Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe DRESS
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directeur de l'action immobilière, de l'environnement et du développement durable de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2021-12-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044447563(source JORF)
renouvellement
08 Décembre 202108/12/2021
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, chef du service historique de la défense par intérim
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Alexis Neviaski
conservateur général du patrimoine, chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Laurent Mouleyre
administrateur civil, adjoint au chef du département des finances et du pilotage
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: David Martin
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la stratégie et de l'expertise du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la mémoire combattante
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Issiaka Guira
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean-Philippe Dufon
administrateur civil, secrétaire général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Amaury de Bouvet
administrateur civil hors classe, adjoint au chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: François-Thomas Baraton
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur de l'établissement territorial du logement en Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, chef du service historique de la défense par intérim, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean-Marc Thirion
attaché d'administration hors classe de l'Etat, directeur de l'établissement territorial du logement en Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Blandine Wagner
conservatrice du patrimoine, cheffe du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Marie-Laurence Teil
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'action immobilière, de l'environnement et du développement durable
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Anne Micheletti
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Olivia Barroy-Rocchi
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des actions culturelles et des musées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Hélène Perret
ingénieure cadre technico-commerciale, cheffe du bureau de l'environnement et du développement durable, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère des armées et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère des armées auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043075911(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Christine JULARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du logement à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2020-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039447189(source JORF)
renouvellement
04 Décembre 201904/12/2019
De: Philippe DRESS
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2019-12-14"
duree="deux ans"
JORFTEXT000039429486(source JORF)
renouvellement
29 Novembre 201929/11/2019
De: Christophe ARCHIREL
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de projet « CEGELOG » (groupe III), placé auprès du directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives, au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="trois ans"
JORFTEXT000039117669(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, adjoint au chef du service historique de la défense
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Charley Poullier
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du département des finances et du pilotage
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Alexis Neviaski
conservateur général du patrimoine, chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Laurent Mouleyre
administrateur civil, adjoint au chef du département des finances et du pilotage
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Amaury de Bouvet
administrateur civil hors classe, adjoint au chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Laurent Darrouzet
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: François-Thomas Baraton
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du logement en région Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Jean-Marc Thirion
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau du logement en région Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Pierre Laugeay
administrateur général, chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Blandine Wagner
conservatrice du patrimoine, cheffe du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Marie-Laurence Teil
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau de la stratégie et de l'expertise du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Anne Micheletti
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Isabel de Francqueville d'Abancourt
administratrice civile hors classe, secrétaire générale du service historique de la défense
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Olivia Barroy-Rocchi
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des actions culturelles et des musées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Hélène Perret
ingénieure cadre technico-commercial, cheffe du bureau de l'environnement et du développement durable, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère des armées et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère des armées auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Evelyne PIFFETEAU
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2019-08-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038732042(source JORF)
renouvellement
07 Juillet 201907/07/2019
De: Philippe DRESS
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="un an"
JORFTEXT000037816716(source JORF)
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, adjoint au chef du service historique de la défense
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Charley Poullier
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du département des finances et du pilotage
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Alexis Neviaski
conservateur en chef du patrimoine, chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Laurent Mouleyre
administrateur civil, adjoint au chef du département des finances et du pilotage
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Philippe Dress
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Amaury de Bouvet
administrateur civil hors classe, adjoint au chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Laurent Darrouzet
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Jean-Marc Thirion
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du logement en région Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Pierre Laugeay
administrateur civil hors classe, chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Blandine Wagner
conservatrice du patrimoine, cheffe du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau de la stratégie et de l'expertise du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Anne Micheletti
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Isabel de Francqueville d'Abancourt
administratrice civile hors classe, secrétaire générale du service historique de la défense
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Hélène Perret
ingénieure cadre technico-commercial, cheffe du bureau de l'environnement et du développement durable, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère des armées et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère des armées auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Sylvain MATTIUCCI
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives
Remplace:Mme Myriam ACHARI
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037485581(source JORF)
nomination
11 Octobre 201811/10/2018
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, adjoint au chef du service historique de la défense
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Alexis Neviaski
conservateur en chef du patrimoine, chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Pierre Dupont de Dinechin
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau du pilotage de la gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Philippe Dress
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Amaury De Bouvet
administrateur civil hors classe, chef du bureau des actions culturelles et des musées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Laurent Darrouzet
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Bertrand Bléneau
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Jean-Marc Thirion
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du logement en région Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Pierre Laugeay
administrateur civil hors classe, chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Blandine Wagner
conservatrice du patrimoine, cheffe du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Dominique Espinasse
administratrice civile, adjointe au chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Isabel de Francqueville d'Abancourt
administratrice civile hors classe, secrétaire générale du service historique de la défense
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Hélène Perret
ingénieure cadre technico-commercial, cheffe du bureau de l'environnement
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
3
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Isabelle Beauchamp
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère des armées et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère des armées auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
3
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Edgar PEREZ
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction du patrimoine, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2018-02-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000036512804(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 201819/01/2018
De: Christine JULARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du logement à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2018-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000036156389(source JORF)
renouvellement
07 Décembre 201707/12/2017
De: Eric FLEURY
ingénieur général de 1re classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2017-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000035676784(source JORF)
renouvellement
30 Septembre 201730/09/2017
De: Evelyne Piffeteau
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2017-08-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000035297921(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 201728/07/2017
De: Henri Zuber
conservateur général du patrimoine, adjoint au chef du service historique de la défense
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: François Reydellet
administrateur civil hors classe, secrétaire général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Alexis Neviaski
conservateur en chef du patrimoine, chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: François Mius
agent contractuel, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: François Leyrat
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Pierre-Yves Lambert
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Jacques Falcone
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Pierre Dupont de Dinechin
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau du pilotage de la gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Laurent Darrouzet
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Bertrand Bléneau
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des finances du secrétariat général du service historique de la défense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Pierre Laugeay
administrateur civil hors classe, chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Dominique Baraille
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du logement en région Ile-de-France, pour
Objet:
au nom du ministre
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Nathalie Morin
conservatrice en chef du patrimoine, cheffe du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Dominique Espinasse
administratrice civile, adjointe au chef de la délégation des patrimoines culturels
dans la limite des attributions de la délégation
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Véronique Bonche-Alquier
administratrice civile, cheffe du bureau du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Hélène Perret
ingénieure cadre technico-commercial, cheffe du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère des armées et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère des armées auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000034999374(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201724/06/2017
De: Edgar PEREZ
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2017-02-15"
duree="un an"
JORFTEXT000034036121(source JORF)
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Christine Julard
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du logement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2017-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000033724751(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Eric Fleury
ingénieur général de 2e classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2016-11-01"
duree="un an"
JORFTEXT000033317060(source JORF)
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Evelyne Piffeteau
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="un an"
JORFTEXT000033026577(source JORF)
nomination
13 Août 201613/08/2016
De: Danièle Morvan-Lorcy
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « mutualisation du soutien et de l'administration générale des opérateurs » (groupe III), placée auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="un an"
JORFTEXT000029213978(source JORF)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Prouvost (Stanislas)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives relevant du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
JORFTEXT000026314177(source JORF)
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Chassagne (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « architecture financière de la gestion du patrimoine immobilier » (emploi classé en groupe II)
inclus et placé auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_fin="2013-12-12"
JORFTEXT000025687739(source JORF)
renouvellement
14 Avril 201214/04/2012
De: Léourier (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet en charge des « projets mémoriels et culturels » auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense et des anciens combattants
(emploi classé en groupe III)
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="deux ans"
JORFTEXT000025417995(source JORF)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Léourier (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, au ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
JORFTEXT000023182657(source JORF)
renouvellement
09 Décembre 201009/12/2010
De: Navelot (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2008-03-22"
JORFTEXT000018501927(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Navelot (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000448175(source JORF)
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du patrimoine à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
date_debut="2003-11-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000797084(source JORF)
nomination
26 Octobre 200326/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.