Jean-Claude Rouanet


De: Jean-Claude ROUANET
vice-président délégué de l'Association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membre du conseil scientifique du FIPHFP
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude ROUANET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des APAJH
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel SARTELET
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Jean-Claude ROUANET
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération des APAJH
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel SARTELET
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Rouanet (Jean-Claude)
chef d'un service académique ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Jean-Claude Rouanet
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Rodez
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rodez"
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Rouanet (Jean-Claude)
(académie de Toulouse)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Laurent (Michel)
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
10 Novembre 200210/11/2002
De: Rouanet (Jean-Claude)
chef d'un service académique d'information et d'orientation. Chevalier du 23 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-23"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Rouanet (Jean-Claude)
chef de service académique de l'information et de l'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Information et orientation
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.