01 Janvier 2019


De: Gérard CORNU
de son mandat de sénateur d'Eure-et-Loir
Objet:
à minuit
date_debut="2018-12-30"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037910091(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: L'HELGOUALC'H Augustin
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ZAÏNE Badis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: URVOY Yvon
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: TIMBO Xavier
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: TANNEAU Jean-Vincent
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ROCHEE Vincent
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: PREBOT Marc
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: MAUPOINT DE VANDEUL Pierre
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LEROUX Stéphane
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE GUEVEL Thierry
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE FALHER Guy
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE BIGOT Yann
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: HOURIEZ Jean-François
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: DELRAN Emmanuel
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: CUVILLIER Bertrand
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: COUTHOUIS Jacky
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: CHATEIL Jean-Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: BACHELOT Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ABOMNES Pierre-Yves
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: WASIAK Emmanuel
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: TOUMIT Aymeric
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: STEFF Franck
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: RUELLE Antoine
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: OEILLARD Guénaël
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: MANROT Baptiste
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE ROHELLEC Sébastien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE GRAS Jean-Marc
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GUILMIN Frédéric
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GREIL Pierre-Olivier
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GLOOR Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GESTIN Jean-Baptiste
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: DE RECY Thomas
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: CASTEL Hervé
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: BUREL Damien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: BOURAÏMA Issiaka
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: BOTHOREL Jean-Marie
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: BASTARD Yvonnick
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: REUNAVOT Mathieu
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: PEN Stéphane
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: PELLETIER-DOISY Cyrille
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: MAURIAC Régis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LABILLE Léon
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: HOECHSTETTER Gilles
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GUINCHE Rémi
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GARRET Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: DUPONT Benoît
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ALBARET Jean-Pierre
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: TERTRIN Yves
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: SINGELLOS Nicolas
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: RICHOU Fabrice
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: PORCHER-LABREUILLE Damien
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: PERCELAY Luc
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: LE GUERN Mathieu
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: HULIN Sébastien
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: EYRARD Mathieu
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ALCOUFFE Frédéric
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GALY Laurent
représentant l'inspecteur général de l'enseignement maritime, professeur de l'enseignement maritime, président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GUILMARD Marie
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Représentants d'employeurs de marins
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: VALIÈRE Mathilde
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: SAM Awa
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GUENNAL Laure
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GAUTRON Carole
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Enseignants du domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: SELLIER-RICHEZ Sandrine
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: ROUYER Muriel
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: POULLAIN Martine
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: GUÉHENNEC Pascale
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: DOUCET Anne-Marie
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: CHANCEL-LESUEUR Hélène
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: CHAIGNEAU Gaëlle
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de 2019, les membres suivants
la présidence du jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime désignés ci-dessous
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Jury pourra être assurée par un des cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000037910075(source JORF)
désignation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier ENAULT
commissaire de police
Objet:
membre de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur, rattachée directement au préfet, directeur du cabinet
chargé de mission auprès du conseiller police
Remplace:M. Dimitri ZOULAS
Groupe:
Mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur, rattachée directement au préfet, directeur du cabinet
date_debut="2019-01-07"
JORFTEXT000037910071(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ludovic JACQUINET
commissaire divisionnaire de police, adjoint au conseiller, chef du pôle doctrine-défense-planification-renseignement à la direction générale de la police nationale à Paris (75)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller stratégie, coopérations et prévention à la direction générale de la police nationale à Paris (75)
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
date_debut="2019-01-07"
JORFTEXT000037910069(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sébastien CAUWEL
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
date_debut="2019-01-01"
cabinet="Préfet de l'Essonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000037910067(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie JIMENEZ
directrice des services douaniers de 1re classe au bureau « politique du dédouanement » à la direction générale à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à la recette interrégionale des douanes de Dunkerque (direction interrégionale des douanes des Hauts-de-France)
receveur interrégional
Remplace:M. Gilbert BELTRAN
Groupe:
Recette interrégionale des douanes de Dunkerque (direction interrégionale des douanes des Hauts-de-France)
date_debut="2018-12-31"
JORFTEXT000037910064(source JORF)
détachement
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie CHAMPMARTIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Savoie »
Remplace:Mme Marie-Odile METRAL
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de Savoie
JORFTEXT000037910062(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Coën
Objet:
conseiller presse au cabinet de la ministre du travail
date_debut="2019-01-14"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037910053(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lucie Lourdelle
Objet:
conseilllère en charge des relations du travail au cabinet de la ministre du travail
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037910053(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire Scotton
Objet:
directrice du cabinet adjointe au cabinet de la ministre du travail
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000037910053(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne-Solène Roudel
Objet:
conseillère presse au cabinet de la ministre du travail
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037910053(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Elisabeth MAILLOT-BOUVIER
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleure générale économique et financier de 1re classe
date_debut="2019-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037910050(source JORF)
admission
01 Janvier 201901/01/2019
De: Denis BÉRAUD
Amiral
inspecteur général des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
par limite d'âge
date_debut="2019-08-31"
JORFTEXT000037910047(source JORF)
admission
01 Janvier 201901/01/2019
De: GIAU (Alexis, Germain)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Saint-Gervais-la-Forêt (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000037910044(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: SALVADOR (Floriane, Angèlina), épouse LATESTERE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lormont (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000037910042(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: BERIO (Denis, Jean-Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée GILLETTA DE SAINT JOSEPH NOTAIRES
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000037910040(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: BERIO (Denis, Jean-Marc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée GILLETTA DE SAINT JOSEPH NOTAIRES
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000037910040(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: MARTIN (Ariane, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. DIGUET (Benoît, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Sauves (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000037910038(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: CORONA (Olivier, Edouard, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000037910036(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: TEULON (Camille, Clémence, Sophie), épouse POLLET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000037910036(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: TEULON (Camille, Clémence, Sophie), épouse POLLET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000037910036(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: BERNARD (Cécile, Delphine, Mari)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AINAY Notaires » anciennement dénommée « SELARL SANDRINE CELLE »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000037910032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: GIBOTEAU (Aurore, Marine, Eliette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Patrice WALSH de SERRANT
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000037910030(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: TRONET (Delphine, Marlène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000037910028(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: DOMENECH (Paola, Emilia)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Nicolas MELON, Paola DOMENECH, Notaires à Angers, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000037910026(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: REMIOT (Romain, Vincent, Olivier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial Dauphine
notaire
notaire_residence="Soissons (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000037910024(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: ZIOLKOWSKI (Alexandre, Mathurin, Dominique)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ACN Notaires
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000037910022(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: CHAUVET (Valérie, Colette, Hélène, Jeanne), épouse AUNEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand MARTIN, Nathalie DEGAT-ASTCHGEN, Eric AUDOIRE et Gildas RASS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000037910020(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: CHAMBREY (Adrien, Julien, Albert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000037910018(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: FOLCHER (Stéphanie, Martine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la Société civile professionnelle Bruno CHABROLLES, Justine BOUAT et Emmanuel PROHIN, notaires associés, Société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000037910016(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: HAMEL (Louis, Marc, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pargade, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037910014(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: LAUMAILLÉ (Frédéric, Joël, Franck)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000037910012(source JORF)
transfert
01 Janvier 201901/01/2019
De: Réda Wadjinny-Green
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037910010(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabio Gennari
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037910010(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Charles-Emmanuel Airy
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037910010(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cécile Vaullerin
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037910010(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Yaël Treille
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037910010(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guillaume SCHAEFFER
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Antoine PAVAGEAU
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Raphaël DOAN
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Baptiste DESPREZ
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe BRUN
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Florian AYMARD
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire LIOGIER
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Akoua-Cheffi BRENNER-ADANLETE
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dorine BERARD
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie CORRÉARD
Objet:
conseillère technique culture et communication
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2019-01-07"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037910004(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kerwin SPIRE
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000037910002(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Louis PEREZ
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000037910002(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric DUMAND
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000037910002(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre CAILLE-VUARIER
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000037910002(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Antoine COMTE-BELLOT
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000037910000(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cyprien CANIVENC
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000037910000(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Louise THIN
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000037910000(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne FICHEN
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000037910000(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Justine BONIFACE
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000037910000(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De:
A
cette fin, le liquidateur et la société anonyme d'habitations à loyer modéré DOM'AULIM déterminent
par une convention, les modalités de liquidation, notamment la rémunération du liquidateur
Objet:
du transfert de cet excédent de liquidation à la société anonyme d'habitations à loyer modéré DOM'AULI
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOM'AULI
JORFTEXT000037909983(source JORF)
charge
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Richard
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent Perrin
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au régime fiscal et douanier des produits énergétiques, ainsi qu'au régime de la fiscalité environnementale, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Xavier Pascual
directeur des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michel Marin
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claude Le Coz
administrateur supérieur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Raoul Depoutot
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marc Dagorn
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Régis Cornu
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lionel Briand
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Denis Boisnault
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arnaud Bettochi
inspecteur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michel Baron
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects, les pouvoirs de représentation en justice, les décisions relatives aux demandes de bénéfice de la protection fonctionnelle des agents de l'Etat ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes, à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales et à l'article 64 du code des douanes dans ses versions respectivement applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Arnaud
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Scardéoni
attaché d'administration hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Samba Traore
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thomas Thiébaud
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Llauze
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent Lestrée
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Yann Helouet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabrice Fillemotte
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascal Filippi
directeur des services douaniers, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Georges Dudouyt
agents contractuels, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Courtois
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Maslies Latapie
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Boissavy
directeur des services douaniers, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Henry de Saxcé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits énergétiques, ainsi qu'au régime de la fiscalité environnementale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tony Chesneau
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits énergétiques, ainsi qu'au régime de la fiscalité environnementale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patrice Besançon
attaché d'administration hors classe, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits énergétiques, ainsi qu'au régime de la fiscalité environnementale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cédric Orgeret
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Gillot
directeur des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bernard Calce
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Roumeau
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicolas Monnier
administrateur des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gildas Guillemot
administrateur des douanes, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lionel Fend
administrateurs supérieurs des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascal Decanter
administrateur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe Cuidard
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Scardéoni
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Samba Traore
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Llauze
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabrice Fillemotte
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascal Filippi
directeur des services douaniers, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Florent Nourian
directeur des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les habilitations des agents des douanes visées aux articles 67 bis à 67 bis-2 du code des douanes ainsi que tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Etienne Cartou
directeur des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Xavier Burgueno
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Rivalin
inspecteur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit des matériels de guerre, armes et munitions et de produits liés à la défense ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu et de munitions ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, et les licences d'exportation d'armes à feu, munitions et leurs éléments ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Arnaud
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit des matériels de guerre, armes et munitions et de produits liés à la défense ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu et de munitions ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, et les licences d'exportation d'armes à feu, munitions et leurs éléments ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Rivalin
inspecteur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations et refus d'autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, ainsi que les certificats internationaux d'importation et les certificats de vérification de livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense, les autorisations d'importation et d'exportation prévus par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
modifié, ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Arnaud
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations et refus d'autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, ainsi que les certificats internationaux d'importation et les certificats de vérification de livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense, les autorisations d'importation et d'exportation prévus par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
modifié, ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie Van Daele
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Ribeyrolles
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Dubois
administratrice supérieure des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Dubois
administratrice supérieure des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit des matériels de guerre, armes et munitions et de produits liés à la défense ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu et de munitions ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, et les licences d'exportation d'armes à feu, munitions et leurs éléments ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Dubois
administratrice supérieure des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations et refus d'autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, ainsi que les certificats internationaux d'importation et les certificats de vérification de livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense, les autorisations d'importation et d'exportation prévus par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
modifié, ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gisèle Clément
administratrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les habilitations des agents des douanes visées aux articles 67 bis à 67 bis-2 du code des douanes ainsi que tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Bécache
magistrate, déléguée aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Bécache
magistrate, déléguée aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Antibi-Gelard
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 50 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: André-Anne Tielens
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Turpin
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Claire Garric
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cécile Roumeau
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Risterucci
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine Pauty
inspectrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne-Marie Pasco-Labonne
attachée d'administration hors classe, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine Padovani
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nadine Morelle
administratrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laetitia Littaye
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Loïse Lescure
à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Gomez-Delonca
inspectrice régionale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Corinne Gilet
directrice des services douaniers, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Annais Devismes
contrôleurs des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Maïder Casanave
inspectrice principale des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sophie Bernert
administratrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Soumeya Attafi
inspectrices des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Zohra Allem-Bouaziz
cheffe de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Baron
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne-Sophie Vitoux
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patricia Bessonnat
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie Jimenez
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Violaine Colent
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laure Courselaud
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits énergétiques, ainsi qu'au régime de la fiscalité environnementale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandrine Castera
directrice des services douaniers, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique Welin
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aurélie Puyau
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Elisabeth Nussbaum
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique Ferrero
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire Etcheverry
directrice des services douaniers, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Viviane Bourceau
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nadine Bessac
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chantal Marie
administratrice supérieure des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Agnès Laurent
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Alexandra Helleboïd
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Bureaud
administratrice civile hors classe, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascale Augustin-Loisons
administratrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Turpin
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Loïse Lescure
inspectrice des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Claire Garric
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Soumeya Attafi
inspectrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Antibi-Gelard
inspectrice régionale des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Annais Devismes
contrôleurs des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la gestion du service
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandra Lemeunier
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hélène Brial-Robin
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mélanie Thion
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les habilitations des agents des douanes visées aux articles 67 bis à 67 bis-2 du code des douanes ainsi que tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Andrée-Anne Tielens
inspectrice principale des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit des matériels de guerre, armes et munitions et de produits liés à la défense ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu et de munitions ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, et les licences d'exportation d'armes à feu, munitions et leurs éléments ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christelle Richer
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit des matériels de guerre, armes et munitions et de produits liés à la défense ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu et de munitions ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations, et les licences d'exportation d'armes à feu, munitions et leurs éléments ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Andrée-Anne Tielens
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations et refus d'autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, ainsi que les certificats internationaux d'importation et les certificats de vérification de livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense, les autorisations d'importation et d'exportation prévus par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
modifié, ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christelle Richer
administratrice civile, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations et refus d'autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, ainsi que les certificats internationaux d'importation et les certificats de vérification de livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense, les autorisations d'importation et d'exportation prévus par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil du
27 juin 2005
modifié, ainsi que les refus, les suspensions, modifications, abrogations et retraits de ces autorisations
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Graët (Noël, Yves, Marie)
président de la fédération française de football. Chevalier du 1er septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-01"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Deschamps (Didier, Claude)
sélectionneur de l'équipe de France de football, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie. Chevalier du 1er septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-01"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sidibé (Djibril)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Griezmann (Antoine)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Varane (Raphaël, Xavier)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thauvin (Florian, Tristan, Mariano)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lemar (Thomas, Benoit)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pogba (Paul, Labilé)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="7"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mendy (Benjamin)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="7"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kanté (N'Golo)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="6"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Areola (Alphonse, Francis)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="6"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tolisso (Corentin)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="5"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fekir (Nabil)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="5"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dembélé (Masour, Ousmane, dit Ousmane)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="5"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Umtiti, né Um Titi (Samuel, Yves)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kimpembe (Presnel)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hernandez (Lucas, François, Bernard)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphan (Guy)
sélectionneur adjoint de l'équipe de France de football, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Raviot (Franck)
entraîneur des gardiens de but de l'équipe de France de football, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pavard (Benjamin, Jacques, Marcel)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 3 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="3"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mbappé, né Mbappé Lottin (Kylian)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 3 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="3"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dupont (Grégory, Charles, Louis)
préparateur physique de l'équipe de France de football, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Gall (Franck, Christophe, Luc)
médecin de l'équipe de France de football, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Matuidi (Blaise)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rami (Adil)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mandanda, né Mandanda Mpidi (Steve)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lloris (Hugo, Hadrien, Dominique)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Giroud (Olivier, Jonathan)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nzonzi (Steven, Nkemboanza, Mike)
footballeur professionnel, vainqueur de la coupe du monde de football 2018 en Russie ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909703(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ouang (Roger)
dit Wang Hua, de nationalité chinoise, professeur, diplomate, homme d'affaires, consultant. Chevalier du 13 juillet 2004
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
JORFTEXT000037909699(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Peeters (Walter, André, Regina)
de nationalité belge, président d'une université internationale spécialisée dans le domaine spatial ; 46 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909699(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Latham (Desiree, Pamela)
de nationalité britannique, responsable des ressources humaines pour les programmes d'un groupe aéronautique européen ; 39 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909699(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kolinka, née Cherkasky (Ginette)
ancienne déportée œuvrant au devoir de mémoire. Chevalier du 28 octobre 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-10-28"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Melonio, née Legrand (Françoise, Marguerite, Yvonne)
professeure émérite des universités, ancienne directrice des études et de la scolarité d'un institut d'études politiques. Chevalier du 6 mai 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-06"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Deveau, née Gadroy (Annick, Germaine, Léontine)
membre d'une commission chargée de l'examen de la situation des personnes handicapées, ancienne directrice de la direction générale de la cohésion sociale. Chevalier du 4 mars 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-03-04"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Perron (Emmanuèle, Madeleine, Jeanne)
présidente du conseil de surveillance d'un grand port maritime, vice-présidente d'un groupe industriel de travaux publics. Chevalier du 18 septembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-09-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Godfrain (Jacques, André, Robert)
ancien ministre, ancien député de l'Aveyron, ancien président d'une fondation à vocation mémorielle. Chevalier du 8 mai 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-05-08"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ribes (Jean-Marc, Robert)
président du directoire d'une filiale d'un groupe bancaire
membre d'une association d'aide aux personnes handicapées. Chevalier du 2 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-02"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ingelaere, née Verwaerde (Renée, Marcelle, Suzanne)
vice-présidente d'une section du Conseil économique, social et environnemental, ancienne vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 14 juin 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-14"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Munch (Bertrand, Francis, Claude)
directeur de l'information légale et administrative. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Albrand (Louis, Etienne, Marcel)
vice-président d'une association œuvrant en faveur des personnes handicapées, conseiller municipal de Saint-Crépin (Hautes-Alpes). Chevalier du 1er octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-01"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Delmas (Jean-Luc, Henri, Clément)
président honoraire de l'académie nationale de pharmacie. Chevalier du 20 février 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-02-20"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marceline (Danielle)
avocate au barreau, ancienne bâtonnière (Martinique). Chevalier du 5 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-05"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Palcy (Euzhan, Yvette)
cinéaste, réalisatrice. Chevalier du 10 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-10"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guillou (Alain)
directeur dans un groupe industriel de défense. Chevalier du 1er septembre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-09-01"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Wojkowiak (Daniel, Jacques, Alphonse)
secrétaire national d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 22 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-22"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gaussot (Jean-Michel, Marie, Pierre)
président international et secrétaire national d'une amicale d'anciens déportés. Chevalier du 18 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Perrinelle, née Dessolies (Catherine, Françoise)
directrice dans un établissement public ferroviaire. Chevalier du 8 juin 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-08"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Krine (Jack, Yves, Jean-Marie)
ancien commandant de bord, administrateur d'une association caritative et mémorielle. Chevalier du 19 mai 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-19"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vermeulin (Jeanne-Marie)
procureure générale à la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 19 juin 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-19"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ridel (Laurent, Marie, Patrick)
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris. Chevalier du 16 juin 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-16"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gazzeri-Rivet, née Gazzeri (Catherine, Etiennette)
bâtonnière de l'ordre des avocats de Tours. Chevalier du 16 mai 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-05-16"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fraisse (Régis, Marie, Augustin)
président de la cour administrative d'appel de Lyon. Chevalier du 17 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-17"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Baye (Nathalie, Marie, Andrée)
comédienne. Chevalier du 27 mai 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-27"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patry-Morel, née Patry (Cécile, Roselyne, Pierrette)
orthophoniste, fondatrice et ancienne présidente d'une bibliothèque sonore, écrivain. Chevalier du 11 octobre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-10-11"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Klinkert (Brigitte, Anne, Francine)
présidente du conseil départemental du Haut-Rhin. Chevalier du 18 septembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-09-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Campion, née Puthoste (Marie-Danièle, Louise, Simone)
rectrice de l'académie de Lyon et de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes. Chevalier du 9 juin 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-09"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aissou (Abdelkader dit Abdel)
président-fondateur d'une association de promotion de l'égalité des chances et de lutte contre les discriminations. Chevalier du 6 juin 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-06"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marcon (Régis, Joannès)
restaurateur et expert de l'enseignement professionnel. Chevalier du 14 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-14"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Xueref, née Bramwell (Carol)
administratrice de sociétés. Chevalier du 14 janvier 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-01-14"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pouzin (Louis, Henri)
dirigeant de sociétés dans le domaine de l'informatique, président d'une association pour la promotion du multilinguisme sur internet. Chevalier du 19 mars 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-19"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Milon, née Vivanti (Danielle, Mireille)
maire de Cassis (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 18 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vidal (Catherine, Françoise)
neurobiologiste, directrice de recherche honoraire à l'Institut Pasteur. Chevalier du 18 juin 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Schwartzenberg (Roger-Gérard)
ancien ministre, professeure émérite des universités en droit. Chevalier du 3 avril 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-04-03"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chagnollaud de Sabouret, né Chagnollaud (Dominique, Adrien, Pierre)
juriste, politologue, professeur des universités à l'université Paris 2-Panthéon-Assas. Chevalier du 30 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-30"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Andrieu, née Postel-Vinay (Claire, Jeannina, Françoise)
professeure des universités à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 8 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-08"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lailler-Beaulieu, née Lailler (Michèle, Bernadette, Sergine)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Chevalier du 3 octobre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-10-03"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pernet, née Godde (Christiane, Rose, Marie dite Christel)
présidente-fondatrice d'une association humanitaire. Chevalier du 18 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-18"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kuster-Ménager, née Kuster (Aline, Charlotte, Elisabeth)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Kenya. Chevalier du 27 août 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-08-27"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Despont (Thierry, Guy)
architecte (Etats-Unis). Chevalier du 14 août 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-08-14"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Larcher (Jean, Maurice)
dirigeant-fondateur d'une filiale d'un groupe hôtelier français, président du comité de gestion d'un lycée, conseiller du commerce extérieur honoraire (Brésil). Chevalier du 8 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-08"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Enjolet (Catherine, Solange)
écrivain, fondatrice et présidente d'une association de parrainage d'enfants. Chevalier du 11 mars 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-03-11"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: El Karoui, née Schvartz (Nicole, Denise)
professeur émérite à Sorbonne université et à l'Ecole polytechnique. Chevalier du 15 février 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-02-15"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Moréno (Pierre)
interné résistant ; 83 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="83"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lavergne (Georges, Louis)
interné résistant ; 81 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="81"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Boulet, née Vaudevire (Blanche, Charlotte, Marguerite)
ancienne aide infirmière d'une association humanitaire œuvrant pour le devoir de mémoire ; 80 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="80"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fontaneau, née Rivière (Raymonde, Pierrette, Marie)
juste de France ; 79 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="79"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: d'Aboville, née Perrier (Odette)
ancienne conductrice ambulancière, bénévole associative ; 79 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="79"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Harny (Gilbert, Marcel)
résistant
membre d'une union locale d'anciens combattants ; 78 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="78"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Idiart (Bernard)
interné résistant ; 78 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="78"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Richard (Guy, Emmanuel, Paul-Louis)
résistant, président d'honneur d'une union locale d'anciens combattants ; 77 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="77"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nallit, née Florin (Gilberte, Marie)
membre d'honneur d'associations à caractère mémoriel ; 77 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="77"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Leroy, née Cabre (Jacqueline, Jeannine, Rolande)
résistante
membre d'une association d'anciens combattants ; 76 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="76"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Millet (Robert)
ancien résistant et combattant
membre de plusieurs associations d'anciens combattants ; 76 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="76"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Militon, née Péron (Alice, Marie, Louise)
résistante, ancienne secrétaire de la fonction publique ; 75 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="75"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tissier, née Gerbeau (Yvonne, Simonne)
ancienne résistante ; 75 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="75"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Brocchi (Louis, Ange, Spartacus)
interné résistant ; 75 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="75"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Weiller (Jacques, Sylvain)
résistant, vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 74 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicolet (Marcel, René, Ferdinand)
résistant, adhérent d'une association d'anciens combattants ; 74 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Martin, née Guernier (Renée)
ancienne conductrice ambulancière ; 74 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vimont, née Riant (Raymonde)
internée résistante ; 74 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Roy (Édouard, Marie-Joseph, Germain)
interné résistant ; 70 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="70"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jourdan, née Lischmewsky (Mireille, Hélène)
vice-présidente nationale d'une fédération d'anciens combattants ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Remy (Jean-Marie, Pierre)
fondateur et ancien président d'un groupe de tourisme et de loisirs ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Coste (Justin, Léger)
président départemental d'une association d'excellence artisanale ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Blanchet (Philippe, André, Antoine)
trésorier national d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tanguy (François, Marie)
président d'une station de sauvetage en mer ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Meï (Roger)
maire de Gardanne (Bouches-du-Rhône) ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Blier (Gérard, Pierre)
historien, géographe, inspecteur d'académie honoraire ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Delluc, née Antoine (Brigitte, Suzanne, Marie)
préhistorienne, spécialiste de l'art pariétal en Périgord et de la grotte de Lascaux, vice-présidente d'une association d'étude et de sauvegarde du patrimoine ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jourdant (Henri, Claude, Emile dit Claude)
maire honoraire de Salins-les-Bains (Jura) ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aubin (Jean-Pierre, Louis)
mathématicien, professeur émérite à l'université Paris-Dauphine ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Saugues (Odile, Thérèse)
ancienne députée et conseillère départementale du Puy-de-Dôme, ancienne conseillère municipale de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Latécoère, née Desalbres (Marie, Vincente, Jacqueline dite Marie-Vincente)
présidente d'une fondation aéronautique ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Loré (Jean-Pierre, Sauveur)
chef d'orchestre, directeur d'une école de musique ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lubrano (André, Honoré)
conseiller régional d'Occitanie, président d'un organisme régional chargé du développement des filières de pêche et de cultures marines ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Letzgus (René, Paul, Charles)
exploitant d'une salle de cinéma classée « art et essai », directeur d'une société de production, réalisateur ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Percheron (Daniel, Marcel, Emile)
ancien sénateur, ancien député européen et ancien président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mompach (Jean-Marc, Jules, Arthur)
président de l'Académie nationale de cuisine, ancien professeur de cuisine ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Capelle, née Grave (Bernadette, Marie, Guislaine)
présidente d'un organisme d'entraide sociale, présidente-fondatrice d'un comité départemental d'une association humanitaire ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Crochard (Philippe, Henri, Louis)
président de la Fédération française de tir ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Durrieu, née Dufaza (Paule, Josette dite Josette)
membre honoraire du Conseil de l'Europe, sénatrice honoraire, présidente d'une association d'information sur l'Union européenne ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Labarre (Armand, Pierre)
ancien maçon meilleur ouvrier de France, président d'une association dédiée à la formation professionnelle, président d'un espace de compagnonnage ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Boisivon, née Valentin (Armelle, Maryse)
présidente déléguée d'une association de familles de personnes handicapées ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Goutières (Françoise, Fernande, Clémence)
ancienne responsable d'une unité médicale dans un hôpital ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Giroud (Joseph, Louis, Claude)
vice-président d'une chambre départementale d'agriculture, ancien secrétaire général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bouilly, née Vuillaume (Chantal, Paule)
administratrice d'une association d'aide aux soldats blessés en opérations extérieure et à leur famille, chargée de mission auprès d'une association en faveur du civisme et des liens entre la nation et les armées ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pinet (Michel, Frédéric, François)
président d'une fédération nationale des associations de conciliateurs de justice ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mikaël, née Dmitrienko (Ludmilla, Michèle dite Ludmila)
comédienne ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Andler (Daniel, Marc)
mathématicien, philosophe, professeur émérite à Sorbonne Université ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frisot (Michel)
ancien dirigeant d'une agence de restauration de monuments historiques ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire (Jean-Claude, Henri)
ancien artisan ferronnier d'art, ancien chef d'une entreprise de métallerie industrielle, maire de Veules-les-Roses (Seine-Maritime) ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Barré (Jacques, Bernard, André)
président d'une association représentant des chaînes hôtelières, ancien directeur adjoint d'un groupe hôtelier ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Blandin (Bruno, Tobie, André)
président d'une organisation patronale (Guadeloupe) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Capron (Josiane, Yolande)
cheffe d'une entreprise de sacherie, présidente d'une association pour le développement de l'industrie (Martinique) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Weulersse (Odile, Louise, Blanche)
maîtresse de conférences honoraire, auteure de romans historiques pour la jeunesse, intervenante en milieu scolaire ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Giavarini (Jean-Claude, Louis)
ancien proviseur, ancien maire de Castelmayran (Tarn-et-Garonne) ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Falco (Hubert, Henri, Antoine)
ancien ministre, ancien député et sénateur du Var, maire de Toulon ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Miquel (Martine, Germaine, Juliette)
vice-présidente de section d'une organisation patronale, fondatrice d'une association dédiée à l'entrepreneuriat ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Levant (Alain)
professeur honoraire, ancien maire de Kaala-Gomen (Nouvelle-Calédonie) ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Erlingsen-Creste, née Creste (Hélène, Michèle, Kléberte)
ancienne journaliste, conciliatrice de justice près la cour d'appel de Bordeaux ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Squéren (Jean-Charles)
directeur général d'une coopérative fromagère ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jouishomme, née Lubeigt (Christine, Catherine, Thérèse)
experte en écritures et documents, ancienne présidente d'une organisation professionnelle ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dormois (Christian, Michel)
directeur régional d'une association de soutien aux demandeurs d'asile, directeur d'un centre d'accueil de demandeurs d'asile ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Jeune (Joël)
maire de Trédrez-Locquémeau (Côtes-d'Armor), président d'une communauté d'agglomération ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bréaud, née de Ferrier De Montal (Clotilde, Marie-Louise, Françoise)
présidente d'un comité national de régies de quartier ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sallot des Noyers (François, Jean, Marie)
ancien directeur général et président de holdings d'un groupe financier international ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Colonna-Vellutini, née Colonna (Dorothée)
maire de Murzo (Corse-du-Sud) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: François (Daniel, Jean dit Franck)
président-fondateur d'un groupe dans le domaine de la coiffure ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Soulié-Fogelman, née Soulié (Françoise, Madeleine, Marguerite)
fondatrice d'une société spécialisée dans le domaine du numérique ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Massa (Christiane)
gestionnaire de portefeuilles dans un groupe de capital-investissement ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Othmani, née Merzougui (Aïcha dite Meriem)
gérante de sociétés, présidente d'une association caritative en faveur des femmes (Maroc) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fumoleau (Pierre-Marie, Jean)
directeur général d'un ensemble hospitalier ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Taupin (Béatrice, Madeleine, Marie-Louise)
journaliste, créatrice et responsable d'un programme de formation en lien avec l'Institut de France ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Houdou (Michel, André, François)
président-fondateur d'un groupe dans le domaine de l'électronique ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ferré (Serge, Francis)
administrateur indépendant et consultant spécialisé en télécommunication ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rolland (Jean, Pierre, Jacky dit Jean-Pierre)
ancien chef d'une entreprise de rénovation de véhicules ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Belin (Michel, Jean, Marcel)
chef pâtissier, chocolatier
membre du bureau d'une association d'art culinaire ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fazal Chenaï (Meherounnissa dite Méry)
vice-présidente d'une commission dédiée aux droits des usagers des services de santé ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Margot (Olivier, Alain, Marc)
ancien rédacteur en chef d'un quotidien sportif ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bourguet (Patrick, Salvy)
professeur émérite des universités-praticien hospitalier ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dupart (Christiane, Janine, Marie)
vice-présidente d'une fédération d'associations d'usagers des transports ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bauer (Marcel, Jean-Claude)
vice-président du conseil départemental du Bas-Rhin, maire de Sélestat, ancien enseignant ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Georges, née Vaudou (Nicole)
ancienne directrice-fondatrice de parfumeries, cofondatrice d'un groupe de distribution de produits cosmétiques ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jamet (Philippe, Raymond)
ancien commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bouin, née Guiyot (Nicole, Marthe, Marcelle)
professeure et conseillère pédagogique académique honoraire, formatrice et spécialiste en sciences de l'éducation ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: des Esgaulx, née Candau-Desplan (Marie-Hélène, Yvonne, Françoise)
ancienne députée et sénatrice de la Gironde, maire de Gujan-Mestras ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Castro, née Taieb (Emma, Joëlle)
directrice générale déléguée et administratrice d'un groupe spécialisé dans les déménagements internationaux pour particuliers, conseillère du commerce extérieur ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tissot-Colle, née Colle (Catherine, Marie, Magdeleine)
ancien cadre dirigeant d'un groupe spécialisé dans les minerais et la métallurgie, présidente d'une organisation professionnelle ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mauvigney (Joël, Robert)
maître artisan charcutier-traiteur, meilleur ouvrier de France, président d'une confédération professionnelle nationale ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Robert (Michel, Jacques, Marie)
praticien hospitalier, vice-président d'une association nationale dédiée à l'autisme ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jonquet (Olivier, Marie, Louis)
professeur des universités-praticien hospitalier, ancien responsable d'un département médical dans un centre hospitalier universitaire ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Duquerrois (Joseline, Marie, Pierrette)
présidente nationale d'une association à caractère social ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Harang, née Sol (Monique)
directrice générale d'une caisse générale de sécurité sociale (Guyane) ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Héraud, née Elie (Marie-Paule, Denise, Jeanne)
vice-présidente de l'association nationale des visiteurs de prison ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Villeneuve (Jacky)
proviseur ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pillaud (Hervé, Marie, Félix)
président de sociétés dans le domaine du numérique ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Maigné-Gaborit, née Gaborit (Françoise, Elisabeth)
présidente d'une association spécialisée dans l'expertise judiciaire et immobilière ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Greff, née Hilaire (Claude, Marie, Juliette)
ancienne ministre, ancienne députée d'Indre-et-Loire, conseillère régionale de Centre-Val-de-Loire ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Canet, née Blanchard (Roseline, Adrienne)
chef d'un centre de secours, secrétaire générale d'une association de sapeurs-pompiers ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Barusseau-Perrier, née Perrier (Marie-Hélène, Catherine, Thérèse)
ancienne directrice d'un institut médico-pédagogique, ancienne présidente-fondatrice d'une association d'aide aux personnes autistes ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cols (Marie-Paule, Lucie)
vice-présidente du Haut conseil du travail social ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Duyck (Raymond, Emile, Marie)
président du conseil de surveillance d'une entreprise de brasserie ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hublin (Jean-Jacques, André)
directeur du département d'évolution humaine à l'Institut Max-Planck (Allemagne), professeur invité sur la chaire internationale de paléoanthropologie au Collège de France ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Benedetti (Arlette, Renée)
chef du centre de services des ressources humaines au ministère ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dibo (Ahamada, Hamahoulahou)
adjoint au maire d'Alençon (Orne), président d'une communauté urbaine ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lefebvre, née Ivan (Martine, Françoise, Elisabeth)
présidente d'une fédération régionale de recherche en santé ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Detcheverry (Denis, Léo, André)
ancien sénateur, ancien maire de Miquelon-Langlade, président d'une association environnementale (Saint-Pierre-et-Miquelon) ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tournier (Philippe, Claude, Rémi)
proviseur ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pietriga, née Couderc (Christine, Denise, Charlotte)
principale ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bahuchet (Serge)
professeur en éco-anthropologie et ethnobiologie au Muséum national d'histoire naturelle, directeur d'un laboratoire de recherche ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Royer (Pierre, Marie, Dominique)
directeur départemental des finances publiques ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: de Philip (Gérard, Marie, René)
ancien instructeur pilote de ligne, ancien commandant de bord ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Durasnel (Philippe, Jean, Marie)
chef du service d'urgence d'un centre hospitalier ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chéron (Gérard)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service d'urgence d'un centre hospitalier ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fauchard (Didier, Marie, Laurent)
président d'une organisation patronale, directeur d'une société dans le domaine des nouvelles technologies (La Réunion) ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: La Prairie (Xavier, Emmanuel, Yves)
directeur interrégional adjoint de la mer ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Breuil, née Czajkowski (Barbara, Irène)
notaire à la résidence de Ceyzériat, vice-présidente du conseil régional des notaires de la cour d'appel de Lyon ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Prin (Pascal, Robert)
cofondateur et président d'une association venant en aide à des enfants malades ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Volelli (Jean-Pierre, Joseph, Jacques)
commandant de police ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Meyer (Christian, Daniel)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fournier (Patrick, Jean-Marc)
colonel hors classe de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental adjoint d'un service d'incendie et de secours ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Mort (Françoise, Denise, Marie)
archéo-anthropologue, directrice de la Maison de l'Orient et de la Méditerranée Jean Pouilloux ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Capdevielle (Xavier)
chef d'entreprises ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bahègne (Patrick, Marie, Henri)
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mallaret (Michel, Pierre, Vincent)
praticien hospitalier responsable d'un centre régional de pharmacovigilance ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mirabel-Sarron, née Mirabel (Christine, Brigitte)
praticien hospitalier, chef de service adjoint d'un service de psychiatrie, responsable d'une unité fonctionnelle de psychothérapie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carzon, née Tissandier (Michelle, Angèle)
directrice d'un groupe de gestion d'établissements de santé ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aubert (Marie-Hélène, Claire, Berthe)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bouquot (Jean, Léon, Marie)
président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chareyre (Pierre, Michel, Philippe)
directeur général adjoint d'un groupe industriel énergétique ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Scappaticci, née Perret (Brigitte, Gladys, Marie-Claire)
conjointe collaboratrice d'une entreprise d'électricité ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Combe-Guillemet, née Combe (Hélène, Anne-Marie)
responsable mondiale d'une banque d'investissement ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Colaïtis, née Touchard (Françoise)
cadre dirigeante d'un pôle de compétitivité ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mgr Aupetit (Michel, Christian, Alain)
archevêque de Paris ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Egli (Christina)
historienne de l'art, conservatrice de musée (Suisse) ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Massière, née Fortoul (Sylvie, Christiane)
conseillère politique à l'ambassade de France à Berlin (Allemagne) ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fries-Thébaut, née Fries (Anne-Sophie, Caroline)
architecte d'intérieur et décoratrice au bureau du patrimoine et de la décoration au ministère ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Casula (Jean-Marc, Eddie)
chef d'atelier d'une unité de production d'hélicoptères légers dans un groupe aéronautique et spatial ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valleix (Denis, Gabriel, Maurice)
chef de service de chirurgie digestive et endocrinienne d'un centre hospitalier universitaire, ancien doyen d'une faculté de médecine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rodarie (Hubert, Marie, André)
directeur général délégué d'un groupe d'assurances ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bellanger (Jean-Claude, Louis)
maître-artisan charpentier, secrétaire général d'une association de formation d'artisans ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cavalier (Monique, Paulette, Raymonde)
directrice générale d'une agence régionale de santé ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frachet, née Chenet (Sylvie, Juliette, Jeanne)
responsable dans un établissement public de recherche ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tramond (Emmanuel, Jean-Christophe)
délégué général au sein d'une société de transports publics ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jacquet (Marc, Raoul, Paul)
ancien chef de service à la direction générale de la prévention des risques au ministère ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Massonneau, née Leclercq (Véronique, Marie, Evelyne)
ancienne députée de la Vienne ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Labbé (Brigitte, Marie-Françoise)
créatrice de collections et auteure d'ouvrages philosophiques à destination de la jeunesse, animatrice et conférencière en milieu scolaire ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Déchery (Jean-Luc)
président de sociétés de maroquinerie ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gustin (Philippe, Michel)
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Suchet (Lionel, Georges)
ingénieur général de l'armement, directeur général délégué du Centre national d'études spatiales ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gautier (Pierre-Yves)
professeur des universités, professeur de droit à l'université Panthéon-Assas-Paris 2 ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Blin, née Didier (Véronique, Catherine)
viticultrice, présidente d'un centre vinicole ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Poilane (Yves, Claude)
directeur d'une école d'ingénieurs ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Labet (François, Jean, Louis)
viticulteur, président du bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bansard (Laurent, Alexandre)
président-directeur général de sociétés hôtelières ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: de la Mure, né de Rivière de la Mure (Frédéric, Marie, Pierre)
photographe officiel du ministère ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mauduit-Pallanca, née Mauduit (Michelle, Marie, Germaine)
ancienne inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, présidente d'une association d'entraide de ressortissants français (Monaco) ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hérail (Laurent, Gérard)
président-directeur général d'un centre de recyclage de véhicules ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gauthier (Thierry)
dirigeant-fondateur d'une société spécialisée dans le matériel de radiocommunication ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Léon (Hervé, Albert, Pierre)
directeur de centres hospitaliers, directeur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Montchamp, née Robert (Marie-Anne, Suzanne)
ancienne secrétaire d'État aux Personnes handicapées, ancienne députée du Val de Marne, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cohen-Haguenauer, née Cohen (Odile, Yole, Daisy)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Billaud (Véronique, Marie, Christine)
directrice déléguée des politiques sanitaires d'une agence régionale de santé ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Louveaux, née Eyssette (Marie-José, Marguerite, Henriette)
professeure de chaire supérieure de géographie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Estève (Eric, Vincent)
major de police ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Beaud (Vincent, Auguste)
directeur technique adjoint au ministère ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ganascia (Jean-Gabriel, Gustave)
professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du Centre national de la recherche scientifique ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Baujard (Olivier, André, Georges)
consultant, président d'une association promouvant la recherche partenariale des écoles des mines ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gomez (José, Manuel)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Haïti ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Zocchetto (François, Jean, Marie)
ancien sénateur de la Mayenne, maire de Laval ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Selva, née Rameix (Jacqueline, Alberte, Jeanne)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef d'un service hospitalier ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gremmo-Feger, née Gremmo (Gisèle)
chef de pôle dans un centre hospitalier régional universitaire ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bouchaut-Choisy, née Bouchaut (Inès, Marie, Mireille)
conseillère économique, sociale et environnementale (Guadeloupe) ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Junod-Fanget, née Junod (Laurence, Noémie, Andrée)
avocate au barreau de Lyon, ancienne bâtonnière ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: de Margerie, né Jacquin de Margerie (Gilles, Roland, Maurice)
commissaire général d'un organisme d'expertise et d'analyse prospective ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lherm (Frédéric, Daniel, Julien)
directeur général d'un groupe aéronautique ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Menner, née Haroun (Malika)
directrice des relations externes d'une entreprise de télécommunications ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kaiser (Bertrand, Louis, Marie)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental et métropolitain adjoint d'un service d'incendie et de secours ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Souvira, née Vigourous (Anne, Marie, Paule)
commissaire divisionnaire de police ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lasserre, née Panayotoff (Joëlle, Stella, Angélique)
commissaire divisionnaire de police ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Courtin, née Alfred (Catherine)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bidoit (Michel, André)
directeur de recherche, directeur de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gaymu (Joëlle, Berthe)
directrice de recherche à l'Institut national d'études démographiques ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Froidevaux (Christine, Marie)
professeure des universités en informatique à l'université Paris-Sud-Paris 11 ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bahri (Sonia)
conseillère auprès du président de la Commission nationale française pour l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nguer (Momar, Saliou)
directeur général dans un groupe pétrolier français ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pons-Deladrière, née Deladrière (Geneviève, Anne-Marie)
directrice de la représentation d'un groupe de réflexion politique auprès de la Commission européenne ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Doaré (Jean-Luc)
responsable dans une société de météorologie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Faury (Didier)
expert judiciaire près la cour d'appel de Paris, agréé par la Cour de cassation, ancien président du Conseil national des compagnies des experts judiciaires ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fossé, née Thiébault (Pascale)
juge au tribunal de commerce de Bobigny ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Houellebecq, né Thomas (Michel)
écrivain, poète, essayiste ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pistre, née Frignet (Brigitte, Yvonne, Françoise)
maire de Frazé (Eure-et-Loir), vice-présidente d'une communauté de communes, vice-présidente d'un parc naturel régional ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pantèbre (Michel)
proviseur ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rousseau (Joseph)
ancien exploitant agricole, président d'une association d'organisations de producteurs de légumes ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Faugère (Olivier, Michel, Claude)
directeur de l'Ecole nationale des services vétérinaires et d'un groupement d'intérêt public d'expertise vétérinaire à l'international ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rivery (Jean-Pierre, Yves)
dirigeant de sociétés agroalimentaires, vice-président d'un comité régional des conseillers du commerce extérieur ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Clere, née Thevenon (Nathalie, Catherine, Edmée)
directrice régionale d'une société de télécommunications ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pommerie (Florence, Andrée, Lucie)
médecin chef d'une course cycliste et directrice médicale d'un rallye raid ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Moreau (Daniel, François, Marie)
président-directeur général d'une société agroalimentaire (La Réunion) ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lagrange (Jean-Pierre, Lucien)
chef de service dans une direction du ministère ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Double, née Berger (Emmanuelle)
cheffe de département dans un établissement public de défense ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Czernichowski-Lauriol, née Lauriol (Isabelle, Marguerite, Nina)
ingénieure géologue, docteure en géosciences ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gominet (Vincent, Maurice, René)
directeur de greffe du conseil de prud'hommes de Toulouse ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jacolot, née Cadon (Sylvie, Michèle, Raymonde)
directrice déléguée à l'administration régionale judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gaches (Anne, Sylvie)
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Albertville ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dely, née Hild (Isabelle, Suzanne, Mathilde)
présidente de section à la cour nationale du droit d'asile ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Andrieux (Didier, Henri)
commandant divisionnaire fonctionnel de police ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Galand (Michel, Alain)
ancien directeur commercial ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Huet (Sylvie, Valérie)
ingénieure de recherche dans un institut de recherche en sciences et technologies ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Leite, née Leite Moreira Da Silva (Maria, Fernanda dite Fernanda)
directrice d'une association à caractère social et culturel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lauriot-Prévost, née Lauriot dit Prévost (Gaëlle, Marie, Suzanne)
architecte d'intérieur, directrice artistique d'une agence d'architecture ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gaillanne, née Focone (Odile, Rose-Marie, Madeleine)
fondatrice et co-présidente d'associations caritatives, présidente départementale d'une association d'aide aux personnes aveugles et malvoyantes ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cazaux-Charles, née Cazaux (Hélène, Anne, Christine)
directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kopp (Pierre, Alexandre)
professeur agrégé, chercheur en économie de la santé ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Legrand (Dominique, Jeanne, Françoise)
directrice d'un établissement régional de santé ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Wagner (Alain, René, Robert)
vice-président dans un groupe industriel d'aéronautique et de défense ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bern (Stéphane)
journaliste, animateur, écrivain, chargé par le Président de la République d'une mission d'identification des monuments en péril et des trésors méconnus du patrimoine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laroque (Michèle, Doina)
comédienne, réalisatrice et productrice ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lehoucq (Roland, Thierry)
astrophysicien, auteur d'ouvrages et responsable de manifestations pour la promotion des sciences ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Soulié (Jean-Pierre, Emile, Marie)
directeur du développement d'un groupe industriel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amar (David)
trésorier national et vice-président régional d'une institution cultuelle ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michaud (François, Marie, Pierre)
conservateur général des bibliothèques, directeur de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Geneviève ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Taddéi-Gross, née Devaux-Bouchardon (Corinne, Anne-Marie, Isabelle)
professeure des universités-praticienne hospitalière, doyenne de la faculté de chirurgie dentaire de l'université de Strasbourg ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Massimi (Jean-Robert, Eugène)
directeur général de l'instance paritaire représentative de la fonction publique territoriale ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: L'Hermitte (Jean-Roald, Georges, Eric)
directeur d'une circonscription interrégionale des douanes et droits indirects ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Crinier, née Bohan (Nadine, Jocelyne)
directrice régionale de Pôle emploi ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chaffard (Claude, François)
responsable de production d'une ligne d'hélicoptères lourds dans un groupe aéronautique et spatial ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jondot (Yann, Roger)
maire de Langöelan (Morbihan), entraîneur fédéral de tennis de table, champion handisport ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dupont, née Karche (Hélène, Claude)
adjointe de la directrice de la santé publique d'une agence régionale de santé, conseillère pharmaceutique ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: d'Arras (Antoine, Marie, Claude)
directeur du développement d'une fondation à caractère médico-social ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nestar (Florus, Sylvestre)
directeur général d'un organisme public d'accompagnement de la mobilité des résidents d'Outre-mer ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Men Regnier, née Regnier (Maryse, Lucette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Limoges, présidente d'une fédération regroupant des associations spécialisées dans l'aide aux victimes ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stutzmann, née Dupuy (Nathalie)
cheffe d'orchestre, chanteuse lyrique ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mignon (Laurent, Jacques, Yves)
président du directoire d'une banque de financement, de gestion et de services financiers ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lacave (Jean-Marc, Maurice, Marcel)
vice-président d'un groupe de vins et spiritueux ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ricroch (Agnès, Evelyne, Yvonne)
chercheuse, maître de conférences de l'enseignement agricole supérieur ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catanese (Jean, Paul dit Jean-Paul)
directeur d'une direction régionale des finances publiques ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Logel (Jean-Luc)
président d'un groupe industriel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Leulier de la Faverie du Ché (Patrick)
directeur des essais dans un groupe de construction aéronautique ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Zervudachi (André, Antoine)
président d'une association humanitaire ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kiffer (Laurence, Aline, Luce)
avocate au barreau de Paris ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ali Benali, née Léonard (Elisabeth, Angèle, Monique)
présidente d'une société de fabrication de paratonnerres ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vinçon (Thierry, Yves, Jacques)
chargé de mission auprès du délégué ministériel aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Menassi (Eric, Bernard)
maire de Trèbes (Aude) ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Poisson, née Ranc (Valérie, Reine, Laurence)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cross (Caroline, Marie)
vice-présidente d'une association humanitaire ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Haritçalde (Marie-Christine)
conseillère consulaire (Chili) ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Faucher (Claude)
délégué général d'une organisation professionnelle d'entreprises de transport public urbain ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Touraine (Marisol, Jeanne)
ancienne ministre, conseillère d'État ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Say, née Barbey (Hélène, Françoise, Jeanne)
conservatrice générale du patrimoine, directrice d'archives départementales ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Paix (Stéphanie, Marie)
présidente régionale du directoire d'une banque ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Martin (Jérôme, Claude, Marie)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Berville (Erick, Georges, Edouard)
président de société ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Croquette (François, Bernard)
ambassadeur pour les droits de l'homme, chargé de la dimension internationale de la Shoah, des spoliations et du devoir de mémoire ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Barré (Pascal, Roger, Jean)
président d'un groupe de transport et de logistique, président d'une organisation professionnelle régionale
membre d'une chambre de commerce et d'industrie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ougazzaden (Abdallah)
directeur d'un centre de recherche et d'enseignement sur les nouvelles technologies ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lapeyre de Cabanes (Xavier, François, Jean)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire au Burkina Faso ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dognin, née Drion (Chantal, Anne, Christiane)
directrice des ressources humaines et de la communication d'une entreprise de construction de véhicules militaires ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hardouin, née Topin (Florence, Denise, Philippine)
directrice générale de la Fédération française de football ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Villageois (Jean-Rémy, Jérôme)
président du directoire du grand port maritime de La Martinique ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lefèvre (Franck, Paul)
directeur dans un établissement public de recherche aérospatiale ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Smirnov (Nathalie, Jocelyne, Claude)
directrice d'une division dans un groupe industriel de défense ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Barret (Christophe-Noël, Luc, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arnal (Franck, Roger, François)
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Est ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bégay (Patrice, Pierre, Christophe)
directeur exécutif pour la communication d'une banque publique d'investissement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Barbry (Pascal, Jean, Pierre)
directeur de recherche, directeur de l'Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire de l'université Côte d'Azur ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Buat, née Puimatto (Véronique, Jacqueline, Renée)
professeure des universités en astrophysique à Aix-Marseille Université ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gaillot, née Tardieu (Pascale, Marie, Béatrice)
vice-présidente du conseil régional du Grand-Est, en charge de l'agriculture et de la ruralité ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Morel (Olivier, Charles, Henri)
associé directeur d'un pôle dans un cabinet de conseil (Grande-Bretagne) ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Létrilliart (Philippe, Jean, André)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire au Nicaragua ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bonaly (Surya, Varuna, Claudine)
ancienne sportive de haut-niveau, entraîneuse de patinage (Etats-Unis) ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pham (Tuyet, Trang dite Trang)
directrice du développement régional d'un groupe spécialisé dans l'industrie aéronautique et aérospatiale ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Casso-Vicarini, née Casso (Nathalie, Catherine, Jeanne)
co-présidente d'une commission de prévention et de lutte contre la pauvreté des enfants ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jellab (Aziz)
inspecteur général de l'éducation nationale, sociologue ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: de La Jonquière, né de Taffanel de Lajonquière (Eric, Marie, Bernard)
dirigeant d'une société coopérative de commerçants ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michel (Cécile, Elizabeth, Marie)
archéologue, historienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Félix (Marie-Anne, Catherine)
directrice de recherche, responsable d'équipe à l'Institut de biologie de l'École normale supérieure ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nuttens (Jean-Dominique, Jérôme, Pascal)
conseiller, directeur des ressources humaines et de la formation au Sénat ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Siong (Albert)
président d'une chambre d'agriculture (Guyane) ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Franklin, née Saiz (Raphaëlle, Marie-Pierre)
directrice générale d'un organisme paritaire du secteur des transports ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Boissonnet (Agnès, Paule, Jeanne)
sous-directrice au ministère ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Larzul (Tannegui, Patrick, Charles dit Tanneguy)
ancien président de la commission nationale d'orientation et d'intégration, conseiller d'Etat ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bouillard (Eric, René, Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Levy-Waitz (Patrick, Georges)
président d'une fondation dédiée à la promotion de nouvelles formes d'emploi ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Boissonnet (Pascale, Annick)
professeure agrégée d'anglais, formatrice en école supérieure du professorat et de l'éducation, présidente d'une association d'éducation à la citoyenneté ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Roger (Vincent)
conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller de Paris ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sebag (Martine, Berthe, Mariette dite Michèle)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Paugam-Burtz, née Paugam (Catherine, Denise)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef d'un pôle médical ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bobet (Philippe, Albert, Gérard)
greffier-associé près le tribunal de commerce de Paris, président honoraire du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rochelemagne (Florence, Christiane, Hélène)
avocate au barreau d'Avignon, ancienne bâtonnière, ancienne présidente de la conférence régionale des bâtonniers du Grand Sud-Est ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arcadipane (Bruno)
président d'un conseil d'administration d'un bailleur social ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Menassi, née Aït Ouaret (Samia)
dirigeante d'une société coopérative de commerçants ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claverie de Saint-Martin, née Claverie (Elisabeth, Sabine)
directrice générale déléguée à la recherche et à la stratégie d'un organisme de recherche agronomique et de coopération internationale pour le développement durable ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Turbatte, née Bortolaso (Magali, Roseline)
fondatrice et gérante d'une entreprise de services à la personne, vice-présidente d'une instance consultative ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Richard-Péjus, née Richard (Nadine, Rachel)
sous-directrice à la direction des sports du ministère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lathiere (Stéphanie, Marie-Hélène, Georgette)
cheffe de section dans une direction du ministère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dubreuil (Pierre, Henry)
directeur général délégué au Museum national d'histoire naturelle ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Saadé-Zeenny, née Saadé (Tania)
directrice générale déléguée dans un groupe de transports maritimes ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pialoux (Sylvie, Caroline, Hélène)
présidente d'une association humanitaire ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Munier-Pacheu, née Munier (Joëlle, Marie, Andrée)
présidente du tribunal de grande instance de Caen ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dutartre (Nathalie, Marie, Louise)
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Orléans ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jousset (Frédéric, André)
chef d'entreprise, président d'un groupe d'édition culturelle
membre du comité d'orientation d'un dispositif culturel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gindt-Ducros, née Gindt (Agnès, Marie, Sabine)
médecin de santé publique, sociologue, directrice de l'Observatoire national de la protection de l'enfance ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ayada (Souâd)
inspectrice générale de l'éducation nationale, présidente du conseil supérieur des programmes ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Deregnaucourt (Hugues, René, Henri)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental d'un service d'incendie et de secours ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicoli (Vanina, Elisabeth, Andrée)
sous-directrice de la performance financière au ministère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hatsch (Valérie, Emmanuelle)
préfète déléguée pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité sud-ouest, préfet de Gironde ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: d'Erm (Pascale, Elisabeth, Yvonne)
journaliste, auteure et réalisatrice spécialisée dans le domaine de la nature et de l'environnement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cissé, née Diagouraga (Aïsseta)
directrice d'une association d'intégration des citoyens ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Séguin (Catherine, Marie, Elisabeth)
préfète du Gers ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laboux (Olivier, Louis, François)
professeur des universités-praticien hospitalier, président de l'université de Nantes ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Calothy (Catherine, Marie)
maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d'Etat ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Piron (Philippe)
président directeur général d'une société ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Robert (Sophie, Suzanne)
scénariste, réalisatrice et productrice de films ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Heumann-Buchert, née Heumann (Isabelle)
directrice générale d'une société de l'industrie alimentaire, vice-présidente d'une association régionale professionnelle ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mouhoussoune, née Boudra (Sarah, Béatrice)
greffière, conseillère économique, sociale et environnementale (Mayotte) ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chevreuil (Peggy, Isabelle dite Isabelle)
cheffe d'une entreprise d'audit (Mayotte) ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thuillier (Sophie, Alice, Jacqueline)
directrice de greffe du tribunal de grande instance de Mamoudzou ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Viola (André, Jean, Paul)
président du conseil départemental de l'Aude ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Distinguin (Stéphane, Henri, Daniel)
président d'une agence de transformation numérique de grands groupes ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Le Meur, née Fleurence (Géraldine, Joëlle, Béatrice)
cofondatrice de sociétés dans le domaine du numérique ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Szulc (Hélène, Jeanne)
directrice générale d'une société de travaux subaquatiques ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Morgon (Virginie, Sarah, Sandrine)
dirigeante d'entreprise, directrice générale de la filiale d'un groupe d'investissement (Etats-Unis) ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lamy-Bergot, née Lamy (Catherine, Mireille, Colette)
directrice dans un groupe industriel d'aéronautique et de défense ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vella (Sylvie, Clémence, Geneviève)
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bondil (Nathalie, Geneviève)
conservatrice en chef du patrimoine, directrice générale du Musée des beaux-arts de Montréal (Canada) ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Côté (Nadia, Marie, Claudette)
directrice générale d'une société d'assurance ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bousquet (Agathe, Laure, Marie)
présidente d'un groupe de communication ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lamontagne (Jean-Sébastien, Georges, Philippe)
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Lambrecht (Astrid, Ulrike)
directrice de recherche, directrice de l'Institut national de physique ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dörfliger (Nathalie, Monique, Madeleine)
hydrogéologue, directrice de l'eau, de l'environnement et des écotechnologies au Bureau de recherches géologiques et minières ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carmona (Pauline, Fanny, Agnès)
directrice adjointe d'Asie et d'Océanie au ministère ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mars (Alexandre, Dominique)
directeur général d'un organisme de charité
membre du conseil d'administration de Paris 2024 ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guido-Halphen, née Guido (Hélène, Monique)
directrice générale d'une coopérative maraîchère ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hurtis (Muriel, Anne)
ancienne sportive de haut niveau, psychomotricienne ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mété (David, François)
médecin, chef d'un service d'addictologie d'un centre hospitalier universitaire (La Réunion) ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Blanc (Béatrice, Rachel, Michelle)
présidente du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hernandez (Cécile, Anne, Stéphanie)
snowboardeuse handisport, journaliste et écrivaine ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fredenucci, née Deroure (Anne-Charlotte, Guylaine, Monique)
présidente d'un groupe industriel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Monnoyer-Smith, née Monnoyer (Laurence, Anne)
commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nouhaud, née Nutte (Marie-Charlotte, Monique, Claire)
maire d'Avon (Seine-et-Marne) ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rosier, née Alaman (Andrée)
cheffe cuisinière, meilleur ouvrier de France ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cheval (Marie, Camille, Françoise)
directrice exécutive, clients et transformation digitale dans un groupe d'hypermarchés ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Saint-Raymond (Laure, Jacqueline, Claire)
professeure des universités en mathématiques à l'École normale supérieure de Lyon
membre de l'Académie des sciences ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sauvajon (Marin, Xavier, Didier)
étudiant ; 1 an de services
Objet:
à compter de la date de réception dans son grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="1"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909694(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Uzan, née Cohen (Michèle, Lucienne, Esther)
ancienne professeure des universités en gynécologie obstétrique, ancienne cheffe d'un service hospitalier. Officier du 29 mai 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-05-29"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Tarer, née Tacite (George, Valérie, Françoise)
ancienne sage femme (Guadeloupe). Officier du 2 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-02"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Verwaerde (Daniel, Henri)
ancien administrateur général d'un établissement public de recherche. Officier du 15 mars 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2013-03-15"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
président d'une commission à vocation environnementale. Officier du 3 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-12-03"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: de Obaldia (René, Maurice, Claire)
écrivain, dramaturge, poète
membre de l'Académie française. Officier du 9 mars 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-03-09"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gille (Béatrice, Bénédicte, Claude)
rectrice de l'académie de Montpellier et de la région académique d'Occitanie. Officier du 18 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-11-18"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jeanmet Peralta (Bernard, Jacques, Roger)
maire de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence). Officier du 10 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-12-10"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kahane (Martine, Marie)
conservateur général (h) des bibliothèques. Officier du 9 juin 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-06-09"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bur (Pierre, Jules, Élie)
déporté résistant. Officier du 6 décembre 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-06"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Grosser (Alfred, Eugène, Max)
politologue, sociologue et historien. Grand officier du 6 mars 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bergère, née Feugeas (Marie-Claire, Françoise)
sinologue, professeure honoraire des universités
membre de l'Académie des sciences d'outre-mer. Grand officier du 16 septembre 2014
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Waysbord-Loing, née Waysbord (Hélène, Berthe)
inspectrice générale honoraire de l'Education nationale, présidente d'honneur d'une association pour la transmission de l'histoire et de la mémoire. Commandeur du 26 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2013-11-26"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Prost (Antoine, Marie, François)
historien. Commandeur du 25 février 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2013-02-25"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Darcos (Xavier, Jean-Marie, Joseph)
ancien ministre, chancelier de l'Institut de France. Commandeur du 7 juin 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2011-06-07"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cesarsky, née Gattegno (Catherine, Jeanne)
astrophysicienne
membre de l'Académie des sciences. Commandeur du 11 mai 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2011-05-11"
JORFTEXT000037909690(source JORF)
élévation
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jocelyne Moreau
Objet:
technicienne de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC193188DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Damien Alloyeau
directeur du GDR2015
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC193188DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Grégoire Borst
directeur de l'UMR8240
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC193012DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Julie L'Azou
technicienne de classe normale
Objet:
les actes relevant de la certification du service fait du laboratoire
DEC192704DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Martin
directeur de l'UMR8070
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC192704DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marco ZITO
Objet:
DEC192038DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Evelyne MEPHANE
Objet:
administratn‘ce
DEC192038DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mélissa RIDEL
Objet:
adjointe au directeur et à
DEC192038DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marco ZITO
directeur de l'unité UMR7585
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC192038DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Corinne Sagné
Objet:
chargée de recherche classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191784DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Evelyne Bendirdjian
directrice de l'UMS2009
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191784DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Mme
Objet:
DEC191780DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Broutin L'Hermite
Objet:
directrice de recherche, à
DEC191780DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cathy Bonamour Du Tartre
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191780DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Belmont
Objet:
professeur des universités, et à
professeur
DEC191780DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicolas Leulliot
directeur de l'UMR8038
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191780DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Basma Daouadi Guinnefollau
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191431DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ewa Kulesza
Objet:
ingénieur d'études, et à
DEC191431DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Alain Dieckhoff
directeur de l'UMR7050
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191431DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Naceur Chabane
Objet:
ingénieur de recherche hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191424DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Franck Lecocq
directeur de l'UMR8568
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191424DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Chappard
directrice de la FR3616
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191411DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laure Petrucci
Objet:
professeure de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
DEC191409DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frédérique Bassino
directrice de l'UMR7030
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191409DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurence Guernalec
Objet:
assistante ingénieure, et à
DEC191392DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Leglise
directrice de l'UMR8202
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191392DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anaely Landois
Objet:
ingénieur de recherche, et à
DEC191389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Milène Berthelot
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Renato Monteiro
directeur de l'ERL8252
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: France Guérin-Pace
Objet:
directrice de recherche, et à
DEC191381DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claude Grasland
directeur de la FR2007
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191381DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Soraya Boudia
Objet:
professeur des universités, à
professeur
DEC191310DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine Bourgain
directrice de l'UMR8211
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191310DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe Fouquere
directeur de l'unité FR3734
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191224DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: M. Franck Neveu
Objet:
directeur de l'unité
DEC191223DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne-Marie Bacon
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191221DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bertrand Ludes
directeur de l'unité FRE2029
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191221DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Emmanuel Lozerand
directeur de l'unité FRE2025
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191217DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Manouelle Nordey
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191215DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre-Paul Vidal
directeur de l'unité UMR8257
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191215DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Kadidja Mahcer
Objet:
technicienne, et à
DEC191214DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Soniah
Objet:
DEC191214DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean Soulier
directeur de l'unité UMR7212
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191214DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabienne Comte
directrice de l'unité UMR8145
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191211DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Duros
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Damien Faurie
Objet:
maitre de conférences, et à
maitre_de_conference
DEC191210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dominique Vrel
Objet:
au nom du(de la) déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gilles Dewailly
Objet:
ingénieur d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191208DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Martin Oheim
directeur de l'unité UMR8003
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191208DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patrick Moreau
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191195DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Daniel Choquet
directeur de l'UMS3420
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191194DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Malika Vloeberghs
Objet:
coordinatrice administrative et financière aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC191193DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabien Darfeuille
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191193DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabien Darfeuille
Objet:
directeur adjoint
DEC191189DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Malika
Objet:
DEC191189DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Barthélemy
directeur de l'UMR5320
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191189DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jamal Najim
directeur du GDR 2000
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191188DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eleni Diamanti
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191187DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Iordanis Kerenidis
directeur de la FR3640
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191187DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc Delort
Objet:
professeur des universités, à
professeur
DEC191179DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Julien Barral
directeur de l'UMR7539
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191179DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Croquison
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Karim Benihoud
Objet:
professeur des universités et à
professeur
DEC191163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Luis Mir
directeur de l'UMR8203
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC191163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Muriel Hachemi
Objet:
assistante ingénieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC191079DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Raout
ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191079DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Raout
Objet:
ingénieure
DEC191078DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Muriel Hachemi
Objet:
assistante ingénieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC191078DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-François Aujol
directeur du GDR2286
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191078DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Raout
ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191077DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Raout
Objet:
ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191076DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guillaume Ricotta
directeur du GDR2251
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191076DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Roger Fischer
ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191068DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thierry Noel
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC191066DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Line Andreola
Objet:
directrice de recherche
DEC191066DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandrine Guit
ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191066DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Horain
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC191062DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Horain
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191061DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bernard Tanguy
directeur de l'UMR5113
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191061DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
M
Objet:
DEC190913DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric Wattelet
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190913DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Céline Vega-Roïatti
Objet:
MCU
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190913DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Tison
PU-PH
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190913DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric Wattelet
Objet:
assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190912DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Tison
Objet:
PU-PH
DEC190912DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Céline Vega
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
DEC190912DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Erwan Bezard
directeur de l'UMR5293
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190912DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Ramirez
Objet:
chargé de recherche classe normale, et à
DEC190657DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicolas Sihlé
directeur de l'UPR299
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190657DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Morad Bensidhoum
Objet:
chargé de recherche et à
DEC190655DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathanael Larochette
Objet:
assistant ingénieur, à
DEC190655DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carole Kurzydlowski
Objet:
technicienne de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190655DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Delphine Logeart-Avramoglou
Objet:
chargée de recherche, à
DEC190655DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hervé Petite
directeur de l'UMR7052
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190655DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Agnès Sari
Objet:
professeur, et à
DEC190626DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine Gravier-Pelletier
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190626DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent Micouin
directeur de l'UMR8601
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190626DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre-François Quenin
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190610DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Christophe Lacroix
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle, et à
professeur
DEC190610DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Maurel
directeur de l'UMR7086
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190610DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Xavier
Objet:
DEC190609DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ingrid Citerne
Objet:
technicienne de classe supérieure, et à
DEC190609DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire Rougeulle
Objet:
directrice de recherche 1ère classe, à
DEC190609DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie Mezger
directrice de l'UMR7216
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190609DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Florence Gherchanoc
Objet:
professeur, et à
DEC190608DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvia d'Intino
Objet:
chargée de recherche, à
DEC190608DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Bart
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190608DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cécilia d'Ercole
directrice de l'UMR8210
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190608DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marie Boeglin
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190607DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Clarisse Berthezene
Objet:
professeur, et à
DEC190607DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cécile Roudeau
directrice de l'UMR8225
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190607DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gounassegarin Virapin
Objet:
technicien de classe exceptionnelle, et à
DEC190592DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Evelyne Lucas
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190592DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Mignet
directrice de l'UMR8258
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190592DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chloé Didelon
Objet:
ingénieure d'études de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190591DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marianne Guerois
Objet:
maître de conférences, et à
maitre_de_conference
DEC190591DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Renaud Le Goix
directeur de l'UMS2414
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190591DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mourad Aouini
Objet:
ingénieur d'études de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190590DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Elodie Chacon
Objet:
assistante ingénieure, à
DEC190590DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Céline Ferlita
Objet:
assistante ingénieure, et à
DEC190590DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bernard Weiss
directeur de l'UPS2259
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190590DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Basset
Objet:
professeur, et à
DEC190589DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurence Layani
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190589DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc Laheurte
directeur de la FRE2028
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190589DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nadine CLERVAUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190587DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mickael BOURGOIN
directeur par intérim de l'unité GDR2865
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190587DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mathieu HEBERT
Objet:
Maitre de Conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
DEC190586DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Alain TREMEAU
directeur de l'unité GDR2044
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190586DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thierry Palin-Luc
professeur des universités
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'UMR5295 intitulée Institut de mécanique et d'ingénierie de Bordeaux (I2M)
Remplace:M. Cyril Pennanech
Groupe:
UMR5295 intitulée Institut de mécanique et d'ingénierie de Bordeaux (I2M)
date_debut="2019-01-01"
DEC190583DR15(source BOCNRS)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Estelle Girard
Objet:
ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190569DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Helena Devillers
Objet:
ingénieure d'études hors classe, et à
DEC190569DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Karima Guenfoud
Objet:
maître de conférences, à
maitre_de_conference
DEC190569DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arnaud Esquerre
directeur de l'UMR8156
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190569DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sotiris Loucatos
Objet:
directeur de recherche, à
DEC190568DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie Aubry
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190568DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabien Casse
Objet:
maître de conférences, et à
maitre_de_conference
DEC190568DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Antoine Kouchner
directeur de l'UMR7164
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190568DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christian Azaïs
Objet:
PU
DEC190566DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Audrey Lefèvre
Objet:
IE
DEC190566DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Zaëra Mariaux
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190566DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Corinne Gaudart-Dion directrice de l'unité UMR3320
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190566DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent CHAZEAU
Objet:
Professeur, à
DEC190564DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jérôme CHEVALIER
Objet:
Professeur et à
DEC190564DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bernard NORMAND
Objet:
Directeur adjoint, à
DEC190564DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christian Bessy
Objet:
DR
DEC190557DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Conchon
Objet:
PU
DEC190557DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Maud
Objet:
DEC190557DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie Boussard
directeur de l'unité UMR8533
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190557DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne LESAGE
Objet:
Ingénieure de Recherche
DEC190549DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Camille CHABILAN
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190549DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guido PINTACUDA
directeur de l'unité FRE2034
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190549DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphanie Massare
Objet:
ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190545DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Anne Rey-Cuille
Objet:
directrice de recherche 2ème classe, et à
DEC190545DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabiola Terzi
directrice de l'UMS3633
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190545DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jocelyne Moreau
Objet:
technicienne de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190544DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Merlet
Objet:
assistante ingénieure, et à
DEC190544DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vincent Repain
Objet:
professeur des universités, à
professeur
DEC190544DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cristiano Ciuti
directeur de l'UMR7162
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190544DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claudine Piaton
Objet:
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190543DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Manuel Charpy
directeur par intérim de l'USR3103
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190543DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hugues Feler
Objet:
technicien de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190542DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Bottéro
directrice de l'UMR8563
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190542DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jeff Alexandre
Objet:
technicien de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190541DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Heather Burnett
Objet:
chargée de recherche, et à
DEC190541DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Bonami
directeur de l'UMR7110
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190541DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jamal Najim
Objet:
directeur de recherche, et à
DEC190540DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Corinne Palescandolo
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190540DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Vialette
directeur de l'UMR8049
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190540DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gautier SCHRODJ
Objet:
Ingénieur d'étude, dans la limite de
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Benoît HANSER
Objet:
Ingénieur d'étude, dans la limite de 5 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article ler
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean MOLINIER
Objet:
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Benoît HANSER
Objet:
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Joëlle FRIEDLIN
Objet:
Assistante Ingénieur, aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Dalila
Objet:
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vincent ROUCOULES
directeur de l'unité UMR7361
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d‘ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité. les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean MOLINIER
directeur de l‘unité GDR2027
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190534DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Danielle DOWEK
directeur de l'unité FR2764
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190522DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Stéphane JOLY
Objet:
directeur de l'unité
DEC190518DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane GIOANNI
Objet:
directeur de l'unité
DEC190510DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sabine FOURRIER
Objet:
directrice adjointe, et à
DEC190510DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frédéric FLAMANT
Objet:
Directeur de recherche, et à
DEC190451DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabienne ROGOWSKY
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190451DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Florence RUGGIERO ALLARD
directrice de l'unité UMR5242
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190451DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathanaelle SCHNEIDER
chargée de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190441DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathanaelle SCHNEIDER
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190439DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-François GUILLEMOLES
directeur de l'unité UMR9006
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190439DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe BOUCAUD
chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190436DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe BOUCAUD
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190435DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sébastien DESCOTES-GENON
directeur de l'unité UMR8627
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190435DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chantal ROCK
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190434DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric CHASSEFIERE
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190434DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe COLIN
Objet:
directeur de l'unité
DEC190433DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric CHASSEFIERE
Objet:
directeur de recherche
DEC190433DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Chantal ROCK
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190433DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Lestage
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle, à
professeur
DEC190424DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Luc Primon
Objet:
maître de conférences, et à
maitre_de_conference
DEC190424DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Swanie Potot
directrice de l'UMR8245
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190424DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thierry Nazzi
Objet:
directeur de recherche, à
DEC190402DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cendra Agulhon
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190402DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carole Sens
Objet:
assistante ingénieure, et à
DEC190402DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Florian Waszak
directeur de l'UMR8002
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190402DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Roberto Galbiati
Objet:
directeur de recherche 2ème classe, et à
DEC190389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pilar Calvo Alvarez
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thierry Mayer
directeur de l'UMR8259
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190389DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie Farge-Ferrazzini
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190388DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mirna Safi
directrice de l'UMR7049
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190388DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine Jacquard
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190387DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mathieu Arnoux
directeur de l'UMR8236
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190387DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jessica LEGENDRE
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR9006
à compter du 01/01/2019
Groupe:
UMR9006
DEC190376DR04(source BOCNRS)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Luc IMLER
Objet:
DEC1903700R10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie VILLAIN
Objet:
Technicienne, dans la limite de 5 000 € HT maximum, aux fins
mentionnées à l‘article ier
DEC1903700R10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christine SCHMITT
Objet:
Assistante ingénieur, et à
DEC1903700R10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Luc lMLER
directeur de l‘unité FR1589
Objet:
au nom du délégué régional. pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC1903700R10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Julien PENIN
Objet:
DEC190369DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Herrade IGERSHEIM
Objet:
Chargée de recherche, et à
DEC190369DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Nathalie
Objet:
DEC190369DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Julien PENlN
directeur de l'unité UMR7522
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d‘ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190369DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ludovic Davila
technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistant de prévention au sein de l'USR3491 intitulée Maison des Sciences de l'Homme Ange Guépin
Groupe:
USR3491 intitulée Maison des Sciences de l'Homme Ange Guépin
date_debut="2019-02-01"
DEC190368DR17(source BOCNRS)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie Perrève
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190357DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jérôme Baussart
ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190357DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frédéric Bringaud
Objet:
directeur de l'UMR5234 intitulée
DEC190350DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandrine Guit
Objet:
ingénieur d'études
DEC190350DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Marie-Line
Objet:
DEC190350DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thomas LEDUC
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
date_debut="2019-01-01"
DEC190349INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Gérard-Louis Vignoles
directeur du GDR2065
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190319DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guillaume Chastanet
directeur du GDR3547
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190317DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Abdelhamid Maali
directeur du GDR3535
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190316DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-François Aujol
directeur du GDR2286
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190315DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guillaume Ricotta
directeur du GDR2251
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190314DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arnaud Desmedt
directeur du GDR2026
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190313DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvain Saighi
directeur du GDR3672
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190312DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cindy Brossa
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190295DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvain Miraux
directeur de l'UMS3767
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190295DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascale
Objet:
DEC190280DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Audrey BERTINET
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190280DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Audrey BERTINET
Objet:
DEC190280DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascal BONDON
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190280DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Silviu-Iulian NICULESCU
Objet:
directeur de l'unité
DEC190279DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascal BONDON
Objet:
directeur de recherche
DEC190279DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Audrey BERTINET
Objet:
ingénieure d'études
DEC190279DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pascale DEBEVER
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190279DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie Djian
ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190276DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Pierre
Objet:
DEC190275DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Serge HADDAD
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190275DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patricia BOUYER-DECITRE
directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190275DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane DEMRI
Objet:
directeur de l'unité
DEC190274DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Serge HADDAD
Objet:
professeur
DEC190274DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre CHRISTINE
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190274DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patricia BOUYER-DECITRE
Objet:
directrice de recherche
DEC190274DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvie Djian
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190272DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Rémi Fronzes
directeur de l'UMS3033
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190272DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jérôme PRADO
Objet:
directeur adjoint, et
DEC190270DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne REBOUL-MOESCHLER
directrice de l'unité UMR5304
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190270DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie FOUCHIER
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC190268DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique VERON
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190268DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie FOUCHIER
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190267DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique VERON
Objet:
assistante ingénieure
DEC190267DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Edith WILMART
directeur de l'unité MOY1692
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190267DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphanie Montagner
Objet:
Chargée de gestion administrative et d'aide au pilotage
aux fins
mentionnés à l'article 1er de la présente décision
DEC190266DR15EC162(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Oliver Devillers
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190266DR15EC162(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Devillers
Objet:
professeur
DEC190264DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphanie Montagner
Objet:
Ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190264DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jérôme France
directeur de l'UMR5607
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190264DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Guilhem Battaglia
inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
responsable du service financier et comptable de la délégation Aquitaine
Remplace:M. Pierre Méoule
Groupe:
Service financier et comptable de la délégation Aquitaine
date_debut="2019-01-01"
DEC190256DR15(source BOCNRS)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane BRESSANELLI
Objet:
directeur de l'unité
DEC190251DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laura BACIOU-PARTISETI
Objet:
directeur de l'unité
DEC190233DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pere ROCA CABARROCAS
Objet:
directeur de l'unité
DEC190231DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric Charkaluk
DR
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190176DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eliana Magnani
Objet:
chargée de recherche, et à
DEC190172DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise Bornes
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190172DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Geneviève Bührer-Thierry
directrice de l'UMR8589
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190172DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric Charkaluk
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190171DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Castelnau
directeur de l'unité FR2609
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190171DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marie Fournier
Objet:
professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
DEC190170DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Grondeux
directrice de l'unité l'UMR7597
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190170DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane Hoyez
Objet:
ingénieur d'études de classe normale, et à
DEC190169DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Roger Karess
Objet:
directeur de recherche 1ère classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190169DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Valérie Doye
Objet:
directrice de recherche 1ère classe, à
DEC190169DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michel Werner
directeur de l'UMR7592
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190169DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Céline Vaslin
IE
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC190141DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Francesca Musiani
CR
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC190141DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Mme
Objet:
DEC190136DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mélanie Dulong de Rosnay
Objet:
directrice de l'unité
DEC190136DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Céline Vaslin
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190136DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Francesca Musiani
Objet:
CR
DEC190136DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Mélanie Dulong de Rosnay
Objet:
DEC190136DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carole Grangier
Objet:
technicienne de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190101DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Anne Amy-Klein
directrice de l'UMR7538
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190101DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Murielle Chevrier
AI
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190097DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Franck Le Petit
Objet:
astronome
DEC190096DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dominique Lopes
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190096DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Murielle Chevrier
Objet:
AI
DEC190096DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carine Bingan
Objet:
AI
DEC190096DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Hugues Fillion
directeur de l'unité UMR8112
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190096DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Monica Heintz
MC
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190088DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Farida Djeridi
AI
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190088DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Monica Heintz
Objet:
MC
DEC190087DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Farida Djeridi
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190087DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Baptiste Buob
directeur de l'unité UMR7186
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190087DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Evelyne Sinigaglia
Objet:
IR
DEC190084DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie Cléquin
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190084DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique Humbert
directrice de l'unité GDS3378
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC190084DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Elisabeth Peroux
CR
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190037DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Gluski
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC190037DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
délégué régional adjoint
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
Objet:
de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Denis BOLÉ
responsable du service technique et logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent BEAUCHET
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent BEAUCHET
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent BEAUCHET
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe MULLER
Objet:
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Marie-Hélène
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
secrétaire générale, aux mêmes fins
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle VAN CRACYNEST
Objet:
responsable du pôle achats (service finances, achats, comptabilité), à l'effet d'effectuer la certification du service fait sur les commandes supérieures à 144 000 € HT des unités
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Frédérique LENOIR
responsable du pôle ressources financières (secrétariat général)
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Carole GALES
responsable du pôle aide au pilotage et suivi des ressources (service des ressources humaines)
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Émilie BOUVIER
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Émilie BOUVIER
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
DEC183338DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Atika BENTAYEB
(Al)
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1°f
DEC183318DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Alejandro PEREZ LUNA
directeur de l'unité FR2769
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l‘unité, d‘un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l‘ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée‘ et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC183318DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amélie LEOST
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michèle TOULGOAT
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Irina KOPYSOVA
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amélie LEOST
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amélie LEOST
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aline GINOIS
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie BERTHE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie BERTHE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie BERTHE
Objet:
de
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aline GINOIS
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Nathalie
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amélie LEOST
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Irina KOPYSOVA
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aline GINOIS
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie BERTHE
Objet:
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patricia MADRIERES
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183277DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe VERNIER
Objet:
directeur de l'unité
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Marc EDELINE
Objet:
directeur de recherche
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michèle TOULGOAT
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnés à l'article 1er
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Amélie LEOST
Objet:
technicienne
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Patricia MADRIERES
Objet:
ingénieure de recherche
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Irina KOPYSOVA
Objet:
ingénieure d'études
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nathalie BERTHE
Objet:
ingénieure d'études
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Aline GINOIS
Objet:
assistante ingénieure
DEC183276DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michelle Pennec
AI
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC183211DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent Lespez
Objet:
PU
DEC183210DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Emmanuèle Gautier-Costard
Objet:
directrice de l'unité
DEC183210DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicole Lozouet Limondin
Objet:
DR
DEC183210DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Michelle Pennec
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183210DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Liliana Stalenq
IE
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC183207DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Nicolas Goepfert
Objet:
CR
DEC183206DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Liliana Stalenq
Objet:
IE aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183206DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Claire Alix
directrice de l'unité UMR8096
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183206DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Martine Laborde
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183205DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandrine Berroir
MC
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183205DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sandrine Berroir
Objet:
MC
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183204DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Martine Laborde
Objet:
IE
DEC183204DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Eric Denis
directeur de l'unité UMR8504
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183204DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Lespinet-Moret
PU
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183203DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Lespinet-Moret
Objet:
PU
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183202DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Emmanuel Bellanger
directeur de l'unité UMR8058
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183202DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Laurent Aubry
Objet:
IR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183201DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Olivier Weller
directeur de l'unité UMR8215
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183201DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hervé Pennec
CR
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC183192DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique Lautier
IR
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC183192DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Hervé Pennec
Objet:
CR
DEC183191DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Véronique Lautier
Objet:
IR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183191DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fabienne Samson
directrice de l'unité UMR8171
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183191DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Zoé Vaillant
Objet:
MCF
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183190DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Johan Milian
Objet:
MCF
DEC183190DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Béatrice Moellic
Objet:
IE
DEC183190DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Thomas Lamarche
directeur de l'unité UMR7533
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183190DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jocelyne Pichot
AI
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183188DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Isabelle Sommier
Objet:
PU
DEC183187DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Cécile Rabot
Objet:
MCF
DEC183187DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
Jocelyne
Objet:
DEC183187DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: François Denord
directeur de l'unité UMR8209
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183187DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pauline Gluski
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Elisabeth Peyroux
Objet:
CR
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Géraud Magrin
directeur de l'unité UMR8586
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Baptiste Thomas
trésorier du GIS Institut des Amériques, et
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du GIS Institut des Amériques
les actes concernant cette structure hébergée au sein de l'UMR8586
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Paul-Henri Giraud
secrétaire général du GIS Institut des Amériques
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du GIS Institut des Amériques
les actes concernant cette structure hébergée au sein de l'UMR8586
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marion Magnan
responsable du GIS Institut des Amériques
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du GIS Institut des Amériques
les actes concernant cette structure hébergée au sein de l'UMR8586
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183185DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Agnieszka Rusinowska
directrice de l'unité UMR8174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC183181DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre LE BER
directeur de l'unité UMS3628
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC183066DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ketty FOURNAUD
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183046DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Annie CHAUSSE
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183046DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Régis DANIEL
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183046DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jean-Yves SALPIN
Objet:
directeur de l'unité
DEC183045DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Régis DANIEL
Objet:
directeur de recherche
DEC183045DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Annie CHAUSSE
Objet:
professeure
DEC183045DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Ketty FOURNAUD
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183045DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre Gilles LEMARIÉ-RIEUSSET
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane CRÉPEY
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe AMBROISE
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre Gilles LEMARIÉ-RIEUSSET
Objet:
de
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre Gilles LEMARIÉ-RIEUSSET
Objet:
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane CRÉPEY
Objet:
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Agathe GUILLOUX
professeure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183039DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Arnaud GLOTER
Objet:
directeur de l'unité
DEC183038DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Christophe AMBROISE
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183038DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre Gilles LEMARIÉ-RIEUSSET
Objet:
professeur
DEC183038DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Stéphane CRÉPEY
Objet:
professeur
DEC183038DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Agathe GUILLOUX
Objet:
professeure
DEC183038DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine CONTREPOIS
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC183036DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Marcel SALANOUBAT
Objet:
directeur de l'unité
DEC183035DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Catherine CONTREPOIS
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC183035DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Vincent Goujon
Délégué Régional CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
Remplace:Mme Anna‘ig Le Guen
Groupe:
Unité de service et de recherche susvisée
date_fin="2019-09-30"
DEC182626INEE(source BOCNRS)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Myriam GEORGES
Objet:
assistante de prévention (AP)
assistante de prévention, DECIDE , Article 1er : Il
DEC182392DR17(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Myriam GEORGES
dans l'unité mixte de recherche du CNRS n°6197
à compter du 02/09/2018
Objet:
assistante de prévention (AP)
DEC182392DR17(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Janvier 201901/01/2019
De: Daniel Hurel
Objet:
directeur de recherche, à
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvio Hermann De Franceschi
Objet:
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Félicia Yuste
Objet:
technicienne de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Brigitte Tambrun-Krasker
Objet:
directrice de recherche, et à
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De:
M
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sylvio Hermann De Franceschi
directeur de l'UMR8584
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC171198DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.