responsable du patrimoine et de l'action culturelle, Société Hennessy

à suivre la troisième session annuelle du Cycle des hautes études de la culture

à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des investissements et du développement local

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur département respectif de la direction des investissements et du développement local, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 50 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale

directrice du département finances et participations de la direction des investissements et du développement local

au nom du directeur général, les actes

mentionnés à l'article 1er

à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des investissements et du développement local

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur département respectif de la direction des investissements et du développement local, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 50 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale

directrice du département finances et participations de la direction des investissements et du développement local

au nom du directeur général, les actes

mentionnés à l'article 1er

à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance

mentionnés au dernier alinéa de l'article 1er

directrice générale déléguée de la filiale informatique d'une institution financière publique ; 24 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Affaires étrangères et développement international

Finances et comptes publics

Au grade de chevalier

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Roger DELAGE-FORVEILLE et Fabienne MARET-MOREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Roger Delage, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense

au grade d'attaché de service administratif

Ecole polytechnique, Palaiseau

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

au titre de l'année 2002, les agents non titulaires

épouse Vincenot

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997

le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers

(Alice)

La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux

1o

représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

2o

représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux

Titulaire