24 Mai 2016


De: Herbert Castérant
enseignant-chercheur
Objet:
directeur de l'École de management de Strasbourg, école interne à l'université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
date_debut="2016-05-23"
duree="cinq ans"
ecole="École interne à l'université de Strasbourg"
MENS1600371A(source BOESR)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Thierry Bergeonneau
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Eric Bernet
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
MENR1600372A(source BOESR)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre ROYER
administrateur général des finances publiques à la direction départementale des finances publiques du Doubs, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Sylvain EME
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSC1612716A(source BOMJ)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Sylvain EME
administrateur des finances publiques adjoint à la direction départementale des finances publiques du Doubs, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Laurent MARTIN
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSC1612716A(source BOMJ)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Michel Ménard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Valérie Boyer
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Paola Zanetti
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: François Vannson
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Jacques Valax
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Patrick Lebreton
Objet:
à la commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032570064(source JORF)
cessation de fonction
24 Mai 201624/05/2016
De: VILA (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: PIROT (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: MOYSAN (Yann-Aël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: MARMIESSE (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: LAURENCY (Johann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: FALBA (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: DELUGE (Alex)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: CARRE (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: BRIDE (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: OGER (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: LENAY (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: GUITTET (Benoît)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: GEORGET (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: FREZEL (Olivier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: CREUZE des CHATELIERS (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: CLASQUIN (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: BOUVIER (Sébastien)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: TRAVERS (Maryse)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: TOURAINE (Josiane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: PUJOL (Valérie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: SAUVAGE (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: MENNELLA (Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: MARCHETTI (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: LE CALONNEC (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: GRESSET (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: GOSSELIN (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: BRUCHER (Nadine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux suivantes
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032570056(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Loïc MUTELET
Chef d'escadron
du bureau de la sécurité routière, des formations et moyens spécialisés de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus et à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
suppleant
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Jean-Marc CLAUZEL
Lieutenant-colonel
du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Fréjus et au comité de sécurité du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Mont-Blanc
Comité de sécurité du tunnel routier du Fréjus
suppleant
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Catherine GUENON
adjointe au chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus et à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
suppleant
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Gabriel LOTHE
Chef d'escadron
du bureau de la sécurité routière, des formations et moyens spécialisés de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus et à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Xavier YVENOU
Chef de bataillon
du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Fréjus et au comité de sécurité du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Mont-Blanc
Comité de sécurité du tunnel routier du Fréjus
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Faouzia FEKIRI
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus et à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
JORFTEXT000032570054(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre FABRE
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire
JORFTEXT000032570048(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Dominique GIORGI
Objet:
membre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032570046(source JORF)
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Alain DEHOUCK
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-04-01"
JORFTEXT000032570044(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Alain TESTOT
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité départementale du Var
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570042(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Caroline DECLEIR
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, unité départementale du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-02-01"
JORFTEXT000032570040(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Juliette CHELLE
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité départementale de la Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570038(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre-François LEBOULANGER
inspecteur du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, unité départementale de l'Eure
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570036(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Bernadette FRANZONI
contrôleur du travail hors classe, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace, Champagne-Ardenne - Lorraine, unité départementale des Vosges
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570034(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Josette LEROUX
contrôleur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne Franche-Comté
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570032(source JORF)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Ingrid BURGUNDER
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Centre-Val de Loire - unité départementale du Loiret
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-02-03"
JORFTEXT000032570030(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Marjorie GASNIER
inspectrice du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032570028(source JORF)
promotion
24 Mai 201624/05/2016
De: Jean-Pierre WATTIEZ
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2016-05-25"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de"
president
JORFTEXT000032570025(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre DELABY
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2016-05-25"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de"
president
JORFTEXT000032570025(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201624/05/2016
De: Simone LESAGE
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2016-05-25"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de"
president
JORFTEXT000032570025(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201624/05/2016
De: Geneviève HANU-DOUMER
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2016-05-25"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de"
president
JORFTEXT000032570025(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201624/05/2016
De: Gilbert Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032570022(source JORF)
admission
24 Mai 201624/05/2016
De:
Labbé
Objet:
du coefficient 1
Fait le
4 mai 2016
Pour le ministre et par délégation
L'adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
Gendarmerie nationale
JORFTEXT000032569876(source JORF)
affectation
24 Mai 201624/05/2016
De: Thorsten Schumm
professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité mixte internationale susvisée
Remplace:M. Norbert Mauser
Groupe:
Direction de l'unité mixte internationale susvisée
date_debut="2016-06-01"
DEC161138INSMI(source BOCNRS)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Norbert Mauser
professeur des universités
Objet:
directeur-adjoint de l'unité mixte internationale susvisée
Groupe:
Unité mixte internationale susvisée
date_debut="2016-06-01"
DEC161138INSMI(source BOCNRS)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre De
Objet:
DEC161113DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016
De: Alexandre Ganachaud
directeur par intérim de l'UMR5566
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
DEC161113DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016
De: Patrice CAMY
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC161108DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016
De: Hermann ROTHARD
Objet:
Directeur de recherches et à
DEC161108DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016
De: Amine CASSIMI
directeur de l'unité UMR6252
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC161108DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016
De: Nicolas Thély
professeur à l'Université de Rennes 2
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n° 3549 intitulée Maison des Sciences de l'Homme en Bretagne (MSHB), du 1er avril au
31 décembre 2016
Remplace:M. Christian Le Bart
Groupe:
Unité de service et de recherche n° 3549 intitulée Maison des Sciences de l'Homme en Bretagne (MSHB), du 1er avril au
DEC160975INSHS(source BOCNRS)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Claire De Mazancourt
CR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC160878DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Mai 201624/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.