20 Février 1999

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De: Richon (Henri-Georges)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Vice-président
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rouanet (Jean-Claude)
chef de service académique de l'information et de l'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Information et orientation
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Denquin (Robert)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Information et orientation
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ballion (Robert)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Information et orientation
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Viala (Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Viala (Guy)
chargé des relations avec le système éducatif politique jeunes chez Renault
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Taraud (Dominique)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Roynette (Alain)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rochette (Alain)
attaché aux relations avec l'enseignement pour les automobiles Citroën
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Marcacci (Sylvain)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dartigolles (Christian)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Aublin (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Villain (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences biologiques, et sciences sociales appliquées
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Larpent (Jean-Paul)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences biologiques, et sciences sociales appliquées
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thierry (Jacques)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chevalier (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ascione (Georges)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Secretan (Daniel)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Mathématiques
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Piednoir (Jean-Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Mathématiques
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Jouault (Didier)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Mathématiques
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Fort (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Mathématiques
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Du Val (Jean-Marie)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Lettres
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Charriez (Jean-Marie)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Lettres
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Care (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Lettres
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Baconnet (Marc)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Lettres
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rioux (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Prost (Alain)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Polivka (Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Limouzin (Jacques)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Duval (Philippe)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Stievenard (Guy)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Schaeffer (Paul)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ringard (Jean-Charles)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Reynet (Michel)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Naçabal (Jacques)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Huchard (Michel)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Guerin (Yves)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Gilquin (Jean-Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Gaborieau (Jean-Pierre)
directeur d'institut universitaire de formation des maîtres
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ferrier (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dupont (Joël-René)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dulot (Alain)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Duhamel (Marcel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bradmetz (Joël)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bottin (Yves)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bonnard (Jean-Michel)
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bancal (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Saugey (Reine-Marie)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Information et orientation
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Roger (Claudine)
inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bonnet (Liliane)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rogeaux (Dominique)
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences biologiques, et sciences sociales appliquées
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ravary (Yveline)
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences biologiques, et sciences sociales appliquées
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dumont (Brigitte)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Sciences biologiques, et sciences sociales appliquées
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Sirot (Françoise)
chargée du développement social à la Compagnie générale d'entreprises automobiles
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bragard (Danielle)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chevalier (Michèle)
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Mathématiques
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Karm (Marie-Anne)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Lettres
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Wiener (Céline)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Roussel (Lucienne)
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Presle (Monique)
inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Legrand (Cécile)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Gadeau (Josette)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dubarry (Marie-Françoise)
inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Savary (Gilles)
IEP de Bordeaux
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Pasco (Xavier)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Mathon (Gérard)
université Rennes-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Mage (Sylvain)
université Bordeaux-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Honorat (Edmond)
IEP de Lille
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Delebarre (Michel)
IEP de Lille
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Creach (Pierre)
université de Nantes
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Colas (Christian)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chouraqui (Jean-Claude)
IEP de Paris
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chauvet (Alain)
université d'Avignon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Targa (Annie)
université Rennes-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Targa (Annie)
université Rennes-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
7. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:M. Hans (Pierre-Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Flavigny (Francesco)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Goutal (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:M. Barrié (Roger)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lachat (Raymond)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:M. Groussard (Jean-Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Simon (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Biscop (Jean-Luc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Biscop (Jean-Luc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: James (François-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:M. Hans (Pierre-Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Pitiot (Serge)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Hugues (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:Mme Kagan (Judith)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dion (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
conservateur du département des objets d'art du musée du Louvre
Remplace:M. Coquery (Emmanuel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
7. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Shim (Clair-Marin)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Morette-Bourny (Dominique)
consultant RH, groupe Bongrain-Soparind, 80 bis, avenue du Général-Leclerc, 78220 Viroflay
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Kumasegawa (Kaoru)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bouvier (Dominique)
architecte d'intérieur, 39, rue de Liège, 75008 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Vandermarcq (Patrick)
consultant en relations internationales, PVDM International, 14, place Henri-Bergson, 75008 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Président
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Villard (Stéphane)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Vial (Francisco)
architecte, stylicien, 40, rue Poliveau, 75005 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Touchard (Jean-Baptiste)
producteur multimédia « Quai Nord », 37, rue du Moulin-des-Bruyères, 92400 Courbevoie
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thiry (Renaud)
stylicien, 25, rue du Surmelin, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thibaud (Guillaume)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Solbach (Stéphane)
stylicien (Matra), 6, rue de la Briquetterie, 28260 Berchères-sur-Vesgre
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Sokol (Maurice)
architecte, 72, rue Claude-Bernard, 75005 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Sanchez (Raphaël)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Salerno (Nicolas)
stylicien, 10 ter, rue des Aulnes, 78130 Chapet
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rouillot (Vincent)
stylicien, 9, rue Joliot-Curie, 93700 Montreuil
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rastello (Ugo)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Prévert (Martial)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Poisson (Matthias)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Perrotet (Vincent)
graphiste, 4, rue Pilori, 51260 Saron-sur-Aube
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Parvex (Ricardo)
directeur d' « Etudiants et développement », 12, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Noël (Serge)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lorimy (Philippe)
ingénieur-architecte, 24, rue de l'Enfer, 27650 Aulnay-sur-Muz
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Limagne (Xavier)
architecte, 59, rue Saint-Blaise, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Liegeois (Matthieu)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lehanneur (Olivier)
stylicien, 6, rue Saint-Fargeau, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lehanneur (Mathieu)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lebre (Jean-Marcel)
stylicien graphiste en agence, 21, rue Montcalm, 75018 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lebouc (Jean-Marie)
responsable pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Le Henry (Alban)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Kula (Daniel)
responsable atelier Maquette, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Jourdan (Olivier)
responsable atelier Bois, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Hurter (Joël)
conseiller technique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Gugole (Didier)
responsable atelier Métal, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Frechin (Jean-Louis)
stylicien (Montparnasse multimédia), 1-3, passage Turquetil, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dupraz (Jérôme)
assistant d'unité de création, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ducourau (Vincent)
conservateur du musée Bonnat, 1, place du Château-Vieux, 64100 Bayonne
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Desbrousses (Hugues)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Defert (Thierry)
responsable studio communication graphique et visuelle, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: De Bussac (Alain)
éditeur et professeur à l'université, L'Instant durable, BP 234, 63007 Clermont-Ferrand Cedex
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Conilleau (Flavien)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Comte (Philippe)
stylicien, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Cherrier (Alain)
professeur d'architecture à l'école des Arts et métiers, 64, rue Anselme, 93400 Saint-Ouen
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Boyer (Joël)
enseignant de dessin technique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Belley (Gilles)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Barani (Christian)
réalisateur, responsable du studio vidéo, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Baillon (Alain)
stylicien, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Aufort (Patrick)
artisan, entrepreneur, 35, rue Dufour, 71000 Mâcon
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Archieri (Jean-François)
ingénieur, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thurnauer (Marie)
stylicienne, 30, rue Rousselet, 75007 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thomas (Cécile)
assistante studio relations entreprises, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Ternaux (Elodie)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Sargueil (Anne-Marie)
présidente de l'Institut français du design, 13, rue Lamennais, 75008 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Rodriguez (Veronica)
assistante d'unité de création, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Riedel (Barbara)
psychologue, 15, rue Doudeauville, 75018 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Mehigan (Géraldine)
responsable service pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Marchand (Nicole)
responsable studio documentation, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Le Sage (Claire)
stylicienne, 3 bis, rue Orsila, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lavaud (Sylvie)
responsable du service Formation, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Jubert (Elisabeth)
coordinatrice diplôme, assistance d'unité, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Huyghe (Véronique)
responsable du studio photo, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Hugont (Françoise)
documentaliste, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Hanseler (Marie-France)
directrice adjointe du centre de recherche et épistémologie appliquée, 95, avenue Ledru-Rollin, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Grosbois (Nadège)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Gottesman (Avigail)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: De Saint-Denis (Nathalie)
formatrice, 9, avenue Claude-Vellefaux, 75010 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Davis (Liz)
responsable studio international, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chenevier-Sorin (Elisabeth)
conseil en ressources humaines, cabinet Henri Philippe, 2 bis, rue Michelet, 92441 Issy-les-Moulineaux Cedex
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chasseriault (Isabelle)
stylicienne, 25, rue Pradier, 75019 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Chabrier (Joëlle)
coordinatrice de l'Unité initiale, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bossin (Armelle)
stylicienne, 7, rue de la Croix-Faubin, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Barthelemy (Florence)
thérapeute, Les Cartes Sud, 37230 Fondettes
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Comte (Emmanuel, Guy, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Comte et Pierre Gautier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sorgues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Fusade (Bernard, Adrien)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Fusade et Yves Wetterwald, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Garnier (Bruno, Jean, André)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Michel Gallut et Pierre Lembo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Birraux (André)
»
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
15 décembre 1998
page 18849, 2e colonne, 1re ligne, au lieu de : «
inscription
20 Février 199920/02/1999
De: Birraux (Alain)
», lire : «
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
15 décembre 1998
page 18849, 2e colonne, 1re ligne, au lieu de : «
inscription
20 Février 199920/02/1999
De: Adam (Maurice, Richard, Bertin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Lang, Paul-Charles Guibert et Maurice Adam, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Didier Lombard
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat à l'industrie qu'exerçait
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Dominique Chassard
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
Remplace:M. Marcel Tremeau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Miltiade Hatzopoulos
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
20 Février 199920/02/1999
De: Gherardo Gnoli
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
20 Février 199920/02/1999
De: Vaudelin (Jean-Pierre)
Institut français de mécanique avancée d'Aubière
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Vaudelin (Jean-Pierre)
Institut français de mécanique avancée d'Aubière
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Millet (Pierre-Alain)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Guyomar (Mathias)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général de la commission des sondages
instituée par l'article 5 de la loi no 77-808 du
19 juillet 1977
relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Remplace:M. Abraham (Ronny)
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Duglou (Jacques, Charles, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Duglou et Gérard Guieysse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aniane (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Sengler (Joseph, Alphonse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lehn (Suzanne, Marie-José), épouse de Damas
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Magendie (Antoine, Dominique, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier, Pierre Houzelot, Jean-Louis Burias, Fabrice Gauthier et Hervé Desqueyroux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Peyrissac (Christian, Francis, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier, Pierre Houzelot, Jean-Louis Burias, Fabrice Gauthier et Hervé Desqueyroux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Edelmayer (Christophe, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Meder et Jean Ollivier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Brek (Michel, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel de Brek, Xavier Barre, Pascal Chuiton et Bertrand Lisch, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Duclos (Stéphane, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Mottet et Bruno Mottet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Mottet (Roger, Alfred, John)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Mottet et Bruno Mottet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Bouniol (Philippe, Pierre)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Bertin (Marie-Claude), épouse Drouhaut
huissier
huissier_residence="Nogaro (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lacombe (Eric, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lacombe (André, Jean, Jacques)
notaire
notaire_residence="Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dapsens (Françoise, Fabienne, Clotilde), épouse Bauve
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Bouvier (Valérie, Magali, Françoise)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dapsens (Françoise, Fabienne, Clotilde), épouse Bauve
Objet:
commissaire-priseur
Coulommiers (Seine-et-Marne)
Groupe:
cessation de fonction
20 Février 199920/02/1999
De: Frutoso (Jean-Louis, José, Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Gabian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Jeunes Bovins du Cantal (SJBC)
(Cantal)
Objet:
es
Elevage
Groupe:
transfert
20 Février 199920/02/1999
De: Saussines (Hérault)
Objet:
e à l'union de même nom
dont le siège social est établi à
Groupe:
transfert
20 Février 199920/02/1999
De: Philippe Cèbe
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au nom du ministre délégué à la ville
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces relatives à l'exécution de la section Ville du budget Emploi et solidarité, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre délégué à la ville"
délégation de signature
20 Février 199920/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.