François Renouard

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De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Renouard (François)
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000000374633(source JORF)
cessation de fonction
25 Avril 199825/04/1998
De: Renouard (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1998-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000567871(source JORF)
admission
24 Décembre 199724/12/1997
De: Renouard (François)
directeur des archives et de la documentation au ministère des affaires étrangères
Objet:
au comité d'histoire de l'agriculture
personnalités compétentes
Groupe:
Comité d'histoire de l'agriculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000565417(source JORF)
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres de la Commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000198579(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: François Renouard
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000744500(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000739176(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: François Renouard
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000739176(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions relatifs à l'exercice des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000371958(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 199508/06/1995
De: Renouard (François, Robert)
ministre plénipotentiaire, directeur des archives et de la documentation. Chevalier du 1er octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
14 juin 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-01"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Renouard (François)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000164352(source JORF)
promotion
22 Octobre 199422/10/1994
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions relatifs à l'exercice des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000178738(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions relatifs à l'exercice des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357269(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 199204/07/1992
De: Renouard (François)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
JORFTEXT000000167153(source JORF)
promotion
09 Août 199009/08/1990

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