25 Septembre 2007


De: Armand Aguilar
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, 10e échelon, détaché sur un emploi de chef de mission, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2007-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dominique Juillot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Maurice Ripert
ministre plénipotentiaire, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès des Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Bernard Poix
conseiller national chargé des questions économiques de l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Baptiste Mattei
ministre plénipotentiaire, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: André Lewin
président de l'Association française pour les Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pierre Lacroix
conseiller des affaires étrangères, représentant permanent adjoint de la France auprès des Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Marc Giacomini
conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean François Dobelle
ministre plénipotentiaire, ambassadeur, représentant de la France à la Conférence du désarmement
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Michel Doneddu
membre du bureau confédéral et administrateur de la Confédération générale du travail
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gérard Araud
ministre plénipotentiaire, directeur général des affaires politiques et de sécurité
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Serge Vinçon
président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Philippe Tourtelier
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Axel Poniatowski
président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Serge Poignant
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pierre Plancade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Renaud Muselier
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Hubert Haenel
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Robert Del Picchia
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pierre Cantegrit
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Marie Bockel
secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Odile Rémik-Adim
secrétaire générale de la délégation
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Marie-Suzie Pungier
secrétaire confédérale de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Anousheh Karvar
secrétaire nationale de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Sylvie Bermann
ministre plénipotentiaire, directeur des Nations unies et des organisations internationales
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Catherine Tasca
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Elisabeth Guigou
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Martine Aurillac
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Rama Yade
secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Bernard Kouchner
ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
président de la délégation française à la 62e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Nicolas Quillet
préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général adjoint au secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
cessation de fonction
25 Septembre 200725/09/2007
De: Georges Friess
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à Paris, bureau E 3 de la direction générale (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Montpellier (direction régionale des douanes de Montpellier)
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Béal (Anne-Marie)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
secrétaire générale de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Tropato (Jacques)
Groupe:
ecole
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Herrmann (Patrick, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Laurence Michel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Nadine Nicolai, épouse Bonnet
date_debut="2007-09-10"
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Michel Coynault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Puig
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean Puig
directeur régional des douanes et droits indirects à Montpellier (direction régionale des douanes de Montpellier)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Bordeaux (direction interrégionale des douanes de Bordeaux)
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Garderet (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Esnault (Vincent)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Demory (Jean-Loup)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Alain Robert
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
date_fin="2008-01-19"
charge
25 Septembre 200725/09/2007
De: Charbonnier (Andrée, Marie, Marcelle), épouse Girard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de l'Hérault, site Agropolis, placée dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2002
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Rebiai (Salim)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Plumas (Vincent, Michel, Paul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: N'Guema Ondo (Franck)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Henry (Matthieu, Maurice, Gérard)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pouget (Célia), épouse Blanc
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Milan (Caroline)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gachi (Faïrouz)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dannenberger (Emeline, Marie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Matyka (Xavier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Laaraj (Fayçal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Guetaz (Clément, Alexis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Durand (Régis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Druet (David, Hubert, René)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dorel (Xavier, Claude, Alain)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Billiet (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Vidal (Céline, Gaëlle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Vasseur (Virginie, Rolande, Louise), épouse Petit
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Sainsily (Sandrine, Marguerite, Eliette), épouse Pineau
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Rouy (Sarah, Laëtitia, Yseut)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Riggi (Gwénaëlle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Quichaud (Laurence), épouse Hieber
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pierucci (Emmanuelle, Jocelyne, Yvonne), épouse Blanc
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Picot (Adeline)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Mathieu (Vinca, Yvanne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Maillot (Régine), épouse Guillet
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Launay (Edith)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Guingard (Corinne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gendre (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Carpentier (Audrey, Patricia, Denise)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Bechkoff (Sonia, Renée, Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pouligo (Anne-Florence)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Claude Ignace
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Henaff (Robert, Lucien, Marie, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gagey (Dominique, Joseph, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Francis Saint-Léger
député de la Lozère
Objet:
membre suppléant de toutes les sections du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles, à l'exception de la section permanente
Remplace:M. Jean-François Régère
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Scalzotto (Yannick, Paul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le candidat reçu
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2009-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Souchu (Igor, André, Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Lapeyronnie (Cyril, Gabriel, Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Zagula (Sophie), épouse Delcros
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Wattraint (Emmanuelle, Valérie), épouse Baczkowski
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Savajols (Muriel, Elisabeth, Michèle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Raibaud (Sophie, Valérie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Picard (Capucine, Charlotte), épouse Picard-Sayah
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pastre (Florence, Marie), épouse Fargues
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dowd (Maria), épouse Eymeoud
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Devert (Virginia, Françoise)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Demarbaix (Isabelle, Yvonne, Ghislaine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Cite (Marie-Agnès)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pierre Jailloux
adjoint administratif de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, les agents suivants :
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Bernadette Seitz
adjointe administrative principale de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, les agents suivants :
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jocelyne Saint-Elie
adjointe administrative principale de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, les agents suivants :
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Carmen Gaillet
secrétaire de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, les agents suivants :
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Martine Bocquet
adjointe administrative de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, les agents suivants :
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Angélo Galie
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Patrick Quignon
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pascal Beghin
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Auguste Chaurand
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Luc Fons
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jeanjean (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2007-07-27"
depart_retraite
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Borgomano (Laure)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-09-17"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Septembre 200725/09/2007
De: Janvier (Mylène)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du centre en route de la navigation aérienne Nord à Athis-Mons (Essonne)
Remplace:Mme Duhamel (Béatrice)
Groupe:
date_debut="2007-10-19"
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Cousquer (Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Lusseyran (Pierre, Pascal)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Buey (Yves, Philippe, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Rouzaud (Eric, Pierre, Charles)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Teyssonnières (Bernard, Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du major général de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pizel (Alain, Adrien, Eugène)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de l'air et commandant de la brigade technique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200725/09/2007
De: Morillon (Olivier, Augustin, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2007-11-25"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Vasselot de Régné (Philippe, René, Assomption)
Colonel du matériel de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2007-11-02"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Prieur (Joël, Patrick, William)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Boussiron (Jean-Claude, Camille, Hyacinthe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Charton (Frédéric, André, Edmond)
Ingénieur en chef de 1re classe
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, pour assurer les fonctions de directeur du service national des oléoducs interalliés et de chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Baudel (Alain, Roger, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Josse (Franck, René, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2007-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Queffélec (Didier, Jean-Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air et maintenu
commandant de la force aérienne de combat, de la force aérienne de projection et du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Malet (Didier, Maurice, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Hendel (Hugues, Guy, François)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air et maintenu
commandant en second de la force aérienne de combat, de la force aérienne de projection et du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gindre (Pierre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Desjardins (Patrick, Paul, Emmanuel)
Général de brigade aérienne du corps des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la force aérienne de combat, de la force aérienne de projection, du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications et des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Caquelard (Jacques, Paul, Alain)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Berthet (Bruno, Olivier, François, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur
chargé de la sous-direction de la politique d'exportation à la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Baillet (Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Estrate (François, Yves, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2007-09-28"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Breil de Pontbriand (François-Xavier, Hubert, Claude)
Général de brigade du
Objet:
chef de la division « plans » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2007-09-28"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Prats (Olivier, Jean, Arnaud)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des moyens généraux au sein du secrétariat général pour l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission pour l'innovation participative à la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Saissy (Jean-Marie, Antoine, Ernest)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-11-17"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Maitrot (Raymond, Claude, Marcel, Henri)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-11-17"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Iriart-Sorhondo (Jean-Pierre, Claude)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-11-12"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Chabierski (Marc, André)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-11-08"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Le Gallou (Yvon, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Chaudiron (Françoise, Paule)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200725/09/2007
De: Fargère (Norbert, Mario)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la mobilité et du recrutement à la direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
charge
25 Septembre 200725/09/2007
De: Josse (Franck, René, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
date_debut="2010-11-01"
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gallet (Gilles, Georges, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Buisson (Yves, Etienne, Jean)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2007-12-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Lory (Didier, Albert, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2007-12-12"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Clémot (Michel, Alain)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dérosier (Christian, Patrick, Clovis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2007-11-17"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Quinot (Jean-François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2007-09-29"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gindre (Pierre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er septembre 2009
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Ahmed Michaux Bellaire (Paul)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Centre
Remplace:Mme Duteriez (Marie-Claude)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dominique Chassard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2007-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Régis de Belenet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2007-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Renouf (Sylvie)
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du centre en route de la navigation aérienne Ouest à Plougastel-Daoulas (Finistère)
Groupe:
date_debut="2007-11-30"
cessation de fonction
25 Septembre 200725/09/2007
De: Scuotto (Antonio)
responsable ressources humaines du département SEC
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Lovisa (Patrice)
responsable ressources humaines du département M2E
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Guilbert (Christian)
responsable ressources humaines du département BUS
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Genêt (Alain)
délégué général aux cadres supérieurs
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Galéa (Jean-Pierre)
responsable de l'unité développement des compétences des opérateurs du département GIS
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Mongin (Catherine)
responsable ressources humaines du département EST
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gauthier (Françoise)
responsable ressources humaines du département DAT
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Bass (Anny)
responsable d'entité au sein de l'unité management des relations sociales du département GIS
Objet:
à la substituer
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200725/09/2007
De: Focret (Marc)
Objet:
directeur de l'établissement de Valenciennes, à l'effet de définir les fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire, la détermination du nombre de points correspondant à chacune de ces fonctions, et l'attribution des points de nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires relevant de leur établissement
délégation de signature
25 Septembre 200725/09/2007
De: Didier (Anne-France)
Objet:
directrice de l'établissement d'Aix-en-Provence, et à
délégation de signature
25 Septembre 200725/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.