Patrice Angeniol


De: Patrice ANGENIOL
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
12 Juin 202412/06/2024
De: Patrice ANGENIOL
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2024 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
12 mars 2024
Groupe:
inscription
06 Avril 202406/04/2024
De: Patrice ANGENIOL
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Angeniol (Patrice)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Angeniol (Patrice)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
26 Juillet 201226/07/2012
De: Angeniol (Patrice)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2012-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
cessation de fonction
24 Juillet 201224/07/2012
De: Angeniol (Patrice)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Angeniol (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
inscription
05 Mars 201005/03/2010
De: Angeniol (Patrice)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Angeniol (Patrice)
conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Angeniol (Patrice)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2006-10-01"
affectation
17 Juin 200617/06/2006
De: Angeniol (Patrice)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur du ministère de la défense
à la suite de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Patrice Angeniol
attaché de service administratif des services déconcentrés
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
25 Janvier 200625/01/2006
De: Angeniol (Patrice)
établissement industriel DCN à Toulon
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
date_debut="2001-04-11"
titularisation
29 Septembre 200129/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.