Marie-Thérèse Ham

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Thérèse Russeil
De: Marie-Thérèse HAM
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Présidente de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035551220(source JORF)
admission
14 Septembre 201714/09/2017
De: HAM (Marie-Thérèse)
présidente de section, Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, 01/03/2016
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000031633107(source JORF)
mutation
17 Décembre 201517/12/2015
De: HAM (Marie-Thérèse)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000030069312(source JORF)
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: Marie-Thérèse HAM
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Nord – Pas-de-Calais, Picardie, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JUSC1323547A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 201307/10/2013
De: Ham (Marie-Thérèse)
première conseillère, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, 1er mars 2012
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000025178277(source JORF)
mutation
21 Janvier 201221/01/2012
De: Marie-Thérèse HAM
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JUSC1027278A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Thérèse Ham
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JORFTEXT000000523989(source JORF)
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Ham, née Russeil (Marie-Thérèse)
administratrice des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de son intégration dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2007-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000430354(source JORF)
radiation
23 Mars 200723/03/2007
De: Marie-Thérèse Ham
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JORFTEXT000000462390(source JORF)
nomination
20 Janvier 200720/01/2007
De: Ham (Marie-Thérèse)
Objet:
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000824618(source JORF)
affectation
18 Janvier 200718/01/2007
De: Ham (Marie-Thérèse)
administratrice hors classe des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2007-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000275421(source JORF)
intégration
18 Janvier 200718/01/2007
De: Marie-Thérèse Ham
administratrice des postes et télécommunications, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2003-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000611871(source JORF)
nomination
28 Septembre 200328/09/2003
De: Marie-Thérèse Ham
Objet:
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000241552(source JORF)
affectation
28 Septembre 200328/09/2003