24 Janvier 2016

De:	Jean-Pierre BOUCHINET directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

JORFTEXT000031890667 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890665 (source JORF)

De:	Christophe COUDERT ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie

date_debut="2016-02-15"

nomination

De:	Jean-Louis MIQUEL chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie

JORFTEXT000031890663 (source JORF)

nomination

De:	Jean DELIMARD directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

JORFTEXT000031890661 (source JORF)

nomination

De:	Pascal FORNAGE administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté

JORFTEXT000031890659 (source JORF)

nomination

De:	Murielle LIZZI directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté chargée des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté

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nomination

JORFTEXT000031890655 (source JORF)

De:	Jocelyne GAUMET attachée principale
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

date_debut="2016-02-01"

nomination

De:	Simon-Pierre EURY ingénieur du corps des mines
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

JORFTEXT000031890653 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Claude ROCHE chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

JORFTEXT000031890651 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890649 (source JORF)

De:	Patrick AUSSEL ingénieur des mines
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

date_debut="2016-02-01"

nomination

JORFTEXT000031890647 (source JORF)

De:	Jean-Luc HOLUBEIK ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

date_debut="2016-02-01"

nomination

De:	Daniel FLEURENCE ingénieur du corps des Mines
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine chargé des fonctions de secrétaire général
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

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nomination

De:	Daniel GALLISSAIRES conseiller économique
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

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nomination

De:	Eric LAVOIGNAT directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

JORFTEXT000031890641 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890638 (source JORF)

De:	Cécile RAQUIN directrice, adjointe au directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:	M. Stanislas BOURRON
Groupe:	Comité des finances locales

désignation

sous-prefet
cabinet="Préfet de police - M. DROUET "

De:	Yann DROUET maître de conférences
Objet:	sous-préfet, chef de cabinet du préfet de police

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nomination

JORFTEXT000031890634 (source JORF)

De:	Magali CHARBONNEAU administratrice civile hors classe détachée
Objet:	chef de cabinet du préfet de police sous-préfète hors classe

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de police - Mme CHARBONNEAU "
grade="Chef"

cessation de fonction

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Eric REQUET administrateur civil hors classe détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Vosges sous-préfet hors classe
Groupe:	Préfecture des Vosges

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cessation de fonction

sous-prefet
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "

De:	Mélanie VILLIERS-JACQUAT administratrice civile hors classe
Objet:	sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine

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nomination

JORFTEXT000031890628 (source JORF)

De:	Valérie HATSCH commissaire divisionnaire de la police nationale détachée
Objet:	sous-préfète de Reims sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"

De:	Michel BERNARD administrateur civil hors classe détaché
Objet:	sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses sous-préfet hors classe, sous-préfet de Reims
Groupe:	Sous-préfecture - L'Haÿ-les-Roses

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nomination

JORFTEXT000031890624 (source JORF)

De:	Ivan BOUCHIER premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:	sous-préfet de Brest sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
Groupe:	Sous-préfecture de Brest

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"

nomination

De:	Damienne VERGUIN administratrice civile hors classe
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées chargée des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

JORFTEXT000031890621 (source JORF)

nomination

De:	Véronique ALIES GIRARDOT directrice adjointe du travail
Objet:	secrétaire générale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

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nomination

De:	Johann GOURDIN directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

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nomination

De:	Pascale PICCINELLI directrice du travail
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais - Picardie chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

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nomination

De:	Brigitte KARSENTI directrice du travail
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie chargée des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie

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nomination

De:	Paul GOSSARD directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées chargé des fonctions de secrétaire général
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

JORFTEXT000031890611 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890609 (source JORF)

De:	Michel Ducrot directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

De:	Jean-Pierre BERTHET directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

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nomination

De:	Agnès GONIN directrice du travail
Objet:	directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté

JORFTEXT000031890605 (source JORF)

nomination

De:	Georges MARTINS BALTAR directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté

JORFTEXT000031890603 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890601 (source JORF)

De:	Thierry NAUDOU directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

De:	Philippe LE FUR directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

JORFTEXT000031890599 (source JORF)

nomination

De:	Philippe SOLD directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

JORFTEXT000031890597 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Christelle Barassi
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Fonds de solidarité

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nomination

suppleant
conseil_administration

De:	SAGNE (Jean-Claude,)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléant
Remplace:	M. FERDANE-DEVAUX (Gilbert)
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000031890592 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031890590 (source JORF)

De:	Jean-Claude SCHWARTZ
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines représentant des affiliés sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Membre titulaire
Remplace:	M. Louis LOSSON
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération française démocratique du travail (CFDT)

conseil_administration

nomination

professeur="École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="62"
ecole

De:	Julien SOTTON
Objet:	professeur des universités 62e section école nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:	École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique

nomination

De:	Lucette TOUSSAINT
Objet:	professeur des universités 74e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="74"

nomination

De:	Christine BRAQUART-VARNIER
Objet:	professeur des universités 68e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="68"

nomination

De:	Thomas ROGAUME
Objet:	professeur des universités 62e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="62"

nomination

De:	Cornel OROS
Objet:	professeur des universités 5e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="5"

nomination

De:	Sébastien THIBAUDEAU
Objet:	professeur des universités 32e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="32"

nomination

De:	Luc PICHON
Objet:	professeur des universités 28e section université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="28"

nomination

De:	Sandrine BROCHARD
Objet:	professeur des universités 28e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="28"

nomination

De:	Dominique ROYOUX
Objet:	professeur des universités 23e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="23"

nomination

De:	Cécile VOYER
Objet:	professeur des universités 21e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="21"

nomination

De:	Adelina MIRANDA
Objet:	professeur des universités 20e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="20"

nomination

De:	Arnaud FRANÇOIS
Objet:	professeur des universités 17e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="17"

nomination

De:	Marie-José FORTINEAU
Objet:	professeur des universités 16e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"

nomination

De:	Alain HEHN
Objet:	professeur des universités 68e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"

nomination

De:	Elmira KAHN
Objet:	professeur des universités 68e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"

nomination

De:	Camel TANOUGAST
Objet:	professeur des universités 63e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="63"

nomination

De:	Melika HINAJE
Objet:	professeur des universités 63e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="63"

nomination

De:	Christophe CASTEL
Objet:	professeur des universités 62e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"

nomination

De:	Cécile NOUVEL
Objet:	professeur des universités 62e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"

nomination

De:	Eric LEVRAT
Objet:	professeur des universités 61e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"

nomination

De:	Olivier DECK
Objet:	professeur des universités 60e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

nomination

De:	Olivier DAMETTE
Objet:	professeur des universités 5e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"

nomination

De:	Cécile BOURREAU-DUBOIS
Objet:	professeur des universités 5e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"

nomination

De:	Jérôme STERPENICH
Objet:	professeur des universités 35e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="35"

nomination

De:	Thomas MAZET
Objet:	professeur des universités 33e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"

nomination

De:	Sabine BONNET
Objet:	professeur des universités 31e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="31"

nomination

De:	Vincent CHEVRIER
Objet:	professeur des universités 27e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"

nomination

De:	Laurent THOMANN
Objet:	professeur des universités 26e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"

nomination

De:	Jérôme VIRET
Objet:	professeur des universités 22e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"

nomination

De:	Jean-Noël GRANDHOMME
Objet:	professeur des universités 22e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"

nomination

De:	Lucie CLUZEL-METAYER
Objet:	professeur des universités 2e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="2"

nomination

De:	Youssef TAZOUTI
Objet:	professeur des universités 16e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"

nomination

De:	Jérôme DINET
Objet:	professeur des universités 16e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"

nomination

De:	Ernesto-Alejandro CANSECO JEREZ
Objet:	professeur des universités 14e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="14"

nomination

De:	Caroline BRESSAND
Objet:	professeur des universités 1re section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="1"

nomination

De:	Jean-Michel DEVESA
Objet:	professeur des universités 9e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"

nomination

De:	Charles DUDOGNON
Objet:	professeur des universités 74e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="74"

nomination

De:	Nicole PIGNIER
Objet:	professeur des universités 71e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="71"

nomination

De:	Fabrice LALLOUÉ
Objet:	professeur des universités 65e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="65"

nomination

De:	Jean-Christophe NALLATAMBY
Objet:	professeur des universités 63e section université de Limoges, institut universitaire de technologie de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="63"

nomination

De:	Laetitia LEPETIT
Objet:	professeur des universités 5e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="5"

nomination

De:	Duong Hieu PHAN
Objet:	professeur des universités 25e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="25"

nomination

De:	Eric ROUVELLAC
Objet:	professeur des universités 23e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="23"

nomination

De:	Jean-Luc GROSSEAU-POUSSARD
Objet:	professeur des universités 28e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="28"

nomination

De:	Laurent BORDEREAUX
Objet:	professeur des universités 24e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="24"

nomination

De:	Jean-Michel CAROZZA
Objet:	professeur des universités 23e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="23"

nomination

De:	Francette FINES
Objet:	professeur des universités 2e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="2"

nomination

De:	Yvon HOUSSAIS
Objet:	professeur des universités 9e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="9"

nomination

De:	Alain LAMBOUX-DURAND
Objet:	professeur des universités 71e section université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"

nomination

De:	Hélène ROMEYER
Objet:	professeur des universités 71e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"

nomination

De:	Danh Thành DO-HURINVILLE
Objet:	professeur des universités 7e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"

nomination

De:	Serge BORG
Objet:	professeur des universités 7e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"

nomination

De:	Hélène JEANTON
Objet:	professeur des universités 36e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="36"

nomination

De:	Catherine BRUN
Objet:	professeur des universités 9e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"

nomination

De:	Dominique LEGALLOIS
Objet:	professeur des universités 7e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"

nomination

De:	Corinne WEBER
Objet:	professeur des universités 7e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"

nomination

De:	Bernard ROUGIER
Objet:	professeur des universités 15e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"

nomination

De:	Cliona O'MAHONY
Objet:	professeur des universités 11e section université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"

nomination

De:	Bernard IDELSON
Objet:	professeur des universités 71e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="71"

nomination

De:	Bernard REYNAUD
Objet:	professeur des universités 68e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="68"

nomination

De:	Sébastien JAQUEMET
Objet:	professeur des universités 67e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="67"

nomination

De:	Thomas PETIT
Objet:	professeur des universités 65e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="65"

nomination

De:	Gilles LAMBERT
Objet:	professeur des universités 65e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="65"

nomination

De:	Philippe DESPRES
Objet:	professeur des universités 64e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="64"

nomination

De:	Gwenaëlle PENNOBER
Objet:	professeur des universités 23e section université de La Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="23"

nomination

De:	Marianne RENNER
Objet:	professeur des universités 69e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="69"

nomination

De:	Quentin GRIMAL
Objet:	professeur des universités 60e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="60"

nomination

De:	Thierry FOUCHET
Objet:	professeur des universités 34e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"

nomination

De:	Benjamin FUKS
Objet:	professeur des universités 29e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="29"

nomination

De:	Antoine MINÉ
Objet:	professeur des universités 27e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"

nomination

De:	Lionel LACASSAGNE
Objet:	professeur des universités 27e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"

nomination

De:	Vanda MAGINOT
Objet:	professeur des universités 27e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"

nomination

De:	Olivier LOPEZ
Objet:	professeur des universités 26e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"

nomination

De:	Ismaël CASTILLO
Objet:	professeur des universités 26e section université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"

nomination

De:	Maria BAS
Objet:	professeur des universités 5e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"

nomination

De:	Pierre SINGARAVÉLOU
Objet:	professeur des universités 22e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"

nomination

De:	Haris PROCOPIOU
Objet:	professeur des universités 20e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

professeur="Université Paris-I"
professeur_section="20"

nomination

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

De:	Philippe TRAINAR
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers sur la chaire « assurances »
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

JORFTEXT000031890581 (source JORF)

nomination

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

De:	Gilles SALVAT
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers sur la chaire « agroalimentaire »
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

JORFTEXT000031890581 (source JORF)

nomination

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

De:	Serge EBERSOLD
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers sur la chaire « accessibilité »
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

JORFTEXT000031890581 (source JORF)

nomination

De:	Marc VIAL
Objet:	professeur des universités 77e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="77"

nomination

De:	Anne RASMUSSEN
Objet:	professeur des universités 72e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="72"

nomination

De:	Anne-Marie DUCHÊNE
Objet:	professeur des universités 64e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"

nomination

De:	Sylvain GIOUX
Objet:	professeur des universités 63e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="63"

nomination

De:	Yannick HOARAU
Objet:	professeur des universités 60e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="60"

nomination

De:	Jean-François GIRARD
Objet:	professeur des universités 35e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"

nomination

De:	Cristel PELSSER
Objet:	professeur des universités 27e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"

nomination

De:	Philippe QUENET
Objet:	professeur des universités 21e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="21"

nomination

De:	Marie MARTIN DE LA SALLE
Objet:	professeur des universités 19e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"

nomination

De:	Rodolphe BAUDIN
Objet:	professeur des universités 13e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="13"

nomination

De:	Nicolas MOIZARD
Objet:	professeur des universités 1re section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"

nomination

De:	Ghislaine JAY-ROBERT
Objet:	professeur des universités 8e section université de Perpignan
Groupe:	Université de Perpignan

professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="8"

nomination

De:	Stéphane MUSSARD
Objet:	professeur des universités 5e section université de Nîmes
Groupe:	Université de Nîmes

professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="5"

nomination

De:	Serge DUMONT
Objet:	professeur des universités 26e section université de Nîmes
Groupe:	Université de Nîmes

professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="26"

nomination

De:	Dominique MASSONNAUD
Objet:	professeur des universités 9e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="9"

nomination

De:	Laurence MEYER-DURAT
Objet:	professeur des universités 70e section université de Mulhouse (IUT de Mulhouse)
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="70"

nomination

De:	Julie CHONG
Objet:	professeur des universités 68e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="68"

nomination

De:	Lhassane IDOUMGHAR
Objet:	professeur des universités 27e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="27"

nomination

De:	Josiane STOESSEL
Objet:	professeur des universités 19e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="19"

nomination

De:	Sylvain WAGNON
Objet:	professeur des universités 70e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="70"

nomination

De:	Sylvie HURTREZ-BOUSSÈS
Objet:	professeur des universités 67e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="67"

nomination

De:	François FAGOTTO
Objet:	professeur des universités 65e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="65"

nomination

De:	Rachel CERDAN
Objet:	professeur des universités 64e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="64"

nomination

De:	Thierry TALIERCIO
Objet:	professeur des universités 63e section université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="63"

nomination

De:	Yassine HADDAB
Objet:	professeur des universités 61e section université de Montpellier (IUT de Béziers)
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="61"

nomination

De:	Cyril BORDREUIL
Objet:	professeur des universités 60e section université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="60"

nomination

De:	Philippe CHAPELLIER
Objet:	professeur des universités 6e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="6"

nomination

De:	Thierry BLAYAC
Objet:	professeur des universités 5e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="5"

nomination

De:	Umit Bilge DEMIRCI
Objet:	professeur des universités 33e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="33"

nomination

De:	Jean-Sébastien FILHOL
Objet:	professeur des universités 31e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="31"

nomination

De:	David DELAHAYE
Objet:	professeur des universités 27e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="27"

nomination

De:	Carmen GERVET
Objet:	professeur des universités 27e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="27"

nomination

De:	Michele BOLOGNESI
Objet:	professeur des universités 25e section université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="25"

nomination

De:	Isabelle FABRE
Objet:	professeur des universités 9e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"

nomination

De:	Philippe LE MOIGNE
Objet:	professeur des universités 8e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="8"

nomination

De:	Gilda RUSSO
Objet:	professeur des universités 73e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"

nomination

De:	Jérôme CORTET
Objet:	professeur des universités 67e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="67"

nomination

De:	Nancy MESCHINET DE RICHEMOND
Objet:	professeur des universités 23e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="23"

nomination

De:	Pierre JOURNOUD
Objet:	professeur des universités 22e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="22"

nomination

De:	Pietje FEENSTRA
Objet:	professeur des universités 18e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"

nomination

De:	Nathalie FÜRSTENBERGER
Objet:	professeur des universités 14e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"

nomination

De:	Monica MICHLIN
Objet:	professeur des universités 11e section université Montpellier-III
Groupe:	Université Montpellier-III

professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"

nomination

De:	Corinne MALPUECH-BRUGÈRE
Objet:	professeur des universités 66e section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="66"

nomination

De:	Sylvain MARSAT
Objet:	professeur des universités 6e section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="6"

nomination

JORFTEXT000031890575 (source JORF)

De:	Renaud LAHEURTE administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine en résidence administrative à Metz
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

date_debut="2016-03-01"

nomination

JORFTEXT000031890573 (source JORF)

De:	Peltier (Michel) directeur de la mer de la Martinique
Objet:	membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Remplace:	M. Mornet (Olivier)
Groupe:	Grand port maritime de la Martinique

nomination

JORFTEXT000031890570 (source JORF)

De:	Georgia BROCHARD conseillère des affaires étrangères
Objet:	sous-directrice de la logistique, de l'interprétation et de la traduction (groupe B) au protocole, au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:	Sous-direction de la logistique, de l'interprétation et de la traduction (groupe B) au protocole, au ministère des affaires étrangères et du développement international

duree="un an"

nomination

date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Jérémy Labarre
Objet:	conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (cadre général)

nomination

date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Antoine Genel
Objet:	conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (cadre général)

nomination

date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Brice Fodda
Objet:	conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (cadre général)

nomination

date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Edouard Dambrine
Objet:	conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (cadre général)

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Jean-Philippe MOLERE administrateur civil, chef de bureau du budget, de la performance et du dialogue de gestion
Objet:	au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du bureau du budget, de la performance et du dialogue de gestion

JORFTEXT000031890475 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Thomas LEWIN attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau du droit des établissements d'enseignement privés et des affaires générales
Objet:	au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du bureau du droit des établissements d'enseignement privés et des affaires générales

JORFTEXT000031890475 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Marie-Françoise CROUZIER inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:	au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:	Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)

JORFTEXT000031890470 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Hervé Vanlaer ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Benoît Bettinelli ingénieur en chef des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Gilles Rat ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jean-Marc Kahan ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jean-Luc Perrin ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des risques chroniques et du pilotage
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jérôme Goellner ingénieur général des mines, chef du service des risques technologiques, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Nicolas Chantrenne ingénieur en chef des mines, adjoint au chef de service des risques technologiques et sous-directeur des risques accidentels, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Baptiste Legay ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et responsable de la sous-direction déchets et économie circulaire par intérim
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Cédric Bourillet ingénieur en chef des mines, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Marc Jacquet ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service des risques naturels et hydrauliques, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Thierry Hubert architecte urbaniste de l'Etat en chef, adjoint au chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	François Duquesne ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Pascal Valentin agent contractuel, chef de la mission du bruit et des agents physiques, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Xavier Strébelle ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau santé-environnement, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Francis Poupel ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Mathias Pieyre ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et des pollutions des eaux
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Claude Pfauvadel ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Pierre Pasquier de Franclieu ingénieur des mines, chef du bureau des produits chimiques, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jean-Luc Oury ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Laurent Levent ingénieur des mines, chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jacques Faye architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Vincent Courtray ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des risques naturels terrestres, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Jean Boesch ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Serge Artico ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Marie-Pierre Méganck attachée principale d'administration, conseillère d'administration, chargée de la cellule affaires européennes et internationales
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite des attributions de la cellule des affaires européennes et internationales
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Catherine Mir inspectrice générale de la santé publique, vétérinaire, adjointe au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et responsable de la sous-direction santé-environnement par intérim, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Emmanuelle Mauchrétien attachée d'administration, secrétaire générale du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des crues
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Gwénolée Pruvot administratrice civile, cheffe du département des affaires générales et des systèmes d'information, et à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Marie-Claire Cocchi adjointe à la cheffe du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle affaires financières
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Christine Vignon ingénieur principal d'études sanitaires, adjointe au chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Catherine Race inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, cheffe du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Annie Normand ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau d'analyses des risques et pollutions industriels, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Caroline Henry ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau de la prévention et des filières à responsabilité élargie du producteur, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Christine Cros agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Bérangère Basin agent contractuel, cheffe du bureau des risques inondations et littoraux
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

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