Jean-Claude Finot

De: Jean-Claude FINOT
Objet:
au mandat
Groupe:
Membresdu Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1015174A(source BODD)
cessation de fonction
10 Juillet 201010/07/2010
De: Jean-Claude FINOT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2010-01-03"
depart_retraite
JORFTEXT000021077110(source JORF)
admission
26 Septembre 200926/09/2009
De: FINOT (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
–
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
DEVA0903270A(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Jean-Claude Finot
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin="2009-06-08"
DEVA0826657A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
JORFTEXT000000645158(source JORF)
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Finot (Jean-Claude)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
JORFTEXT000000258959(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Finot (Jean-Claude)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
JORFTEXT000000611360(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
JORFTEXT000000802818(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Finot (Jean-Claude, Paul)
chef d'un service aéronautique. Chevalier du 15 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-15"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Finot (Jean-Claude, Paul)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000540985(source JORF)
inscription
25 Juillet 199225/07/1992