Marc Arnaud


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Arnaud (Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: Arnaud Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Marc ARNAUD
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Marc Arnaud
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public foncier de Languedoc-Roussillon
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019428465(source JORF)
nomination
06 Septembre 200806/09/2008
De: Marc Arnaud
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
suppleant
JORFTEXT000000455403(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Arnaud (Marc, Henri, Elie)
président d'un comité du Souvenir français ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Arnaud (Marc, Pierre, Louis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er octobre 1998
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000615051(source JORF)
réintégration
14 Février 200414/02/2004
De: Marc Arnaud
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Michel Leger
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000419880(source JORF)
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Arnaud (Marc, Robert, Sylvain)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Arnaud (Marc)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000231294(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Arnaud (Marc)
directeur régional de l'équipement de Picardie
Objet:
représentants titulaires de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110201S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Arnaud (Marc, Henri, Elie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 21 août 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000763010(source JORF)
promotion
10 Décembre 199910/12/1999
De: Arnaud (Marc)
directeur régional de l'équipement de Picardie
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Roche (Pierre-Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910083S(source BODD)
nomination
25 Mai 199925/05/1999
De: Arnaud (Marc)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur régional de l'équipement de la Picardie, directeur départemental de l'équipement de la Somme
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de la Picardie, directeur départemental de l'équipement de la Somme
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000210568(source JORF)
nomination
02 Mars 199902/03/1999
De: Arnaud (Marc)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Loire
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Loire
date_debut="1995-12-01"
JORFTEXT000000739310(source JORF)
nomination
21 Novembre 199521/11/1995
De: Arnaud (Marc, Michel, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rabain-(Jean-Pierre, Edouard)
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Arnaud (Marc, Henri, Elie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
INFANTERIE
Les chefs de bataillon de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef de bataillon"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.