Christiane Bernard
Autre nom possible de la personne recherchée:
Christiane Visconti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard, née Koch (Christiane, Louise, Stéphanie)
exploitante agricole, présidente départementale d'un organisme de protection sociale du secteur agricole ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
46
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028861183
(source JORF)
nomination
20 Avril 2014
20/04/2014
De:
Christiane BERNARD
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléants non salariés
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000024940725
(source JORF)
nomination
10 Décembre 2011
10/12/2011
De:
Bernard (Christiane)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022886665
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2010
05/10/2010
De:
Christiane BERNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
conseil_administration
SASR1030557A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Christiane Bernard
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:
Mme Geneviève Decocq
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000022485305
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2010
17/07/2010
De:
Christiane BERNARD
Remplace:
M. Joseph RIO
Groupe:
Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
JORFTEXT000022272286
(source JORF)
désignation
28 Mai 2010
28/05/2010
De:
Christiane Bernard
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des employeurs
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Bernard (Christiane)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole d'Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Au titre des collèges des employeurs
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000239139
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2005
11/09/2005
De:
Bernard, née Davin (Christiane)
directrice dans une société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la parité, et de l'égalité professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de la parité, et de l'égalité professionnelle
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Bernard
(Marie-Blanche
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1998 et affectés dans les préfectures ci-après
Préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
Préfecture
date_debut
=
"
1998-01-01
"
JORFTEXT000000741421
(source JORF)
nomination
13 Mai 1998
13/05/1998