Patrick Raynaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RAYNAUD (Patrick)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Raynaud Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Raynaud (Patrick, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: RAYNAUD (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: Patrick RAYNAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000018383465(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Raynaud (Patrick)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000606738(source JORF)
renouvellement
20 Septembre 200520/09/2005
De: Raynaud (Patrick, Jacques)
directeur d'une école d'arts décoratifs ; 35 ans d'activités artistiques et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Patrick Raynaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Raynaud (Patrick)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Remplace:M. Peduzzi (Richard)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000598538(source JORF)
nomination
20 Septembre 200220/09/2002
De: Patrick Raynaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Raynaud (Patrick)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
comme anciens auditeurs et auditrices de la 143e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Poitiers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2000-11-13"
date_fin="2001-01-26"
JORFTEXT000000768083(source JORF)
admission
08 Mars 200108/03/2001
De: Patrick Raynaud
agent contractuel
Objet:
des fonctions de directeur de l'Ecole nationale de Cergy-Pontoise
Groupe:
Direction de l'École nationale de Cergy-Pontoise
date_debut="2000-01-01"
ecole="École nationale de Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000000585076(source JORF)
charge
12 Octobre 200012/10/2000
De: Raynaud (Patrick)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Raynaud (Patrick, Robert, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1995/09
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996