Alain Favre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain FAVRE
commissaire général de police
à compter du 1er février 2026
Objet:
des cadres
JORFTEXT000052499133(source JORF)
radiation
05 Novembre 202505/11/2025
De: Alain FAVRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
à compter du 1er février 2026
Groupe:
Commissariat général de police
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000052499133(source JORF)
admission
05 Novembre 202505/11/2025
De: Favre (Alain, Henri, Paul)
commissaire divisionnaire de police ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain FAVRE
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2011-10-07"
date_fin="2013-10-06"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000024409561(source JORF)
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Alain FAVRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
7 octobre 2011
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023269586(source JORF)
admission
22 Décembre 201022/12/2010
De: Favre (Alain, Léopold)
président d'une banque alimentaire départementale ; 36 ans d'activités professionnelles, associatives, de bénévolat et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Favre (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Favre (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000821879(source JORF)
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Alain Favre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
Liste complémentaire
JORFTEXT000000781888(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Alain Favre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220872(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Favre (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Favre (Alain, Charles)
conseiller à la cour d'appel de Nîmes ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Favre (Alain)
commissaire de police, police urbaine de Chambéry
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
16° Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
16° Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Favre (Alain)
commissaire de police, police urbaine de Chambéry
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
11° Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Examen
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Favre (Alain)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Favre (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993