Mickaël Mercier


De: Mickaël MERCIER
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Troyes
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal judiciaire de Bordeaux
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: MERCIER (Mickael)
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Troyes
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000046442223(source JORF)
désignation
19 Octobre 202219/10/2022
De: MERCIER (Mickael)
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Troyes
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000044229543(source JORF)
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Mercier Mickaël
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-02-01"
INTJ2000281S(source BOMI)
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: Mickaël MERCIER
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000038759426(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Mercier Mickaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Lefèvre Mansard de Sagonne
Guillaume
NIGEND : 319 064NLS : 8 092 784
INTJ1808578S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Mercier Mickaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707287S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: MERCIER Mickaël
Joël, Stephen
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033857878(source JORF)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: MERCIER Mickaël
Joël, Stephen
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
6 juin 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033675605(source JORF)
admissibilite
23 Décembre 201623/12/2016
De: MERCIER Mickaël
Joël, Stephen
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
6 juin 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033026614(source JORF)
admissibilite
13 Août 201613/08/2016
De: Mercier (Mickaël, Jacques, Bernard)
maître principal ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Mercier Mickaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517157S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Mercier Mickaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Le Proux
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Mercier, Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319401S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mercier Mickaël
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308974S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mercier Mickaël
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Mercier Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-03-01"
IOCJ1102240S(source BOMI)
promotion
28 Février 201128/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.