27 Mars 1992

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De: Lalaut (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Barrilliet-Breau (Marc)
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1990-11-10"
duree="un an"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
intégration
27 Mars 199227/03/1992
De: Beyaert (Michel)
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Martan (Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 199227/03/1992
De: Gelas (Jacques)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Roucaute (Yves)
Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
date_debut="1987-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Roche (Jean-Jacques)
Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
date_debut="1987-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Rangeon (François)
Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
date_debut="1987-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Bras (Armelle), épouse Chopard
Clermont- Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
date_debut="1987-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Georges Dobias
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
27 Mars 199227/03/1992
De: Narbey (Philippe, Henri, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Narbey, Pierre-Georges Narbey et Maud Bernard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Fosset (Bernard, Louis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jeulin, Michel Le Meunier, Michel Kraus et Marc Revet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Meunier (Michel, Raymond, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jeulin, Michel Le Meunier, Michel Kraus et Marc Revet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Laude (Maurice)
université d'Amiens
Objet:
membres du groupe des sections odontologiques du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié relatif au Conseil national des universités
2e sous-section: Orthopédie dento-faciale
Groupe:
élection
27 Mars 199227/03/1992
De: Ruch (Jean, Victor)
université Strasbourg-I
Objet:
membres du groupe des sections odontologiques du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié relatif au Conseil national des universités
Groupe:
élection
27 Mars 199227/03/1992
De: Dassonville (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dizier"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Heurtevent (Jean-Luc, Auguste, Léon)
maréchal des logis-chef; 18 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 15 décembre 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="18"
décoration
27 Mars 199227/03/1992
De: Crestin (Jean-Pierre)
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche des écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: André Goubet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Caron
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Gac (Jean, Yves)
Objet:
notaire
Remplace:M. Le Goaziou (Paul, Jean-Michel, Marie)
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Gac (Jean, Yves)
notaire
Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Gac (Jean, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poullaouen (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Le Goaziou (Paul, Jean-Michel, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Hélène Marsault
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
27 Mars 199227/03/1992
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Adam (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Xuereb (Eddy, François, Aldo)
gendarme; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 décembre 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="4"
décoration
27 Mars 199227/03/1992
De: Ryssen (Jean-François, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hubert Verstraete, Jean-Marie Hemelsdael et Bertrand Ryssen, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Verstraete (Hubert, Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hubert Verstraete, Jean-Marie Hemelsdael et Bertrand Ryssen, notaires associés
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Carrein (Jean-Jacques)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
en qualité
de secrétaire
Groupe:
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Boileau (Michel)
colonel, inspection générale de l'armée de terre
Objet:
en qualité
de rapporteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Genot (André)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
suppleant
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Gaudron (Pascal)
maître de conférences, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
suppleant
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
suppleant
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Bertel (Louis)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
suppleant
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Zeller (Humbert)
inspecteur général des finances
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Gibou (Jacques)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Dupont de Dinechin (Bernard)
général d'armée, inspecteur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Uguen (Daniel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Francheteau (Jacques)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Chabod (Luc)
ingénieur, Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Abitbol (Claude)
maître de conférences, université Paris-V
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Voelckel (Michel)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Esquer (Bernard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Danet (Didier)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Cabanne (Claude)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Virole (Jean)
avocat
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Mourut (Jean-Louis)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Helin (Jean-Claude)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: Freiermuth (Paul)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992
Chargés d'enseignement
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1989-1992"
composition
27 Mars 199227/03/1992
De: de Galard (Laurent)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Demaret (Thierry)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
cabinet="Préfet de la Dordogne"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Ronze (Daniel)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Nicoli (Christophe)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Lidsky (Vincent)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Grapinet (Gilles)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Crémel (Bruno)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Coustet (Olivier)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Gamby (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat
afin d'exercer des fonctions de direction auprès de la Compagnie générale d'électricité
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
27 Mars 199227/03/1992
De: Desormeaux (Jean-Claude, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Desormeaux et Jean-François Guichard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Remoulins (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Mars 199227/03/1992
De: Durand (Micheline)
interprète de classe normale du ministère des affaires étrangères, 7e échelon
Objet:
interprète de classe fonctionnelle
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199227/03/1992
De: Jolain (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat
président-directeur général des Mutuelles du Mans assurances
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
27 Mars 199227/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.