Pascal Denis

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De: Pascal DENIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000049102323(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Denis (Pascal, Dominique)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 7 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-07"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000044300247(source JORF)
promotion
09 Novembre 202109/11/2021
De: Denis (Pascal, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000038133907(source JORF)
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Denis (Pascal, Dominique)
Objet:
pour l'année 2018, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000037972400(source JORF)
promotion
11 Janvier 201911/01/2019
De: Denis (Pascal, Pierre, Germain)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Denis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610844S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Denis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE, COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Sarthe
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Sarthe
INTJ1610842S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: DENIS Pascal
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
BOURGOGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032107246(source JORF)
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Denis (Pascal, Julien, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pizmoht Dominique, Vincent)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000031741810(source JORF)
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Denis, Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420183S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Denis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Communauté de brigades d'Egletons (19)
INTJ1415769S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: DENIS (Pascal)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
BOURGOGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027331302(source JORF)
renouvellement
19 Avril 201319/04/2013
De: Denis, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
De Marion
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Denis, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204704S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Denis (Pascal, Julien, Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Denis (Pascal, Michel, Xavier)
président-directeur général d'une société spécialisée dans la fabrication de machines-outils pour charpentes métalliques ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Denis Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Meymac (19)
IOCJ1124410S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Denis (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: DENIS (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
BOURGOGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Denis (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Denis (Pascal, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Denis (Pascal, Dominique)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Denis (Pascal, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Denis (Pascal, Michel)
directeur dans une société ; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Denis (Pascal, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Denis (Pascal, Dominique)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Denis (Pascal, Dominique)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Denis (Pascal, Dominique)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Denis (Pascal, Arnaud, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Denis (Pascal, Dominique)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Denis (Pascal, Jean, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163576(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Denis (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000539476(source JORF)
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Denis (Pascal)
adjudant-chef, troupes de marine; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Denis (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'octobre-novembre 1988
Groupe:
Université de technologie de Compiègne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'octobre-novembre 1988
JORFTEXT000000532607(source JORF)
diplome
20 Mars 199020/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.