Jean-Claude Van Dam

De: Van Dam (Jean-Claude)
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
date_debut="2013-05-14"
JORFTEXT000027409026(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: Van Dam (Jean-Claude)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
JORFTEXT000023140612(source JORF)
nomination
28 Novembre 201028/11/2010
De: Van Dam (Jean-Claude, Alfred)
directeur régional des affaires culturelles ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Claude Van Dam
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
JORFTEXT000017574238(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Claude Van Dam
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes
date_debut="2007-12-01"
JORFTEXT000017574238(source JORF)
cessation de fonction
05 Décembre 200705/12/2007
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
en application de l'article du
5 juillet 1996
portant création d'une Commission nationale des centres culturels de rencontre
b)
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
JORFTEXT000000269516(source JORF)
nomination
02 Août 200602/08/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
b)
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:Mme Gauthier-Desvaux (Elisabeth)
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
JORFTEXT000000607362(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Paillarse (Dominique)
Groupe:
École d'architecture de Clermont-Ferrand
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
JORFTEXT000000587582(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Jean-Claude Van Dam
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
directeur régional des affaires culturelles
affecté en région Auvergne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles
date_debut="2000-11-15"
JORFTEXT000000219797(source JORF)
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: Jean-Claude Van Dam
(direction du livre et de la lecture, ministère de la culture et de la communication)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000401714(source JORF)
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Jean-Claude Van Dam
conservateur en chef des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Jean-Claude Van Dam
conservateurs des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000386509(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Jean-Claude Van Dam
conservateurs des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000575779(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199827/12/1998
De: Van Dam (Jean-Claude)
conservateur en chef, chef du département des bibliothèques publiques au ministère ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Van Dam (Jean-Claude)
chef du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture à la direction du livre et de la lecture, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000740252(source JORF)
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Jean-Claude Van Dam
conservateurs des bibliothèques. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000738824(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199818/02/1998
De: Jean-Claude Van Dam
conservateurs des bibliothèques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Jean-Claude Van Dam
conservateurs des bibliothèques.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000566059(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 199703/04/1997
De: Van Dam (Jean-Claude)
conservateur en chef des bibliothèques, chef du bureau du développement de la lecture à la direction du livre et de la lecture, titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de la culture
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000735853(source JORF)
nomination
02 Août 199502/08/1995