Dominique Gambier


De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: GAMBIER (Dominique)
maire de Déville-lès-Rouen
Objet:
Au titre des élus représentant les communes de 10 000 à 99 999 habitants
Remplace:M. Pierre BOURGUIGNON
Groupe:
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique Gambier
représentante du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT
Objet:
membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
représentants de l'administration
Article 2 - Sont
sur désignation des organisations syndicales
nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
représentants du personnel
Représentants suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gambier (Dominique)
(vice-président du conseil régional de Haute-Normandie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dominique Gambier
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des régions
Titulaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre des quatre représentants des conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Septembre 199824/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.