Dominique Devos


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Cavier Dominique Devos-Cavier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DEVOS (Dominique, Jean, Cornil)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043490484(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 202111/05/2021
De: Devos (Dominique), épouse Cavier
Objet:
au grade de commissaire général de police
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-06-19"
INTC1636238A(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique DEVOS
contrôleuse générale à l'inspection générale de la police nationale, représentant M. le directeur général de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2016
Présidente
Groupe:
Commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
INTC1606284A(source BOMI)
composition
17 Mai 201617/05/2016
De: Dominique DEVOS
Objet:
contrôleur général, secrétaire général
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
JORFTEXT000028106673(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Dominique DEVOS
contrôleure générale, secrétaire générale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000026425914(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201229/09/2012
De: Dominique DEVOS
Objet:
contrôleur général, secrétaire général
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
JORFTEXT000026419690(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: Dominique DEVOS
contrôleuse générale, secrétaire générale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000026152589(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201208/07/2012
De: Dominique DEVOS
contrôleuse générale, secrétaire générale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000026023558(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Devos (Dominique, François, René)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Devos (Dominique, Anne, Isabelle)
contrôleure générale de la police nationale. Chevalier du 21 août 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-08-21"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: Devos (Dominique, Anne, Isabelle), épouse Cavier
commissaire divisionnaire de police ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Dominique Devos, épouse Cavier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Devos (Dominique)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la onzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1999-2000
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000761878(source JORF)
admission
25 Août 199925/08/1999
De: Devos (Dominique)
direction de la sécurité publique de Paris
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Devos (Dominique)
direction de la sécurité publique de Paris
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Paris
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Devos (Dominique)
direction de la sécurité publique de Paris
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Paris
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Devos (Dominique)
direction de la sécurité publique de Paris
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Paris
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Devos (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000742494(source JORF)
inscription
22 Juin 199622/06/1996
De: Devos (Dominique)
direction de la sécurité publique à la préfecture de police
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Paris
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Devos (Dominique, Jean, Cornil)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Gromez, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000551832(source JORF)
nomination
08 Mars 199508/03/1995
De: Devos (Dominique)
commissaire principal, direction de la sécurité publique à la préfecture de police
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
2e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Devos (Dominique)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463(source JORF)
inscription
13 Mai 199013/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.