Jean-Dominique Nuttens

De: Jean-Dominique NUTTENS
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000052983828(source JORF)
nomination
03 Décembre 202503/12/2025
De: Jean-Dominique NUTTENS
directeur général des ressources et moyens
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement échelonné de douze assistants de direction et de gestion et du concours interne pour le recrutement de six assistants de direction et de gestion, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-341 du président et des questeurs du
Président
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement échelonné de douze assistants de direction et de gestion et du concours interne pour le recrutement de six assistants de direction et de gestion, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-341 du président et des questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047269340(source JORF)
nomination
07 Mars 202307/03/2023
De: Jean-Dominique NUTTENS
Directeur Général des Ressources et des Moyens
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement échelonné de huit administrateurs-adjoints et du premier concours interne pour le recrutement de deux administrateurs-adjoints, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2020-248 du Président et des Questeurs du
Président
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement échelonné de huit administrateurs-adjoints et du premier concours interne pour le recrutement de deux administrateurs-adjoints, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2020-248 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042602816(source JORF)
nomination
03 Décembre 202003/12/2020
De: Jean-Dominique NUTTENS
Directeur Général des Ressources et des Moyens
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement échelonné de huit administrateurs-adjoints et du premier concours interne pour le recrutement de deux administrateurs-adjoints, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2020-248 du Président et des Questeurs du
Président
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement échelonné de huit administrateurs-adjoints et du premier concours interne pour le recrutement de deux administrateurs-adjoints, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2020-248 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042544651(source JORF)
nomination
21 Novembre 202021/11/2020
De: Nuttens (Jean-Dominique, Jérôme, Pascal)
conseiller, directeur des ressources humaines et de la formation au Sénat ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Dominique Nuttens
conseiller des services du Sénat
Objet:
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-05-18"
a_sa_demande
JORFTEXT000030681816(source JORF)
cessation de fonction
07 Juin 201507/06/2015
De: Jean-Dominique Nuttens
conseiller des services du Sénat
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-05-15"
JORFTEXT000025933466(source JORF)
nomination
31 Mai 201231/05/2012
De: Nuttens (Jean-Dominique, Jérôme, Pascal)
conseiller au service du cabinet des questeurs et de la sécurité au Sénat ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008