Jean-Louis Perret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin
=
"
2020-06-08
"
JORFTEXT000033172898
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2016
02/10/2016
De:
PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
membre du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin
=
"
2019-06-19
"
DEVP1416167A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des person nalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
Jean-Louis Perret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut
=
"
2013-12-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028090508
(source JORF)
admission
19 Octobre 2013
19/10/2013
De:
PERRET (Jean-Louis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 2013
25/08/2013
De:
PERRET (Jean-Louis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin
=
"
2014-06-06
"
JORFTEXT000021335018
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2009
26/11/2009
De:
Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209
(source JORF)
promotion
20 Janvier 2009
20/01/2009
De:
Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042
(source JORF)
nomination
06 Mars 2008
06/03/2008
De:
Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2005-01-01
"
date_fin
=
"
2007-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000000809437
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974
(source JORF)
nomination
15 Mars 2003
15/03/2003
De:
Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Rhône-Alpes
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000765019
(source JORF)
nomination
25 Août 2000
25/08/2000
De:
Perret (Jean-Louis, Marcel, Marie)
directeur général de société ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
33
"
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000758736
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1999
01/01/1999