Nathalie Bernard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Nathalie Mirandel Nathalie Bernard-Guelle Nathalie Lavelle
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Nathalie, Geneviève, Madeleine)
maîtresse de conférences en sciences de gestion des ressources humaines ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du travail, de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Nathalie BERNARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGTPJJ)
0 Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
JUSF2122268A(source BOMJ)
désignation
14 Juin 202114/06/2021
De: Nathalie Bernard
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. Organisme extérieur
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033471954(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bernard (Nathalie), épouse Phalippon
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015
Spécialité : Pharmacologie clinique et toxicologie
Concours type : 1
JORFTEXT000032377077(source JORF)
inscription
09 Avril 201609/04/2016
De: Nathalie Bernard
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032097441(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201624/02/2016
De: Nathalie Bernard
attachée d'administration de l'Etat, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
H. - Centre de formation de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030516012(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201524/04/2015
De: Bernard, née Mirandel (Nathalie, Monique, Joëlle)
adjointe formation dans un établissement du ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BERNARD (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés
au titre de l'année 2012
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance
ETSM1230081S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nathalie BERNARD
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: BERNARD (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés
au titre de l'année 2010
SASM1030104S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BERNARD (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000018386183(source JORF)
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000260437(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000604880(source JORF)
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000420366(source JORF)
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Nathalie Bernard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000802098(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bernard (Nathalie, Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
Concours de type I
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Bernard, née Mirandel (Nathalie)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-04-11"
JORFTEXT000000407801(source JORF)
titularisation
29 Septembre 200129/09/2001
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000161775(source JORF)
admission
30 Janvier 199230/01/1992