Jean-Claude Nouet

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De: Jean-Claude NOUËT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Jean-Claude NOUËT
suppléant
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Nouët, né Nouet-Vohl (Jean-Claude)
vice-président d'une fondation pour la défense des animaux, ancien vice-doyen de la faculté de médecine de la Pitié-Salpêtrière ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nouët (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Claude Nouët
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
26
représentant de la fondation
Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200711/03/2007
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
24
représentant de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nouët (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nouet (Jean-Claude)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nouet (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.