Aben (Jacques)
Professeur
professeur agrégé à l'université Montpellier-I, examinateur pour l'épreuve de sciences économiques
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Menet-Genty (Janine)
Professeur
maître de conférences à l'université Paris-X - Nanterre, examinateur pour l'épreuve de langue italienne
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
JORFTEXT000000742482(source JORF)
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Mayade (Annie)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742481(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Gouttebessis (Arlette)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1995-12-31"
JORFTEXT000000742481(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Lateulère (Marie-Christine)
inspecteur principal à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000742481(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Hautefort (Mathias)
ingénieur des télécommunications
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1995-08-15"
JORFTEXT000000742481(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Boisseuil (Valérie, Marie-Noëlle)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mezurat et Jean-François Estrade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000742479(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Mezurat (Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mezurat et Jean-François Estrade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000742479(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Chaldoreille (Joël, André, Eugène)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Paul Pottier et Paul-Etienne Marcy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000742476(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Belle (Patrick, Jacques, Paul)
huissier de justice
Ribérac (Dordogne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000742152(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Pierre Ardouin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="1996-02-16"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000742150(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Jérôme Gallot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité au ministère du budget
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chef de bureau à la direction du budget
Groupe:
Cour des comptes
Direction du budget
date_debut="1995-05-09"
cour_comptes
JORFTEXT000000742116(source JORF)
réintégration
23 Mai 199623/05/1996
De: Renaud (Franck)
magistrat au bureau de la procédure, du droit public et social, à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Lebe (Irène)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000741671(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Legal (Claude)
Objet:
dans son corps d'origine
admis d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse (Haute-Garonne)
chef de travaux d'école nationale hors classe, détaché depuis le
14 décembre 1995
Groupe:
École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole
date_debut="1996-06-12"
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000000561263(source JORF)
réintégration
23 Mai 199623/05/1996
De: Vagny (Philippe, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000559924(source JORF)
admission
23 Mai 199623/05/1996
De: Ronze (Bernard)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-06-03"
JORFTEXT000000559918(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Briand (Jeanne)
Objet:
membre titulaire du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié
représentant des associations et organismes membres de droit dudit comité
sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000559917(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Rauch (Jean-Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Remplace:M. Muntaner y Rotger (Poncio)
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
JORFTEXT000000377158(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Viatte (Germain)
directeur du Musée national d'art moderne
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Roullier (Quentin)
responsable de la danse au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Miquel (Jean-Pierre)
administrateur général de la Comédie-Française
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Foures (Henri)
compositeur
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Wurtz (Jean-Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Théâtre
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Deschamps (Yves)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Théâtre
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Decoust (Michel)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Musique
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Blanc (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Musique
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Le Cardeur (Jérôme)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Danse
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Deschamps (Didier)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Danse
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Kaeppelin (Olivier)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Arts plastiques
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: De Bengy (Jean)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Arts plastiques
Groupe:
Commission d'évaluation technique des inspecteurs de la création et enseignements artistiques
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Klein (René)
chef du service du personnel et des affaires sociales
Objet:
membres élus
Art. 4. - La présidence de la commission d'évaluation technique est assurée par
Groupe:
Commission d'évaluation technique est assurée par
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale, ou par son remplaçant
Objet:
membres élus
Art. 4. - La présidence de la commission d'évaluation technique est assurée par
Groupe:
Commission d'évaluation technique est assurée par
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Taddei (Jacques)
directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Martinelli (Jean-Louis)
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Gassiot-Talabot (Gérald)
critique d'art
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Adret (Françoise)
chorégraphe
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117(source JORF)
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Cotten (Jean, Auguste, Roger, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
date_debut="1996-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376788(source JORF)
admission
23 Mai 199623/05/1996
De: Crachereau (Guy, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376787(source JORF)
admission
23 Mai 199623/05/1996
De: Rocca (Georges)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à l'antenne de la direction des centres d'expérimentations nucléaires, à Faaa (Polynésie française)
Groupe:
Direction des centres d'expérimentations nucléaires, à Faaa (Polynésie française)
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000376786(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Sentenac (Jean-Luc, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Calmels (Georges, Henri, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Calmels (Françoise, Pauline, Madeleine), épouse Sentenac
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Calmels (Georges, Henri, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Journu (Olivier, Jacques, Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376782(source JORF)
admission
23 Mai 199623/05/1996
De: Elisabeth Zinguerevitch
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées pour l'application du décret du
28 mai 1982
modifié susvisé, et notamment de ses articles 5-2 et 5-5, tous actes relatifs au contrôle, à la vérification et à la coordination en matière d'hygiène et de sécurité du travail au nom du ministre de la culture
autorite_delegation="Ministre de la culture"
JORFTEXT000000193516(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 199623/05/1996
De: Rault (Pascal, Julien, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François et Pierre-Antoine Lorin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000193078(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Lorin (Jean-François, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-François et Pierre-Antoine Lorin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000193078(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Jumere-Lougrand (Guy, Robert)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Cateau-Cambrésis (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000192842(source JORF)
nomination
23 Mai 199623/05/1996
De: Jault (Philippe, Emile, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Jault, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cateau-Cambrésis (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000192842(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Gallot (Jérôme)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
sous-directeur du 9 mai au
30 juin 1995
inclus
Groupe:
Sous-direction du 9 mai au
cour_comptes
JORFTEXT000000192841(source JORF)
détachement
23 Mai 199623/05/1996
De: Delplace (Henri, Victor, François)
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais
date_debut="1996-07-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000192840(source JORF)
admission
23 Mai 199623/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.