Etienne De Certaines

De: de Certaines (Etienne, Marie, Jacques)
ancien chef de service au ministère de l'agriculture, premier adjoint au maire d'Anthien (Nièvre), délégué départemental d'une organisation caritative ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: De Certaines (Etienne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2009-06-04"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020606106(source JORF)
réintégration
13 Mai 200913/05/2009
De: Etienne de Certaines
chef de la mission ministérielle pour l'intelligence économique
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
pour la direction des politiques économique et internationale, à l'exclusion du service des nouvelles des marchés
Groupe:
Autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000631757(source JORF)
désignation
02 Août 200502/08/2005
De: Etienne de Certaines
chef de la mission ministérielle pour l'intelligence économique
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction des politiques économique et internationale, à l'exclusion du service des nouvelles des marchés
Groupe:
Autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
JORFTEXT000000239942(source JORF)
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Etienne de Certaines
chef de la mission ministérielle pour l'intelligence économique
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction des politiques économique et internationale, à l'exclusion du service des nouvelles des marchés
Groupe:
Autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
JORFTEXT000000249166(source JORF)
désignation
14 Octobre 200314/10/2003
De: Etienne de Certaines
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000721739(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Etienne de Certaines
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000736411(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 199501/06/1995
De: Etienne de Certaines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000182349(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199428/04/1994
De: Etienne de Certaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000725552(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Etienne de Certaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000527825(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992
De: Etienne de Certaines
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000717360(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Etienne de Certaines
chef de service, et à
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000524250(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Etienne de Certaines
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000524250(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990