Gérard Montant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montant (Gérard)
à Montreuil (93)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree
=
"
six ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000768994
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2000
21/12/2000
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:
Mme Hutin (Jacqueline)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000201674
(source JORF)
nomination
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Montant (Gérard)
secrétaire général de l'Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désignés par la ministre chargée de la consommation
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1998
25/11/1998
De:
Montant (Gérard)
titulaires
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle des établissements de crédit
Représentants des consommateurs déposants et emprunteurs
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000741457
(source JORF)
nomination
13 Mai 1998
13/05/1998
De:
Montant (Gérard, Henri, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1996-10-01
"
corps
=
"
Officiers des bases de l'air
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Major
"
JORFTEXT000000747491
(source JORF)
promotion
16 Janvier 1997
16/01/1997
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national d'Etat du crédit et du titre
représentants des activités économiques
Sur proposition du collège consommateur du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000380920
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1996
20/12/1996
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Montant (Gérard)
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000556824
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1995
11/11/1995
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membres du comité consultatif
créé par l'article 59 de la loi no 84-46 du
24 janvier 1984
représentant de la clientèle des établissements de crédit
membre suppléant
Remplace:
M. Madieu (Michel)
Groupe:
Comité consultatif créé par la loi no 84-46
suppleant
JORFTEXT000000529783
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Montant (Gérard)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:
M. Madieu (Michel)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000162961
(source JORF)
nomination
29 Mai 1993
29/05/1993