Henri Cabrol


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Henri Cabrol
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000020060356(source JORF)
admission
10 Janvier 200910/01/2009
De: Henri Cabrol
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut de la procureure générale près la cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2008-02-15"
date_fin="2011-02-14"
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000017865721(source JORF)
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Henri Cabrol
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
15 février 2008
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000469933(source JORF)
admission
28 Septembre 200728/09/2007
De: Henri Cabrol
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Dominique Trouilhet
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000627647(source JORF)
désignation
04 Décembre 200404/12/2004
De: Henri Cabrol
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bressuire
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Cabrol (Henri, Pierre, Germain)
caporal-chef, troupes de marine. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000594009(source JORF)
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Henri Cabrol
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000408446(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Henri Cabrol
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Cabrol (Henri)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Cabrol (Henri, Joseph)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.