27 Avril 2012

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle CHESSE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire
date_debut="2012-05-01"
JUSK1222671A(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: François MISIRI
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire
date_debut="2012-05-01"
JUSK1222671A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: Fatiha ARFI
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison centrale d'Arles
date_debut="2012-05-25"
JUSK1222665A(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Thierry CHOUROT
Objet:
à la fonction de régisseur titulaire, gérant des comptes nominatifs à la maison centrale d'Arles
date_debut="2012-05-25"
JUSK1222665A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: Jacques LABORDE M. Michel COURTEIX
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ahmed NOUAOUR
(syndicat SNPES-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ali LAHMIDI
(syndicat SNPES-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dominique DESTAERKE M. Raphaël POUKALO
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Michèle CHAUSSUMIER M. Patrick BEAUDOIN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Séverine VERCOURTRE
(syndicat SNPES-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Karine GUEMRA
(syndicat SNPES-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Sophie DELCOURT
(syndicat CGT-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Marie BROUARD JOPS
(syndicat CGT-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1223792S(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Michèle CHAUSSUMIER
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait le
27 avril 2012
La directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
JUSF1223792S(source BOMJ)
charge
27 Avril 201227/04/2012
De: Laurence SUAU-CARBOUES
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
JUSB1222280A(source BOMJ)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Marina PERUZOTTI
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1222280A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: Damien ROBERT
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Hervé DUPONT
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
date_debut="2012-05-01"
JORFTEXT000025753438(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Daniel Fauvre
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de La Réunion (SIDR)
administrateur localement compétent, pour les questions relatives au logement
Remplace:M. Daniel Courtin
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
date_debut="2012-05-01"
conseil_administration
JORFTEXT000025753436(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Claude Girault
délégué général adjoint à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Jacques Lucbereilh
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000025753432(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: FEISCHMEISTER (Mathieu)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
suppléant
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: LERAITRE (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentant de la ministre chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: BERSANI (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h) Représentant du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
suppléant
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: ASTIER (Olivier)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
f) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de la prévention des risques)
suppléant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: LE ROUX (Patrick)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
e) Représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (direction générale des douanes et droits indirects)
suppléant
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: MAILLOT (Hugues)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre de la défense et des anciens combattants (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: PIERRON (Dominique)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: MONTCHO (Ginette)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
g) Représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
suppléante
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: DEL GRANDE (Marc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentant de la ministre chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: ABORD DE CHATILLON (Renaud)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h) Représentant du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
titulaire
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: LEVENT (Laurent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
f) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de la prévention des risques)
titulaire
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: BLANCHARD (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre de la défense et des anciens combattants (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: PHILIP (Eric)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c) Représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (direction de la sécurité civile et de la gestion des crises)
titulaire
Groupe:
Direction de la sécurité civile
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: SAPORI (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
b) Représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la santé (direction générale de la santé)
titulaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: DUCAMIN (Laurent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: MOOSBRUGGER (Katrin)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
titulaire
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: DELFAU (Emma)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
g) Représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
titulaire
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: JUSSELME (Michelle)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
e) Représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (direction générale des douanes et droits indirects)
titulaire
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Forest (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'allocation des moyens et des affaires immobilières à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
JORFTEXT000025753426(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Franck Von Lennep
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000025753423(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Baudouin Seys
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000025753423(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Sandra Thomas
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000025753423(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Stéphanie Dupays
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000025753423(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Hervé-Adrien Metzger
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Groupe:
Conservatoire national supérieur d'art dramatique
president
conseil_administration
JORFTEXT000025753420(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pierre Dupau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Gers
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2012-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025753417(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: Daudin (Jean-Jacques, Henri, Jules)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à AgroParisTech de Paris
Groupe:
Paris
date_debut="2012-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025753415(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: Anne-Marie Mitaut
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000025753413(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Charles Gendron
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000025753411(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Martine Gerbier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration, au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025753408(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: Danièle Giuganti
directrice du travail
Objet:
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
date_debut="2012-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025753405(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Marc Ferrand
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale du Loiret
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
date_debut="2012-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025753403(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Hubert ROSE
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction générale du travail
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025753401(source JORF)
promotion
27 Avril 201227/04/2012
De: Jérôme THOMAS
inspecteur du travail, en position normale d'activité, auprès des services du Premier ministre
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
conseiller formation de la plate-forme régionale d'appui interministérielle à la gestion des ressources humaines auprès du secrétariat général pour les affaires régionales de Midi-Pyrénées
Groupe:
Conseil formation de la plate-forme régionale d'appui interministérielle à la gestion des ressources humaines auprès du secrétariat général pour les affaires régionales de Midi-Pyrénées
date_debut="2012-05-01"
JORFTEXT000025753399(source JORF)
promotion
27 Avril 201227/04/2012
De: Daniel GAILLOT
agent d'administration principal des finances publiques
Objet:
délégué départemental de l'action sociale du département des Ardennes
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025753393(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Nadine TREILHOU
agent d'administration principal des finances publiques
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du département de l'Aveyron
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025753391(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Agnès Buzyn
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025753385(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Revaka (Dominique, Jean-Patrick)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pizmoht (Dominique, Vincent)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Marin (Yannik, Christian, Louis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lecuyer (Dominique, Daniel, Marc)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lascombes (Dominique)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Goret (Claude, René, Louis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Erre (Fréderic)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Zimolo (Pascal)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Zamora (Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Wambst (Richard, Martin)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Vitry (Maurice)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Vaslet (Franck, Michel, Alain)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Varez (Yann, François, Luc)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Vabre (Jean-Cyrille, Marcel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Urena (Eric, Olivier, Jean)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Touvet (Stéphane, Jean, Michel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Thiboult (Jean-Marc, Marie, André)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Thibaut (Eric, Marcel, Jean-Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Talon (Pascal, Pierre, Fernand)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Sirot (Régis, Gilbert, Maurice)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Simonka (Franck, David, Christophe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Simonet (Eric)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Silvain (Yannick, Didier, Charles)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Seurin (Laurent, Hervé)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Serretiello (Jean-Louis)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Secret (Arnaud, Jean-Marie)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Scordia (Pascal, René, Marie)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Sanchez (Patrick)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Salembier (Patrice, André)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Salagnac (Laurent, Pascal)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Roy (Pierre, Rémy, Camille)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Rollang (Marc, Jacques, Sylvain)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Robles (Yvan, Alexandre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Robin (Franck, Désiré, Emile)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Rippol (Stéphane, Jacques)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Rigout (Christophe, Bernard, Claude)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Richard (Stéphane, Louis, Ernest)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Rey (Fabrice)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Renaux (Christophe, Claude, Michel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Raoul (Patrick, Yves, Marie)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ranc (Bruno, Elie)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Rallet (Frédéric, Maurice, Jules)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Quinet (Fabien, Hubert, Robert)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Puyjalinet (Jean-Philippe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Prati (Roberto, Maurizio)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pourtet (Serge, Paul, Louis)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pomié (Laurent, Claude, Christian)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Poillet (Thierry, Philippe, Alain)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pipart (Patrick, Guy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Piedloup (Jean-Luc, Eric)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Picard (Michel, Maurice, Etienne, Emmanuel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Perron (Christophe, Charles, Ernest)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Perrin (Laurent, Michel, Claude)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Perraud (Pierre)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pernot (Bruno, Jean-Marie)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Perez (Thierry)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Perchicot (Jean-Bruno)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Penvern (Eric, Jean-Pierre)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pavier (Frédéric, Guy)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pardenaud (Frédéric, Claude)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pahon (Alexandre, Philippe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ouvre (Régis, Claude, Luc)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ossenkemper (Nicolas, Joachim, André)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Nicot (Jean-Luc, Georges, Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Nicolas (Jean-Pierre)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Nenil (Nicolas, Pierre, Gérard)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Mérieux (Christophe, Marc, Louis)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ménoret (Laurent, Gérard)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Muret (Laurent, Gaston)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Mourcet (Philippe, Armand, Louis)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Mineur (Franck, André, Maurice)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Minet (Christophe)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Millet (Philippe, Jean, Daniel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Michel (Sylvain, Louis, Paul)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Michaud (Hervé, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Meynier (Jacques, Michel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Mazars (Henri, Alain)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Martinez (Frédéric, Robert)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Malvezin (Gilbert, Jean, Louis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Maillot (Frédéric, Jean, Gérard)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Magand (Jean, Claude)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Létondal (Pierre, Gilbert)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Luttenauer (Jacques)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Liégard (Franck, Lucien, René)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lind (Fabrice, Christian)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lichet (Charles)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leuba (Laurent, Arthur, Louis)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leroy (Laurent, Emile, Victor)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lercier (Erik, Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lenouvel (Michel, André)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leneutre (Alain, Bruno, Maurice)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leleux (Lionel, Emile)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leclère (Frédéric, Michel, Claude)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Leclerc (Romuald, Frank)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Le Tertre (Stéphane, Georges)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Le Nevé (Guy, Marie, Pascal)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Le Masson (Pierre, Yves, Guy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Le Floch (Pierre, Jean)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Larrieu (Hervé)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lamarche (Eric, Guilbert, André)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Lallemand (Frédéric, Jean, Michel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Kurtz (Serge, Jean, Luc)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Kriegel (Jean-Pierre, Charles, Claude)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Koralewski (Pascal, Maurice, Ghislain)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Kopacz (Thierry, Gérard)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Juven (Pierre-Nicolas, Gilles)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Joulia (Didier)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Jolly (Christophe, Richard, Wladys)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Hubart (Franck, Bernard, Jean)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Hernandez (Vincent)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Guéguen (Olivier)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Guida (Philippe, Christophe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Guerre (Jean-Luc, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Guerniou (Gilles)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Granger (Fabrice, Jean, Louis)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Grabowski (Franck, Roland)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gourvellec (Eric, Jean, Claude)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gomez (Vincent, Nicolas, Joseph)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gobert (Michaël, Bernard, Guy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Giornal (Thierry, Daniel, Roland)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gillard (Patrick, Jean-Louis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gerard (Christophe, Robert, Maurice)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Genivet (Eric, Bernard)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gengembre (Eric, Christophe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gelineau (Bertrand, François, Alain)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gehin (Olivier, René, Daniel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Gastou (Lilian, Guy, Gérard)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fruleux (Eric, Marcel, Georges)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Frizot (Didier, Christophe)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fournier (Patrick, Marie, Simon)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Forte-Gaillard (Bruno, Henri)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fonteneau (Jacques, Bernard, Guy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fischer (Bernard, Hubert, Charles)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fernandez (Stéphane, René)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fedrigo (Serge, Angel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Faül (Franck, Eric, Thierry)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fayeulle (Marc)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fanget (Patrick, Marcel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Faivre (Philippe, Louis, Georges)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Fabing (Philippe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Esnault (Sylvain, Daniel, Bernard, Joseph)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dégrange (Olivier)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dvorsak (Gilles)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duwez (Philippe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duvivier (Luc, Victor, Désiré)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duverger (William, Gaston, François)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Durand (Olivier, Paul, Denis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dupé (Hervé, Jean-Marie, Antony)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dupré (Olivier, Pierre, Noël)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dumanoir (Serge, Albert, Marcel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duloisy (Gérald)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dinoir (Thierry, Denis, Hector)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Derringer (René, Alain)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Denis (Pascal, Julien, Pierre)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Demartelet (Laurent, André, Michel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Delval (Freddy, Daniel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dardé (Vincent, Hervé)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Danel (Frédéric, Daniel, Michel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Culié (Pascal, Paul, Louis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Cuchet (Stéphane, Georges, Roger)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Crouts De Paille (Philippe)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Coyette (Christophe, Jean, Lionel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Coudre (Nicolas, Henri)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Cochois (Eric, Raymond, Camille)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Closse (Frédéric, Stéphane)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Clerc (Eric, Aimé, Jean)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Cistel (Maxime, Louis, Robert)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Christmann (Daniel, Claude)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Militaire"
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nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Chataz (Laurent, Roland)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Chambiet (Yannick, Gaston)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Cesarini (Fabrice, Jean-Rémy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
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JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Capron (Emmanuel, Christian, Maurice, Jules)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
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nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Cabon (Olivier, Jean, Bernard)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
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nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bérhault (Xavier, Marie, Simon, Angel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Buanic (Pierre-Eric, Yves, Gilles, Marie)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
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nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Brunet (Eric, Pierre, Claude)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Brun (Pascal, Gilles)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Brotin (Jean-Louis, Paul)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Brothier (Fabrice)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Brick (Emmanuel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bresson (Philippe, Eugène, Raphaël)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bourhis (Richard, Guy)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bourguignon (Christophe, François, Christian)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bourdiec (Fabrice)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Boulanger (Thomas)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bonnot (Laurent, Christophe)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bonis (Daniel, Joël)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Blaise (Hugues, Pierre)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Binet (Eric, René, Henri)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Berthaire (David, Alexandre)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bellec (Eric)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Beganton (Didier, Jean, François)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Beck (Raphaël, Charles, Ernest)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Baty (Pierre, Marcel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bastien (Laurent)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Barthas (Alain, Robert, Michel)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Barth (Patrick, Michel)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Azéma (Arnaud, Fabrice, Gérard)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Aude (Christophe, Laurent, Francis)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Anselmet (Noël, Constant)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Amoros (Antonio)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Alloncle (Daniel, Stéphane, Marcel)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Allaizeau (Frédéric, Christophe)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Alioui (Karim)
adjudant-chef (ITA)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pennequin (Catherine, Micheline)
adjudante-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Molina Lopez (Fabiola)
adjudante-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Delbarre (Nathalie, Claude, Jacqueline)
adjudante-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Canton (Marie-Pierre, Hélène)
adjudante-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bergue (Sandrine, Eugénie, Simone)
adjudante-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: L'aspirant Duboscq (Hugues, Marc, Allan)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. ― OFFICIER SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Véronique Gomez
Objet:
conseillère parlementaire
date_debut="2012-05-02"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025753378(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: Nicolas Guillou
Objet:
conseiller diplomatique, chef adjoint de cabinet
date_debut="2012-05-02"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025753375(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: Eric CORBAUX
magistrat
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
Direction des services judiciaires
JORFTEXT000025753373(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Ghislaine Fraysse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2012-09-20"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025753371(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: JANNOT (Grégoire, Nicolas, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard JANNOT, Olivier ARRICASTRES et Stéphane LHOMME, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000025753369(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: PATY (Adrien, Bernard, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Richard BERNIER et Patricia CLAYETTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neubourg (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000025753367(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: AVOT (Patricia, Marie, Jeanne), épouse CLAYETTE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Richard BERNIER et Patricia CLAYETTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neubourg (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000025753367(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: COUVREUR (Charles, Denis, Joseph)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025753363(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: DELANNOY (Daniel, Marie-Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025753363(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: MÉZY (Julie, Camille)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric CAMBRON, Pascal PESIN, Laurent DUPONT, Cécile LAGRIFOUL, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000025753361(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: LOUIS-AMÉDÉE (Sylvia, Régine)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Danielle LEBAILLY-NADJAR, Didier RICHARD, Frédéric NADJAR et Florence HUGUET-JOANNOU, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000025753359(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: GANE (Jean-Thierry, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. GANE (Jean-Michel, Jean-Marie)
notaire
notaire_residence="Donzenac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000025753357(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: GANE (Jean-Thierry, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Donzenac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000025753357(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: MARCOT (Franck, Claude, Antoine)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bischwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000025753355(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: ANDRIEU (Renaud, Jean, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean THEUREAU, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000025753353(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: GAUME (David, Jean-Noël, Fabien)
Objet:
notaire
Remplace:M. ROUFFIAC (Régis, Marie, Jean, Claude)
notaire
notaire_residence="Courtenay (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000025753351(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: SCHALLER (Etienne, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Mundolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000025753349(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: RASSER (Joëlle, Nathalie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000025753347(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: TRESCH (Valérie, Laurence, Cécile), épouse LECHEKHAB
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe TRESCH et Pierre-Yves THUET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000025753345(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Jean-Yves Monfort
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées
Groupe:
Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
date_debut="2012-06-02"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000025753343(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Amar Belacel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse-1
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulouse-1
date_debut="2012-05-06"
date_fin="2012-06-30"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse-1"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025753341(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: de Saint-Exupery de Castillon (François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Sogno (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Seillet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Riou (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Raymond (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Picard (Vincent-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Niollet (Jean-Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Monnier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Mesmin d'Estienne (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Lavail (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Jarrige (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Hervouet (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Harang (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Guiserix (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Francfort (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Dussuet (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Dorlencourt (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Couturier (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Brunelli (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Bichet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Besson (Thomas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Berthet-Fouqué (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Bachoffer (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Arbaretaz (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Agnel (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Seulin (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Mear (Josiane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Le Roux (Marie-Odile)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Kermorgant (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Josset (Muriel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Hardy (Marianne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Ghisu-Deparis (Véronique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Gaillard (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Fedi (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Courret (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Colrat (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Briançon (Claudine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Bonifacj (Julienne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Balzamo (Evelyne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Aubert (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
JORFTEXT000025753339(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Françoise Binaghi, épouse Gillet
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-07-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000025753337(source JORF)
disponibilité
27 Avril 201227/04/2012
De: Patrice OLLIVIER-MAUREL
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000025753335(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Philippe PEYROUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000025753335(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Yves JANNIER
premier vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Versailles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000025753333(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Etienne MANTEAUX
substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000025753333(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Eric BEDOS
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000025753333(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Raas (Jean-Louis, Joël, Pierre)
lieutenant-colonel du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2012 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000025753330(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Colomb (Frédéric, Damien)
lieutenant-colonel du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2012 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000025753330(source JORF)
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Aamara (Laïla)
adjudante
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Remplace:M. Fontaine (Jérôme)
Groupe:
Plate-forme achats finances Ile-de-France
date_debut="2012-04-05"
JORFTEXT000025753328(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Jouret (Christian)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principal (cadre général)
date_debut="2012-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000025753325(source JORF)
radiation
27 Avril 201227/04/2012
De: Christian Demuynck
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
président du conseil d'administration de Campus France
Groupe:
Campus France
president
conseil_administration
JORFTEXT000025753323(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Antoine Grassin
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur général de l'établissement public Campus France
Groupe:
Campus France
date_debut="2012-05-01"
JORFTEXT000025753321(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Benoist (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000025753318(source JORF)
admission
27 Avril 201227/04/2012
De: Jean-Luc Tinland
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des procédures de contrôle du service de la gestion des procédures et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025752490(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: Séverin Miallet
Ingénieur général
adjoint au directeur du développement international
chargé des fonctions de chef du service de la gestion des procédures et des moyens
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025752490(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: Vincent Fleuriot
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
adjoint au sous-directeur de la gestion des procédures de contrôle, chef du bureau de la réglementation, du classement et du double usage et du bureau de la sécurité industrielle
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025752490(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: Dany Burigana
Ingénieur en chef
adjoint au sous-directeur de la gestion des procédures de contrôle et chef du bureau de l'analyse technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025752490(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: Daniel Argenson
Ingénieur général
chargé des fonctions de directeur adjoint et de chef du service du soutien aux exportations de défense
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025752490(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
suppleant
JORFTEXT000025752417(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
suppleant
JORFTEXT000025752417(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
suppleant
JORFTEXT000025752402(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
suppleant
JORFTEXT000025752402(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L8 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L8 de la base de défense de Montlhéry
suppleant
JORFTEXT000025752387(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
suppleant
JORFTEXT000025752372(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
suppleant
JORFTEXT000025752372(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: CGC (SNUEC-Défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
suppleant
JORFTEXT000025752372(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon
suppleant
JORFTEXT000025752357(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Défense CGC
(SNUEC-Défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon
suppleant
JORFTEXT000025752357(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
suppleant
JORFTEXT000025752342(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
suppleant
JORFTEXT000025752342(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Défense CGC
(SNUEC-Défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
suppleant
JORFTEXT000025752342(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
suppleant
JORFTEXT000025752326(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
suppleant
JORFTEXT000025752326(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L1 de la base de défense de Cazaux
suppleant
JORFTEXT000025752310(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L1 de la base de défense de Cazaux
suppleant
JORFTEXT000025752310(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
suppleant
JORFTEXT000025752284(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
suppleant
JORFTEXT000025752284(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC7 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC7 d'administration centrale
suppleant
JORFTEXT000025752270(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC4 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC4 d'administration centrale
suppleant
JORFTEXT000025752240(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC2 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC2 d'administration centrale
suppleant
JORFTEXT000025752225(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC2 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC2 d'administration centrale
suppleant
JORFTEXT000025752225(source JORF)
composition
27 Avril 201227/04/2012
De: Laurence GIMENEZ
Ingénieure d'études
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire pour la journée du
30 avril 2012
DEC121534DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Avril 201227/04/2012
De: Miroslava Ménard
Ingénieure d'études
Objet:
adjointe à la responsable du service financier et comptable de la délégation Rhône Auvergne
à compter du 1 er octobre 2011
Groupe:
Service financier et comptable de la délégation Rhône Auvergne
DEC121531DR07(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Stéphanie Mainard
Assistant ingénieur
Objet:
adjointe à la responsable des ressources humaines de la délégation Rhône Auvergne
à compter du 1 er octobre 2011
Groupe:
Délégation Rhône Auvergne
DEC121529DR07(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bertrand FAURE
professeur d'université à l'Université de Nantes
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée, du 1 er janvier 2012
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée, du 1 er janvier 2012
date_fin="2012-06-30"
duree="6 mois"
DEC121445INSU(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Jacques FIALAIRE
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
à compter du 1 er janvier
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
DEC121445INSU(source BOCNRS)
cessation de fonction
27 Avril 201227/04/2012
De: JeanFrançois STRUILLOU
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeursadjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
soit 5 mois
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2012-06-30"
duree="1 er février 2012"
DEC121297INSHS(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Xavier GODIN
professeur des universités à l'Université d'Orléans
Objet:
directeursadjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
soit 5 mois
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2012-06-30"
duree="1 er février 2012"
DEC121297INSHS(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Anne-Sophie LAMBLIN-GOURDIN
maître des conférences à l'Université de Nantes
Objet:
directeursadjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
soit 5 mois
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2012-06-30"
duree="1 er février 2012"
DEC121297INSHS(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Dominique Fougeyrollas
chargée de recherche de 1ère classe
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
duree="01/01/2012 au 30/06/2012, soit 6 mois"
DEC121233INSHS(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.