Francis Roussel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roussel Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2019-12-01"
INTJ1928001S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Roussel Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: ROUSSEL Francis
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Roussel Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
INTJ1707244S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Roussel, Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Roussel Francis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade motorisée d'Auxerre (89)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Francis ROUSSEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
SASR1030573A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis ROUSSEL
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2008-12-02"
JORFTEXT000020348348(source JORF)
radiation
06 Mars 200906/03/2009
De: Francis Roussel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
3. Au titre du comité des sections
représentant de la 3e section
Remplace:M. Gaborit (Jean-René)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2006-02-28"
JORFTEXT000000788075(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis, Edmond, René)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Roussel (Francis)
Objet:
le jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Cinq membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
Jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000583701(source JORF)
composition
31 Mai 200031/05/2000
De: Roussel (Francis, Jean-Pierre)
adjudant-chef, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
Marine ; 31 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Roussel (Francis)
conservateur général du patrimoine (Inventaire général)
Objet:
membre du jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000394080(source JORF)
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Francis Roussel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000394589(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Roussel (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000209006(source JORF)
inscription
31 Mars 199931/03/1999
De: Roussel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roussel (Francis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990