31 Mai 2016


De: Nicolas Hengy
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume Michaloux
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
MENR1600384A(source BOESR)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Dominique Chauvel
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032611528(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Dominique Chauvel
Objet:
à la commission des affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032611528(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201631/05/2016
De: Eric ELKOUBY
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (278 membres au lieu de 277)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032611526(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Marine BRENIER
Objet:
Groupe les républicains (190 membres au lieu de 189)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032611526(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Eric ELKOUBY
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032611523(source JORF)
élection
31 Mai 201631/05/2016
De: Marine BRENIER
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032611523(source JORF)
élection
31 Mai 201631/05/2016
De: Jean DUTOYA
Objet:
au cabinet de la ministre des outre-mer
conseiller technique
date_debut="2016-06-06"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032611404(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Vartan ARZOUMANIAN
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000032611399(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Yves SCHAEFFER
Objet:
conseiller pour les politiques interministérielles citoyennetés et égalité au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2016-06-01"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032611399(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201631/05/2016
De: Paul COULON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2016-11-21"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032611396(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Lamontagne (François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2016-06-07"
date_fin="2016-06-30"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000032611393(source JORF)
charge
31 Mai 201631/05/2016
De: Du Merle (Laurent)
conseiller d'administration de la défense, réintégré dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
attaché principal d'administration de l'Etat
JORFTEXT000032611390(source JORF)
radiation
31 Mai 201631/05/2016
De: Du Merle (Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
conseiller d'administration de la défense, réintégré dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
Défense, réintégré dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration de l'État"
depart_retraite
JORFTEXT000032611390(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Olivier VEBER
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000032611383(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Olivier VEBER
Objet:
directeur adjoint en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000032611380(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Lionel CALENGE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de La Réunion (La Réunion)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de La Réunion
direction_hopital
JORFTEXT000032611378(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Arnaud Bessiere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032611375(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Catherine Chantalat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032611373(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Jean Delaunay
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
attaché d'administration hors classe, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032611371(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Philippe GLAPA
administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
chef du service des impôts des entreprises (SIE) d'Aix-en-Provence Sud (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
duree="trois ans"
JORFTEXT000032611369(source JORF)
détachement
31 Mai 201631/05/2016
De: Michel GAUBERT
administrateur des finances publiques de 5e échelon, trésorier auprès de l'ambassade de France au Maroc
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
administrateur des finances publiques spécialisé du centre d'action sociale de Paris
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
duree="trois ans"
JORFTEXT000032611369(source JORF)
détachement
31 Mai 201631/05/2016
De: Brigitte LE BRETHON
Objet:
par prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2016-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000032611366(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Françoise HOSTALIER
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2016-09-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000032611364(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: Gérard MARCHAND
Objet:
par recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2016-08-31"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
JORFTEXT000032611362(source JORF)
admission
31 Mai 201631/05/2016
De: CAUDE (Geoffroy)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Dunkerque
Remplace:M. Philippe MALER
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000032611359(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Olivier VEBER
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
JORFTEXT000032611103(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Jean-Jacques Barbéris
Objet:
conseiller affaires économiques et financières nationales et européennes à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2016-06-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032610831(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201631/05/2016
De: Jean François PAUWELS
administrateur provisoire de l'unité FRE3723 Laboratoire de mécanique de Lille (LML)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC161449DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De:
Mohammed
Objet:
DEC161160DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Christophe Pérignon
directeur de l'unité UMR2959
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC161160DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Marine LIOTAUD dans l'unité du CNRS
n° 2940, intitulée Institut NEEL
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité d'assistant de prévention (AP)
date_debut="2016-07-01"
DEC161141DR11(source BOCNRS)
cessation de fonction
31 Mai 201631/05/2016
De: Isabelle Ganzetti-Gemin
ingénieure d'études de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC161130DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Alexandre Bobet
Objet:
responsable du service des ressources humaines
DEC160946DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De:
Sophie
Objet:
DEC160946DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Brigitte Papin
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC160946DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.