Jean Driol


De: Driol (Jean, Marius)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes. Officier du 27 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-27"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Driol (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Jean Driol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-11-12"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000746582(source JORF)
admission
15 Novembre 199615/11/1996
De: Driol (Jean)
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000742714(source JORF)
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Driol (Jean, Marius)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jean Driol
président de chambre
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean Driol
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Pierre Grandjeat
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-09-02"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000549693(source JORF)
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Driol (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
president
JORFTEXT000000175863(source JORF)
nomination
23 Mai 199223/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.