Etienne Prost-À-Petit


De: Etienne Prost-A-Petit
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Etienne Prost-A-Petit
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Etienne Prost-à-Petit
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
JORFTEXT000000414716(source JORF)
désignation
07 Août 200307/08/2003
De: Prost-À-Petit (Etienne, Jean)
lieutenant-colonel ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Prost-à-petit (Etienne, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Prost-à-petit (Etienne, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000759451(source JORF)
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Prost-à-Petit (Etienne, Jean)
chef d'escadron; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Munier (Joël, de Gaulle, André), chef d'escadron; 26 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Prost-à-Petit (Etienne, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.