Pascal Rossigny


De: Pascal Rossigny
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, notamment en matière de routes à grande circulation et de signalisation de direction, à la coordination des actions et politiques en faveur de la transition écologique des mobilités routières, au volet infrastructure des politiques de sécurité routière, à l'élaboration de la doctrine technique routière, aux évolutions de la règlementation et aux expérimentations en matière d'équipements de la route, à l'animation de la communauté technique des infrastructures routières, à l'innovation routière, au maintien des compétences routières et à leur adaptation aux nouveaux enjeux, à la démarche qualité du réseau routier national non concédé, aux conseils et avis techniques sur les projets du réseau routier national et aux audits de sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
délégation de signature
21 Juillet 202421/07/2024
De: Pascal Rossigny
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, notamment en matière de routes à grande circulation et de signalisation de direction, à la coordination des actions et politiques en faveur de la transition écologique des mobilités routières, au volet infrastructure des politiques de sécurité routière, à l'élaboration de la doctrine technique routière, aux évolutions de la règlementation et aux expérimentations en matière d'équipements de la route, à l'animation de la communauté technique des infrastructures routières, à l'innovation routière, au maintien des compétences routières et à leur adaptation aux nouveaux enjeux, à la démarche qualité du réseau routier national non concédé, aux conseils et avis techniques sur les projets du réseau routier national et aux audits de sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
délégation de signature
12 Avril 202412/04/2024
De: Pascal ROSSIGNY
Direction technique infrastructures de transports et matériaux, Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
renouvelables
II- En leur qualité de représentants du responsable du réseau scientifique et technique du ministère de la transition écologique
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2021-06-22"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Août 202109/08/2021
De: Pascal ROSSIGNY
Chef du Centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine à la Direction technique infrastructures de transports et matériaux du CEREMA
Objet:
La commission de sélection pour l'année 2021-2022
Président
Groupe:
composition
28 Mai 202128/05/2021
De: Pascal ROSSIGNY
Directeur technique du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année 2020 2021
Membres
Groupe:
composition
24 Juin 202024/06/2020
De: Pascal ROSSIGNY
Directeur technique du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2019-2020
TSPDD, site d'Aix-en-Provence
Groupe:
composition
13 Juin 201913/06/2019
De: ROSSIGNY Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2019-07-01"
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: ROSSIGNY Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2019
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Pascal ROSSIGNY
directeur technique du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2018-2019
Président
Groupe:
composition
25 Juillet 201825/07/2018
De: Pascal ROSSIGNY
directeur technique, du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA/direction territoriale Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2017-2018
Président(e)s
Groupe:
composition
10 Juillet 201710/07/2017
De: Pascal ROSSIGNY
chef de centre, centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA/direction territoriale Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2016-2017
Groupe:
composition
10 Juillet 201610/07/2016
De: Pascal ROSSIGNY
chef de centre, centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine au CEREMA/direction territoriale Île-de-France
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2015-2016
Président
Groupe:
composition
10 Juillet 201510/07/2015
De: ROSSIGNY (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
nomination
17 Janvier 201517/01/2015
De: Pascal ROSSIGNY
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pascal ROSSIGNY
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pascal Rossigny
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Pascal Rossigny
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Rossigny (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.