Jean-Pierre Brard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jean-Pierre Brard député
Objet:	membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement représentants de leurs assemblées respectives
Groupe:	Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

JORFTEXT000020833534 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2009 10/07/2009

De:	Jean-Pierre Brard député
Objet:	membres de l'observatoire de la sécurité des cartes de paiement représentants de leurs assemblées respectives
Groupe:	Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

JORFTEXT000000267408 (source JORF)

nomination

23 Avril 2006 23/04/2006

De:	Brard (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

JORFTEXT000000418189 (source JORF)

nomination

04 Mars 2003 04/03/2003

De:	Jean-Pierre Brard député
Objet:	membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement représentants de leurs assemblées respectives
Groupe:	Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

JORFTEXT000000601417 (source JORF)

nomination

31 Janvier 2003 31/01/2003

De:	Brard (Jean-Pierre) maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:	membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée au titre des représentants des élus territoriaux c) Au titre des représentants des communes Titulaire
Groupe:	Commission nationale de la coopération décentralisée

JORFTEXT000000581987 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2002 04/01/2002

De:	Brard (Jean-Pierre) aumônier militaire ; 30 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000404675 (source JORF)

nomination

15 Avril 2001 15/04/2001

De:	Jean-Pierre Brard
Objet:	dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

JORFTEXT000000768624 (source JORF)

renouvellement

07 Février 2001 07/02/2001

De:	Brard (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000208026 (source JORF)

nomination

29 Novembre 1998 29/11/1998

De:	Brard (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

JORFTEXT000000392569 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1998 24/11/1998

De:	Brard (Jean-Pierre) maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:	membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée au titre des représentants des élus territoriaux c) Au titre des représentants des communes Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la coopération décentralisée

JORFTEXT000000757009 (source JORF)

nomination

19 Novembre 1998 19/11/1998

De:	Brard (Jean-Pierre, Régis, Patrick) aumônier militaire
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Chevalier du 21 mars 1981 Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000380466 (source JORF)

nomination

07 Novembre 1996 07/11/1996

De:	Brard (Jean-Pierre) député
Objet:	membres de l'observatoire interministériel sur les sectes personnalités qualifiées
Groupe:	Observatoire interministériel sur les sectes

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000746049 (source JORF)

nomination

17 Septembre 1996 17/09/1996

De:	Jean-Pierre Brard maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:	membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée au titre des représentants des élus territoriaux c) Sur proposition de l'Association des maires de France au titre des représentants des communes Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la coopération décentralisée