Tribunal d'instance de Cognac

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle FAVRE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Emmanuelle TEXIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Tribunal d'instance de Cognac
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
suppleant
JUSB1310595A(source BOMJ)
nomination
22 Avril 201322/04/2013
De: Emmanuel BREARD
juge au tribunal de grande instance de Poitiers, chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne MATTEI, épouse COINDEAU
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Elisabeth GIRAUD, épouse FREDERICKSEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
20 septembre 2010
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angoulême, chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
depart_retraite
JORFTEXT000022205514(source JORF)
admission
13 Mai 201013/05/2010
De: BECHSTEIN-MAUVILLAIN (Barbara)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cognac
Remplace:Mme AUBERTHIER (Jeanie), épouse ROBERT
Groupe:
Tribunal d'instance de Cognac
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
suppleant
JORFTEXT000021017787(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: Francis Jullemier-Millasseau
juge
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Elisabeth Giraud, épouse Fredericksen
juge au tribunal de grande instance de Saintes chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Auberthier (Jeanie), épouse Robert
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Tribunal d'instance de Cognac
date_debut="2002-04-08"
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
suppleant
JORFTEXT000000596354(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Monat (Claudine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Cognac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Maylis Magendie, épouse Gadaud
juge
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
du service du tribunal d'instance d'Angoulême
chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000364088(source JORF)
décharge
12 Mars 199412/03/1994
De: Catherine Banliat, épouse Gabart
précédemment juge audit tribunal, en position de disponibilité (poste vacant)
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.