Jean-Michel Boivin

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De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1414131S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213588(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Michel BOIVIN
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-08-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029053553(source JORF)
admission
07 Juin 201407/06/2014
De: Jean-Michel BOIVIN
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son repré sentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Les représentants de l'administration
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1403912S(source BODD)
composition
10 Avril 201410/04/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028754306(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1330539S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201410/01/2014
De: Jean-Michel BOIVIN
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1307575S(source BODD)
composition
25 Avril 201325/04/2013
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027041928(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Jean-Michel BOIVIN
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: BOIVIN
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution de la présente décision, qui
Fait le
9 novembre 2012
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238200S(source BODD)
charge
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026422848(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025956003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024540633(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022160237(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022122546(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021673929(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020960915(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020756229(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019723037(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000019215175(source JORF)
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2008 est fixé
JORFTEXT000018764012(source JORF)
inscription
06 Mai 200806/05/2008
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017761482(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 200729/12/2007
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de la Formation Professionnelle
suppleant
EQUA0790791A(source BODD)
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000616061(source JORF)
délégation de signature
24 Février 200724/02/2007
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466612(source JORF)
délégation de signature
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000816180(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Boivin (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service et à celle du CESNAC, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUT0510434S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Boivin (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service et à celle du CESNAC, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUT0510433S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service et à celle du CESNAC, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUA0510208S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Boivin (Jean-Michel)
chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
les décisions délivrant
EQUA0410210S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200410/08/2004
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne sud-ouest, A l'effet de signer les décisions délivrant , 1. Les qualifications nécessaires pour exercer une fonction de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne mentionnées dans l'arrêté du
12 juillet 1999
susvisé
EQUA0410150S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne Sud Ouest
EQUA0310383S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200410/02/2004
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000577822(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1999
Groupe:
Aviation civile est fixé
JORFTEXT000000577821(source JORF)
inscription
15 Juin 199915/06/1999
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-04"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.