11 Mars 2004 - JORFSearch

11 Mars 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Devautour (Paul)
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:	École nationale supérieure d'art de Bourges

JORFTEXT000000802821 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Raymonde Tailleur inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="2004-03-22"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000802820 (source JORF)

reconduction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Florence Fouquet sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Stéphane Grit
Groupe:	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

conseil_administration

JORFTEXT000000802819 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cahingt (Jean-Pierre) suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » c) représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

JORFTEXT000000802818 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Batard (Denis) titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » c) représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Penot (Claude) Fédération nationale aéronautique (FNA), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » b) représentants de l'aviation générale
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Choix (Bernard) Fédération nationale aéronautique (FNA), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » b) représentants de l'aviation générale
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Valle (Jean-Baptiste) Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Goff (Jean-Pierre) Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ducamp (Michel) Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard (Alain) société Air France, titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Baurens (Georges-Marie) Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Barie (Michel) société Air France, suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Vidailhet (Pierre) Aéroports de Paris, titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » b) représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Sabourin (Jacques) Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » b) représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Valle (Jean-Baptiste) Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Sauvage (Jean-Pierre) Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Goff (Jean-Pierre) Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Eyzanno (Yves) Association des représentants de compagnies aériennes en France (BAR), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ducamp (Michel) Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard (Alain) société Air France, titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Baurens (Georges-Marie) Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Barie (Michel) société Air France, suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a) représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Esperou (Robert) titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent b) personnalités qualifiées dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Delaballe (Jean-Christian) suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent b) personnalités qualifiées dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Revel (François) suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre de la défense
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lhenry (Pierre) titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre de la défense
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jallet (Thierry) suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gaugiran (Jean-Louis) titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Nepveu de Villemarceau (Gérard) suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Labbe (Claude) titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Grall (Georges) inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie, titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Finot (Jean-Claude) ingénieur général des ponts et chaussées, suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent a) représentants de l'Etat Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"

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nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Calvarin (Elisabeth) experte technique à l'Institut géographique national
Objet:	rapporteuse de la Commission nationale de toponymie
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000802817 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jaillard (Pierre) administrateur de l'INSEE, chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:	président de la Commission nationale de toponymie
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000802817 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Claude Leguillier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000802816 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Joassard (Irénée)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Brunel (Valery)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Vantal (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Trivero (Marc)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Trinquesse (Denis)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802815 (source JORF)

promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Trichet (Jean-Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Tessier (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Tartrat (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Soulage (Didier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Saitta (Adrien)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Roux (Denis)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Rouquette (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Rotrou (Guillaume)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prud'homme Lacroix (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prevost (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Perrais (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Paya (Fabrice)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Paugam (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pacquier (Frédéric)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Olivier (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Olive-Chedorge (Yves)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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promotion

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mornon (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Montel (Vincent)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Metz (Joël)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mazaury (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Majchrzak (Yves)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mainfray (Norbert)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Loubeyre (Frédéric)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lesot (Jean-Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lescovec (Serge)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Leblanc (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Trionnaire (Yves)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Laurencot (Jean-Luc)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lafarie (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Janot (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Hauchecorne (Benoît)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Granet (Stéphane)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gioda (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ghisoli (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802815 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gendre (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Garipuy (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Garcin (Guy)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gaillard (Serge)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gabrielli (Pierre-Paul)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Fouliard (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Fontaine (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Fleury (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ferrer (Richard)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Faroux (Jean-Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Esbelin (Gilles)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Echantillac (Serge)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Durr (Fabien)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Durieux (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Devic (Jean-Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Derobert (Xavier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Delage (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Deffontaines (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Coutin (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cornier (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Colin (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Clemandot (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Choderlos de Laclos (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chicoineau (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chaudier (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chamboredon (Cyril)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chambon (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chabanne (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Castel (Serge)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cartoux (Gilles)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Campin (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Brerat (Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bre (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Boyer (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bouysses (Henri)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bousquet (Jean-Luc)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bonnet (Fabrice)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Arnaud (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Rotrou (Annick)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Robert (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Nouvelle (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Matykowski (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Goût (Patricia)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gateau (Hélène)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Fon (Martine)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Fischer (Monique)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Delolme (Cécile)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	De la Roche Saint-André (Chantal)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chahine (Marianne)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Carrie (Nicole)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Breat (Chrystelle)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Abraham (Odile)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802815 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Thomas (Jean-Gabriel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Rodriguez (André)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Peri (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Nardin (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lemaître (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Francillon (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Faure (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Douguet (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	David (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dautzenberg (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dallard (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Chretien (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Carre (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bonnel (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bielsa (Joseph)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bidaud (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bellier (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Battle (Jean-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Guilbert (Nicole)
Objet:	au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000802814 (source JORF)

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11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Laurin (Bernard)
Objet:	membre titulaire de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:	M. Lemerle (Jean)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000802631 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Louis Zigliara responsable des affaires juridiques
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Christian Vandepaer chargé des ressources humaines
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Hélène Gobert chef de service technique
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Michel Zulberty directeur
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jacques Chalancon chef de service technique
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Marie-Christine Kerhuel chargée de mission
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

JORFTEXT000000802630 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Birs (Thierry)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Suire-Duron et Thierry Birs, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"

JORFTEXT000000802624 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pellan (Jean, François, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Pellan, Albert Caradec et Matthieu Prigent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000802623 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard Laporterie
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2004-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000802622 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:	notaire en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Yves Roux, notaire associé, dissoute

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"

JORFTEXT000000799825 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Luc Grange, Claude Bauruel-Nouzille et Laurent Mompert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Fontenay-le-Comte (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"

JORFTEXT000000799825 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Mittaud (Pierre, Jean, Emmanuel)
Objet:	notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"

JORFTEXT000000799825 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Roux (Jean-Yves, Marie, Edmond, Hubert)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Roux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Velluire (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"

JORFTEXT000000799825 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Hincker (Christine, Elisabeth)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence Wolff et Christian Bitzberger, notaires associés

notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

JORFTEXT000000799824 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Douge (Benoit, Pierre, Stéphane)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André Voide et Alain Pointurier, notaires associés

notaire
notaire_residence="Maîche (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"

JORFTEXT000000799823 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Paul Le Roy
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000614600 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Paul Gruisset
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000614599 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gerbier (Jean-Marc) Capitaine de vaisseau
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de la marine
Remplace:	M. Morvillez (Thierry)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Meudal (Jacky) Capitaine
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de la gendarmerie
Remplace:	M. Deiber (Henri-Louis)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lefebvre (Patrice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'intérieur
Remplace:	M. Marchetti (Antoine)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ségard (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:	M. Douard (Pascal)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Vermeulen (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Nicolazo (Jean-Loïc)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Men (Hervé)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:	M. Horel (Daniel)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Thébé (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:	M. Sircoulon (Jacques)
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gallerand (Virginie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé du budget
Remplace:	Mme Prévot (Annie)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Paul (Caroline)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la santé
Remplace:	M. Dixsaut (Gilles)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Accary-Bonnery (Aude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:	M. Husson (Roland)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bénézeth (Isabelle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:	Mme Lamy (Sylvie)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Papineau (Nicole)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:	Mme Joussaume (Sylvie)
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Latron (Patrice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:	M. Deleplanque (Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Michelon (Thierry)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la santé
Remplace:	M. Coquin (Yves)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prat (Serge) Colonel
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense au titre de la gendarmerie
Remplace:	M. Demolins (Laurent)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Husson (Roland)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:	Mme Azoulay (Audrey)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Trouvé (Thierry)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:	M. Vesseron (Philippe)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Albergel (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:	M. Fritsch (Jean-Marie)
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Clément (Daniel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:	M. Labeyrie (Jacques)
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Van Grunderbeeck (Patrick) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Parisé (Patrice) directeur des routes
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Gandil (Patrick)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Imbert (Patrice) président de la commission transports terrestres et génie civil
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	Mme Furgaut (Chantal)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Heitz (Rémy) directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	Mme Massin (Isabelle)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ernie (Yves) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Pastre (Claude)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Coffin (Maxime) chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Gaudin (René)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Brun (Eric) directeur du Centre national de recherches météorologiques à Météo-France
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Joussaume (Sylvie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:	M. Gilet (Philippe)
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pilaet (Patricia) présidente de la commission tourisme-information
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie Es qualités personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Podevin (Philippe)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Patier (Xavier) premier conseiller de chambre régionale des comptes date à laquelle
Objet:	au détachement auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="2003-10-01"

JORFTEXT000000614597 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pierre Coste
Objet:	membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Xavier Driencourt
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000000614596 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Elisabeth Beton-Delègue
Objet:	membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:	Mme Mireille Guigaz
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000000614596 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Elisabeth Barbier
Objet:	membres suppléants du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Bernard Emié
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000000614596 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Debusschere (Christoff)
Objet:	à

date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000614595 (source JORF)

renouvellement

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Tristant (Michel, Homère)

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"

JORFTEXT000000614594 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Marie-Pierre Massias, épouse Pere, et Laurence Mathis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"

JORFTEXT000000614594 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Remmel (Geoffroy, René, Paul)
Objet:	notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Ligny-en-Barrois (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"

JORFTEXT000000614594 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pémont (Philippe, Jean, Marius, Gaston)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

JORFTEXT000000614009 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Neviaski (Cyril, Xavier, Marie-Joseph)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

JORFTEXT000000614009 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pémont (Jean-Pierre, Gaston, Georges, Oscar)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000614009 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Salomé (Dominique, André, Léon, Marie, Joseph)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Dominique Salomé, Jean-Pierre Pémont, Bernard Chavance et François Eschbach, notaires associés

notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

JORFTEXT000000614009 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Loup Vandenabeele
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2004-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000614008 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Robert Deville secrétaire général à la délégation interministérielle à la ville
Objet:	représentant de l'Etat, au comité des finances locales
Remplace:	M. Gilbert Elkaim
Groupe:	Comité des finances locales

JORFTEXT000000614007 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Philippe René Grand, conservateur en chef du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2004-02-25"

JORFTEXT000000432994 (source JORF)

radiation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Miossec (Alain) directeur scientifique adjoint au département des sciences humaines et humanités à la mission scientifique universitaire
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'éducation nationale Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ecobichon (Claude) chargé de mission à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'environnement Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Zaninetti (Jean-Marc) conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Crochemore (Daniel) chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lajudie (Benoît) chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé du Plan Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lauer (André) président du comité de développement de l'information géographique
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé des transports Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Boucher (Claude) chargé de mission au département « espace, aéronautique » à la direction de la technologie
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la recherche Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lièvre (Luc) chef du bureau des systèmes d'information et de la statistique à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la culture Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bonneau (Laurent) chef du bureau de gestion des ressources naturelles et de l'environnement à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la coopération Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dayet (Jean-Christophe) sous-directeur des systèmes d'information à la direction du personnel, des services et de la modernisation
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'équipement Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Yeddou (Raymond) attaché principal au bureau de la coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'intérieur Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Soulier (Laurent) chargé de mission à la sous-direction des industries de réseaux, de multimédia et de la communication en ligne
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'industrie Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cojocaru (Paul) chef du secteur d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'agriculture Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Grima (Marie-Pierre) sous-directrice de l'observation et des études à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la mer Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dauphiné (André) professeur de géographie à l'université de Nice Sophia-Antipolis
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'éducation nationale Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Morel (Bernard) directeur de projet à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Puzenat (Alain) adjoint au directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Thurière (Daniel) sous-directeur des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé des transports Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Estraillier (Pascal) chargé de mission au département « technologies de l'information et de la communication » à la direction de la technologie
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la recherche Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bouchut (Jean-Pierre) sous-directeur du littoral et des activités nautiques à la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la mer Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Testé (Jean-Daniel) chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Coudry (Michel) chef de la section géographique militaire du commandement de la force d'action terrestre
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Oquet (Christian) adjoint au sous-directeur du développement économique et de l'environnement à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la coopération Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Parent (Christian) directeur du personnel, des services et de la modernisation
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'équipement Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Raffy (Jean-François) chef du bureau de la coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'intérieur Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Nassiet (Yvon) président du conseil pour la société de l'information
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'agriculture Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Nycollin (Ernest) président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales président de conseil général
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Collomb (Gérard) président de la communauté urbaine du Grand Lyon
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales président de communauté urbaine
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Caillaud (Dominique) député-maire de Saint-Florent-des-Bois
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales maire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Balageas (François) maire d'Eaubonne
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique I. - Au titre des personnalités, représentantes des collectivités territoriales maire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jacquot-Guimbal (Hélène) directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'environnement Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Schmid (Lucile) chef du service de la modernisation de l'Etat au Commissariat général du Plan
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé du Plan Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pinçon (Geneviève) coordinatrice de l'atlas de l'architecture et du patrimoine à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de la culture Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Campana (Mireille) sous-directrice des industries de réseaux, de multimédia et de la communication en ligne
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'industrie Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Riallant (Yves) secrétaire général de l'Association française pour l'information géographique
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prallong (Alain) président de l'Association professionnelle des consultants indépendants en géomatique
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000432993 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Miart (Eric) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:	auprès du ministre des affaires étrangères, pour servir à l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (Agence Eurocontrol) pendant une période de cinq ans
Groupe:	Agence Eurocontrol

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000432992 (source JORF)

détachement

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean Richard membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Claude Maire-Vigueur Institut européen de Florence
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Olivier Guyotjeannin professeur à l'Ecole nationale des chartes
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jacques Chiffoleau directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Patrick Boucheron maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Claude Waquet directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Alain Talon professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bruno Neveu membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Didier Musiedlak professeur à l'université Paris-X
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Marc Lazar professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Yann Thomas directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Renaud Robert maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Serge Lancel membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Xavier Lafon professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Michel David professeur à l'université Paris-I
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	François Baratte professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Antiquité »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Elisabeth Crouzet-Pavan professeure à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Moyen Age »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Laurence Fontaine directrice de recherche au CNRS à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000432793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	de Montgolfier (Paul, Guy, Marie, Dominique)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Vey, Paul de Montgolfier et Jean Ledun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Tournon (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"

JORFTEXT000000432792 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dégerine (Marie-Laure, Josiane), épouse Grillat
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Pont-de-Beauvoisin (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

JORFTEXT000000432791 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Defradas (Eric, Georges)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Hervé Vignatelli, Christian Raynaud et Jean-François Maury, notaires associés

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000432790 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pic (Yves, Marcel, André)
Objet:	notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000432790 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cadiou (Dominique), épouse Mah é
Objet:	notaire
Remplace:	M. Talgorn (René, Marie)

notaire
notaire_residence="Pont-Aven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000432789 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Philippe Van de Maele
Objet:	directeur adjoint de cabinet

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000432788 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Julien Matabon
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
Remplace:	Mme Christiane Wicker
Groupe:	Société immobilière de la Martinique (SIMAR)

conseil_administration

JORFTEXT000000429804 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pierre-Yves Manguin directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Michel Jacq-Hergoualch professeur des universités, université Paris-III
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jan Houben directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Andrew Hardy maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gérard Colas directeur de recherche au CNRS
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Olivier de Bernon maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Franciscus Verellen directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Philippe Papin directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Denis Matringe directeur de recherche au CNRS
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	François Macé professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-François Jarrige directeur du musée Guimet
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Yves Chevrier directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cécile Sakai professeure des universités, université Paris-VII
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Anne Bouchy directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient Au titre des membres extérieurs
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000429803 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Yves Mattei
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

date_debut="2004-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000248528 (source JORF)

admission

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Frédéric Iannucci sous-directeur, chargé de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale
Objet:	représentant de l'Etat, au comité des finances locales
Remplace:	M. Olivier Sivieude
Groupe:	Comité des finances locales

JORFTEXT000000248370 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Ohrel (Alain) président
Objet:	membres titulaires de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

JORFTEXT000000247977 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Esperou (Robert) vice-président
Objet:	membres titulaires de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

JORFTEXT000000247977 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Breton (Yves) sous-directeur de l'éducation routière au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR) »
Groupe:	Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000247976 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Pascal Vernus directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Gérard Roquet directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean Gascou professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Didier Devauchelle professeur à l'université Lille-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Michel Chauveau directeur à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Laure Pantalacci professeure à l'université Lyon-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 2. Membres suppléants
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Christian Velud directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Claude Traunecker professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard Mathieu directeur de l'Institut français d'archéologie orientale
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean Leclant secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-François Jarrige membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Daniel Gimaret membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	André Caquot membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Christiane Zivie-Coche directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dominique Valbelle professeure à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale pour l'année 2004-2005 1. Membres titulaires
Groupe:	Institut français d'archéologie orientale

JORFTEXT000000247975 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Dominique Mulliez directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Philippe Jockey professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Bernard Holtzmann professeur émérite
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Philippe Gauthier président de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Alexandre Farnoux professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Marie-Paule Masson professeure à l'université Montpellier-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Anne Coulie maître de conférences à l'université de La Rochelle
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Marie-Françoise Billot directrice de recherche au CNRS
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000247974 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Jean-Eric Schoettl secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:	tous actes et décisions d'ordre administratif au nom du président du Conseil constitutionnel
Groupe:	Conseil constitutionnel

autorite_delegation="Président du Conseil constitutionnel"

JORFTEXT000000247933 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Marigeaud (Martine) directrice de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentante de l'administration
Remplace:	M. Suzzarelli (Bruno)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000247930 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Willaume (Sabine)
Objet:	notaire associée membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SEL notariale de l'avenue de Laon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

JORFTEXT000000247815 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Laurent (Dominique, Marie, Louise, Danielle), épouse Thienot
Objet:	notaire associée membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SEL notariale de l'avenue de Laon, notaires associés

notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

JORFTEXT000000247815 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Zanone (Stéphane, Gérard)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre Vidal, notaire associé

notaire
notaire_residence="Cournonterral (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

JORFTEXT000000247814 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Perrot (Christian, Bernard, Raymond)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bouroullec, Cadiou-Mahé, Hovelacque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247813 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Cadiou (Dominique), épouse Mahé
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Bouroullec, Cadiou-Mahé, Hovelacque, notaires associés

notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247813 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Fur (René, Pierre)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247812 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Geffray (Jean-François, Yves, Joseph)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247812 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Le Fur (René, Pierre)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247812 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Geffray (Jean-François, Yves, Joseph)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Bourg-Blanc (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247812 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prely (Vincent)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000247811 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Lions (Emmanuel, Jean)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000247811 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Prely (Vincent)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000247811 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Geismar (Nathalie, Laure, Emmanuelle), épouse Wiss
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Alfred Knittel, Jacques Geismar et Benoît Knittel, notaires associés

notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

JORFTEXT000000247810 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Geismar (Nathalie, Laure, Emmanuelle), épouse Wiss
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alfred Knittel, Jacques Geismar et Benoît Knittel, notaires associés

notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

JORFTEXT000000247810 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Emmery (Guy, Ignace, Marie, Joseph) notaire Pont-Croix (Finistère)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Office de notaire (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000247809 (source JORF)

désignation

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Isidor (Marcel, Roger, Pierre)
Objet:	notaire

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Pont-Croix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000247809 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 2004 11/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.